La Loi Romaine Burgondes

Les causes du système Les Gallo-romain vivaient sous le régime du droit romain mais ce droit romain est souvent adapté selon les provinces. Il est le droit tel qu’il s’est développé au départ à Rome et qui constitue un système juridique extrêmement élaboré reposant pour l’essentiel à la fin du 5e siècle sur des règles écrites codifié dans le code Théodosien. Les populations germaniques qui sont venues s’installer au 4e et 5e siècle dans le Nord-Ouest de l’empire romain ne connaissent pas de système

apogée de ce droit en tant que science = décret de Gratien au 12°s qui vient compiler une gd maj du droit canonique et va faire autorité longtemps. Au 12°s, droit canonique et Eglise produite des normes depuis + de 1000 ans. A origine, ss empire romain, religion chrétienne = illicite. Commu se forment en secret pour éviter les persécutions. Déjà des costumes orales pr org ces commu chrétiennes. Elle règlent la q° du culte ou de la liturgie. Dans premiers siècles, ces commu vont s’org autour

comtpe du contenu de la legislation de Justinien lui mm . Ces 4 ouvrages sont nommés au Moyen-âge : corpus iuris civiris . ( corps de droit civique ) . Le projet de retablissement de l’empire de Justinien ne survit pas à l’empereur . L’empire romain n’est pas vértiablement établit , son oeuvre juri n’est diffusé qu’en Orient ( Constantinople ) . Et ici les textes de justinien contre son avis sont souvent modifiés . Et progressivement les juristes se sont sentis autorisés à le faire . Sur le

franque. Il explique la raison de la perte du droit romain dans le pays du domaine des Francs et de la conservation dans le pays du domaine des Goths et des bourguignons. En 410, les Wisigothes intègrent de manière pacifique et fidèle la cité romaine. Les Burgondes s’installent d’abord en Savoie et vont s’étendre jusqu’en Provence et en Bourgogne. A partir de là, ces peuples vont prospérer et vont bénéficier d’un système juridique romain que l’on appelle « l’hospitalitas », ils font donc parti

l'empire romain marque l'avènement de ce haut moyen âge, ses limites sont assez floues et ont suscité des débats parmi les historiens. Mais il est estimé la fin de la période du haut moyen age vers le X et XIe sc, notamment avec l'aide de repères fondamentaux tel que la mort du dernier empereur carolingien 888 ou le début du règne de Hugues Capet 987. A propos des limites géographiques, il sera question de traiter la partie Occidentale de cette période. Les barbares menacent l’empire romain depuis

l'influence du droit romain sur notre droit Section1 la methode romaine de classification Le juriste classe les actes et etabli une hierarchie (source de droit en foction de nb de sujet auxquels ces sources sont applicable ).1er corps de regles :le droit civil (citoyens) 2eme corps de règles :jus gentium Peregrin+citoyens créer par le prêteur peregrin 242av jc 3eme corps de regles :jus naturale S'inspire des grecques (aristote) Commun aux hommes et aux animaux Dicté par la loi de nature Organisation

Nord, les Francs. Dans le Sud-Est, les Wisigoths et dans le Sud-Ouest, les Burgondes. Les descendants de Clovis, les Mérovingiens, ont régné jusqu’en 714. Une autre dynastie s’est alors mise en place qui s’est maintenu jusqu’au Xe s. Ces deux dynasties sont des Francs. Les Francs ont amené avec eux des usages assez différents des Romains. Ces usages se sont mélangés avec usages Romains → transformation société galo-romaine Chapitre I : La période Mérovingienne (VIe-VIIIe s) D canonique est un facteur

fondation de l’empire romain en -753 jusqu’en -150. C’est la période de l’ancien droit romain, les sources du droit étaient principalement des coutumes. Elles ont ensuite été compilées puis misent à l’écrit notamment a travers la loi des douze tables, ce qui a permis à tous les citoyens de Rome de connaitre le droit et de permettre sa laïcisation. Rome va ensuite devenir une cité conquérante, l’économie et les échanges vont s’ouvrir au reste du monde. L’ancien droit romain va laisser place au droit

La loi Ripuaire « Le pays qu’on appelle aujourd’hui la France, fut gouverné dans la première race, par la loi romaine ou le code Théodosien, et par les diverses lois des barbares qui y habitaient. » dit Montesquieu en 1748 : selon lui, la justice et le droit du haut Moyen-âge sont caractérisés par une grande pluralité de sources. Succédant directement à l’Antiquité, le haut Moyen-âge est le cadre de l’essor considérable du droit germanique, qualifié de « droit barbare. » A priori rudimentaire

appliqué avec les lois succésorales empruntées aux coutumes de la société germanique. Le soutien des guerriers est indispensable pour le maintien de la dynastie. Le droit Mérovingien est considéré comme un droit "barbare" car il était différent du modèle romain ainsi qu'à celui de l'église. Dans un second temps, I/ Après les invasions, la mise en place de nouvelles lois nationales. La royauté mérovingienne est considérée comme "guerrière" du fait de ses conquêtes. Suite à ses succès