La Loi N 45 06 Relative à L Inscription Des Titres

20 et 27 mars 2011 En application des dispositions de l’article L. 192 du code électoral, de l’article 3 de la loi n° 2005-1563 du 15 décembre 2005 prorogeant la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007 et de la loi n° 2010-145 du 16 février 2010 organisant la concomitance des renouvellement des conseils généraux et des conseils régionaux, le renouvellement de la série des conseillers généraux élus en 2004 aura lieu les 20 et 27 mars 2011. En

assure elle-même son développement sans avoir recours à des sources de financement externes. Cependant, ce dernier peut devenir néfaste lorsqu’il est utilisé à outrance. Il ne favorise pas les projets rentables et dynamiques, et peut provoquer l’appauvrissement des actionnaires. Une source alternative de financement fut créée dans le but de diminuer le pouvoir de négociation des intermédiaires financiers, c’est l’accès aux marchés des capitaux à travers l’introduction en bourse. De nos jours

cents blessés hospitalisés, des centaines d’habitations détruites, 25 000 logements endommagés, 10 milliards de francs à régler par les assurances : l’explosion de l’usine AZF de Toulouse remet brutalement d’actualité la question du risque industriel en milieu urbain, qu’amplifie le risque terroriste. Il existe en France 1 250 sites industriels dangereux classés « Seveso », dont 680 à haut risque. Beaucoup sont situés dans le tissu urbain, parce qu’il est toujours plus facile de développer des installations

d’activités Facteurs de risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière plans d’options - attributions d’actions gratuites Faits exceptionnels et litiges Événements postérieurs à la clôture Évolutions récentes et perspectives 6 9 15 21 24 25 26 26 sOCiÉtÉ ChristiAn DiOr 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. résultat de la société Christian Dior Actionnariat de la société plans d’options - attributions d’actions gratuites Autorisations à caractère financier programme de rachat

L’environnement économique 12 3) L’environnement technologique 16 4) L’environnement politico légal 16 5) L’environnement socioculturel 18 6) L’environnement écologique 19 III. Diagnostic macro-environnement 20 a. Les Opportunités 20 b. Les Menaces 20 IV. Diagnostic qualitatif 21 V. LES FACTEURS-CLE DE SUCCES 23 VI. Concurrence directe 24 VII. Le marché du jeu vidéo 27 VIII. Les consommateurs de jeux vidéo 28 Politique

DES IMPOTS 2008 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article 6 de la loi de finances n° 35-05 précitée, telles que modifiées dans la forme

LES REGROUPEMENTS D’ENTREPRISES Cas 5. Périmètre de consolidation Cas 6. Consolidation Cas 7. Regroupement et goodwill 23 23 26 37 3 LES INSTRUMENTS FINANCIERS Cas 8. Titres hybrides Cas 9. Emprunt obligataire Cas 10. Opérations diverses (titres, prêts, créances, emprunts) Cas 11. Instruments dérivés 45 45 49 51 57 VI PRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS : 40 CAS D’APPLICATION 4 LES STOCKS Cas 12. Coût d’entrée en stock (achat et production) Cas 13. Évaluation des utilisations

DEDICACE A mes chers parents … Toutes les lettres ne sauraient trouver les mots qu’il faut…Tous les mots ne sauraient exprimer la gratitude, l’amour et le respect .Aussi, c’est tout simplement que je vous offre modestement ce travail, J’espère que j’ai pu toucher votre fierté. A ma petite famille qui m’a toujours soutenue. A tous mes amis Je dédie ce modeste travail Remerciements Je commence à remercier le Grand Dieu tout puisant et Miséricordieux, qui nous a donné la

Université du Québec à Chicoutimi / ESIG 7ème cohorte. INTRODUCTION… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … L’ ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE DE L’ ENTREPRISE MAROCAINE… … … … … … … … . LE FINANCEMENT AU MAROC… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … ... A/ Le financement par fonds propres… … … … … … … … … … … … … … … … … … … ..… .… … … … .. 1, L’ autofinancement… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … .. 2, L’ augmentation de capital… …

GAVALDA, SOUFFLET, Instruments de paiement et de crédit, Lithec, 5e éd, 2003 Droit bancaire, Lithec, 2005 JEANTIN, LE CANNU, GRANIER, Droit commercial, instruments de paiement et de crédit, titrisation, précis Dalloz, 8e éd, 2005 RIPERT, ROBLOT, mise à jour par DELEBECQ, Traité de Droit commercial, tome 2. PIEDELIEVRE Stéphanie, Instruments de crédit et de paiement, Dalloz Cours. Consultation : DE JUGLART, IPPOLITO, Traité de droit commercial, tome 2, les effets de commerce, LGDJ PEROCHON, BONHOMME