La Loi Romaine Burgondes

FRANCAIS Profonde influence du droit romain sur le droit de tres nombeux pays grace a : * La transmission de consepts de raisonnements exemple : selon le droit romain, division de monde en : * Personae (personnes) * Res (choses) * Actiones (actions) Ces subdivisions dominent le droit civil francais actuel : Personnes – physiques et morales Choses – meubles et immeubles Actions – droits personnels, droit reels Droit romain connu et diffuse grace au Corpus juris

Chapitre 2 : Le droit romain classique IIe au IIIe s après JC Chapitre 2 : Le droit romain classique IIe au IIIe s après JC §1 Les transformations politique et institutionnelle Le droit romain remonte à la royauté, fondé dans la période archaïque mais va se developper a l’époque classique ou Rome se lance a la conquête du monde, cette expansion crée des bouleversements sociaux, économique qui vont créée des changements politique également entre une inadaptation du droit. Le droit est né

la communauté politique ( nous hériterons de ceci) 2. L’agencement romain La cité pour Rome manifeste quelques particularités : A Rome on assiste a une formation plus lente de la Cité car il y a un glissement du pouvoir et car il y a une intégration sociale et juridique de tous les habitants du territoire de la Cité. Cette intégration qui impose la fusion entre patriciens et plébéiens impose la mise en place de la Cité romaine. Dans cette Cité va être établit des organes politiques plus complexes

prestigieux Empire Romain, à la suite de quoi il sera divisé. C'est le cas de la Gaulle qui se verra coupée en 3 entités : les Francs, les Wisigoths et les Burgondes. Cette dislocation de l'Empire entraînera une modification du Droit dans la Gaulle, définit par Cornu comme étant « l'ensemble des règles visant à organiser la conduite de l'Homme en société et dont le respect est assuré par la puissance publique ». En effet, la puissance publique étant différente, ce ne sont plus les Romains mais les Francs

Autochtone d’origine, population GALLO ROMAINE Population d’origine étrangère, population GERMANIQUE. Plan POLITIQUE : 2 dynasties royales d’origine GERMANIQUE admirent Rome. Elles essayent de maintenir la civilisation Romaine = idée de l’ETAT ROMAIN. Dynastie MEROVINGIENNE jusqu’au 8e siècle Dynastie CAROLINGIENNE. Plan JURIDIQUE : appauvrissement de l’héritage Romain. Les contemporains oublient la complexité des règles du Droit Romain. Le Moyen-âge CENTRAL : 11e siècle  13e

l'héritage romain est considérable : Rome et l'empire romaina été envahi seulement ces peuples qui sont arrivé dans l'empire romain n'ont pas pu imposer leur propre droit, leur propre institution. Ces peuples barbares étaient peu nombreux, peu oppressif et leur droit n’était p astres attractif car leur droit était fait de règlestrès simples, élémentaire alors que celui des romains était remarquable. Ces barbares n’avait pas les moyens d’imposes aux populations qui peupler cet empire romaine de renoncer

ravagent les terres de Marseille qui demande l’aide de Rome. - 118 Fondation de Narbonne par les Romains. - 58 Victoire de Jules César contre les Helvètes ; début de la guerre des Gaules. - 53 Victoire de Jules César contre les Belges. - 52 Échec de l’insurrection de Vercingétorix défaite d’Alésia. - 51 Chute d’Uxellodunum, fin de la guerre des Gaulles. LA DOMINATION ROMAINE - 43 Fondation de la colonie romaine de Lugdunum (Lyon). - 12 Réunion de l’assemblée provinciale des chefs des Gaules. 21 Révoltes

institutionnels sont le fruit dune lente maturation, approche comparatiste Notre droit positif est tributaire de son passé. Etude des institutions de la France quand le pays se crée / du 5ème siècle au 13eme siècle / Charlemagne France = tradition romaine et germanique, puis chrétienne Intro : études de ces trois influences 1ere partie : période franque 2eme partie : période féodale Introduction I/ LE LEGS DE ROME Le 24 août 410 de notre ère, Rome est assiégée depuis quelques mois et elle tombe

son règne au Vème siècle . Les princes barbares installés en Gaulle n’ont pas enlevés aux gallo-romains leurs droits privés . Il a exister au cours de ces époques un droit des peuples qui a traversé l’ensemble de la période franque . I. Les lois des peuples dans l’empire romain d’occident détruit Pendant cette période de nombreuses lois existent sur le même sol , chaque peuple à son droit et sa loi particulière  L’expression de ses traditions nationales . Ce phénomène suscite trois questions

territorialité du droit A la fin du IVème siècle, l’empire romain est divisé en deux, l’empire d’Orient et celui d’Occident. L’empire d’Orient est un empire chrétien jusqu’en 1054 où aura lieu le « schisme » oriental. L’empire d’Occident s’effondre au cours du Vème siècle, ce qui laisse place à une diversité ethnique, les romains et les barbares, et donc à une nouvelle structure politique. Dans un premier temps chaque peuple garde sa propre loi ce qu’on appellera la personnalité des lois. La personnalité