La Loi Romaine Burgondes

burgonden, wisigoth, ostrogo et royaume des francs La loi lié à l’appartenance ethnique et application de la loi selon le caractère de la personne. La loi des peuple barbare vont instauré système de personnalité des loi. La loi des burgonde dit : entre romain nous ordonnons qu’il soit juger de loi romaine. Pépin le bref : «  que tous les hommes, tant romains que saliens, aient leurs propres lois ; celui qui vient d’une autre région, vivra selon la loi de sa patrie. Que se passe t il s’il y a un problème

2ème PARTIE : LE TEMPS DES COUTUMES (5e/11e) L’héritage romain va disparaître doucement et la source primitive va rejaillir. Les coutumes vont s’imposer de nouveau parmi les sources du droit. On va se focaliser sur la France, qui ne diffère cependant pas des autres pays d’Europe, ou plutôt sur la Gaulle. La Gaulle est occupée par Rome, elle a été romanisée. L’Europe du Nord a connu une migration successive, notamment des peuples germaniques venus d’Est en Ouest du fait des Huns venu en Hongrie

12eme siècle la renaissance du droit savant, la redécouverte du droit romain, va conduire a une nouvelle évolution marquée par le caractère scientifique, savant, du droit. Sous-Titre 1: Le temps de la diversité ( 5eme au 11eme siècle ) Du 5eme au 11eme siècle, l'occident est tombé au main des barbares et dans la Gaulle le territoire se trouve divisé entre les Wisigoths qui occupent le Sud Ouest et l'Espagne, les Burgondes qui occupent le Sud Est, les Alamans qui occupent l'Est et encore le

Rome imposait son droit sur l'ensemble de son territoire et c'etait le droit du plus fort qui était obligatoire pour tous il y avait ce lien entre la souveraineté politique et la souveraineté juridique, ce lien disparaît en 476 à la chute de l'empire Romain d'Occident et nous allons voir des droits différents qui vont coexister , dans un premier temps ces droits sont fonctions des origines ethniques des populations c'est un système que l'on appelle la personnalité des lois puis peu à peu ces droits personnels

FICHES HDD Chapitre 1 : Le droit romain : origine et développement Paragraphe 3 : apparition de nouvelles sources de droit A. Les édits des magistrats 1°l’origine du droit prétorien ou édictal - consul (1er temps) - prêteurs urbains / pérégrins - l’édit du prêteur (droit prétorien) 2°La formation de l’édit perpétuel -stabilisation de l’édit (juriste Julien) - IIè, régime impérial à son apogée B. Une source transitoire : les sénatus-consultes - proviennent de l’ordre du prince - pendant absolutisme

Sujet : De la personnalité à la territorialité des lois. "Sous quelle loi vis-tu?". La procédure juridique, notamment en droit privé, était fondée sur cette question, illustration du principe de personnalité de la loi. La personnalité de la loi est un principe selon lequel le droit utilisé dépend de la personne jugé. Dans les royaumes fondés par les tribus germaniques en Occident, la personnalité des lois a pour caractéristiques de différenciation l'origine ethnique. Au contraire

l’aube de la féodalité : le droit du haut moyen âge. Cette période est sans doute, la période la plus mal connut, elle est moins bien connut que la période grec et romaine, et celle de l’ancien régime, et pourtant, c’est une période qui permet d’éclairer la formation lente de ce qui deviendras le droit français. L’élaboration des usages et des normes juridiques, a été tributaire de causes politiques et économiques. Les causes politiques sont liés aux grandes invasions, et à la désorganisation

L’Empire byzantin 306-337 : Règne de Constantin Ier → Fin de la tétrarchie (système de gouvernement de l’Empire romain mis en place par Dioclétien à la fin du pour faire face aux invasions barbares) (réunifie l’Occident en 312 et l’Orient en 324). → Remise en forme de l’administration impériale avec la transformation du conseil en Consistoire « officiel » (dont font partie de droit les chefs des principaux services1) et mise en forme pour le service du prince ou Cubiculum (peuplé d’eunuques

9e (888) - seconde moitié du 13e. Bas MA : 1250 1275 / fin du 15e s (1492). Ces coupures du bas et centre, vient des historiens au 19e – 20e très tardif, conventionnel, avec du sens. Haut MA : Débute fin 5e s (476 : fin de l’Empire Romain d’Occ car 395 : Empire Romain divisé en 2 à la mort de Théodose, Oriental et Occ). Fin du 9e s en 888 : Fin de l’empire Carolingien. Le début aussi de l’espace française actuelle ( la FRANCIE OCC) : début d’alternance sur le trône de France, des Franciens, des Robertiens

Mireille Lundi 8 novembre 2010 Loi salique, LVII, 1-3 (H.Geffcken, Lex Salica zum akademischen Gebrauche, Leipzig, Veit & comp, 1898). Les Francs sont un peuple germanique, sous la forme d'une confédération de tribus au moment des grandes invasions. Certains d’entre eux jouent un rôle important et central dans l'histoire de France, des Pays-Bas, de Belgique et d'Allemagne à compter de leur implantation en Gaule romaine. Les Francs étaient à l'époque romaine l'un des nombreux peuples germaniques