La Loi Romaine Burgondes

est aussi crée par l'homme c'est donc une institution, ce sont les structures fondamentales de notre organisation sociale. 2centres d'institutions : Celle de droit public , et celle de droit privé. Droit public : sources créatives de droit : la loi et la coutume. Coutume : usage qui est répété dans le temps , fondé sur des précédents et l'autorité de la coutume vient sur sa répétition dans le temps, Le pouvoir législatif ( pouvoir de légiférer à la tête d'un état) peut appartenir au un

Histoire Médiévale 1) Définir le moyen-âge C’est la période qui va de la chute de l’Empire romain d’Occident, en 476, à la fin de la guerre de cent ans en 1453. Depuis le temps qu’ils en rêvaient les Francs sont là, ils se sont répandus en Gaule du nord surtout, le sud étant Wisigoth. Et ces francs arrivent avec une coutume qui va, à maintes reprises, faire se battre entre eux des frères, ou des pères et des enfants, car la coutume veut que le royaume soit partagé entre tous les descendants

à chaque peuple sa loi 1. Les différences lois nationales et barbares 2. Les différentes lois romano-barbares B- La pratique du système de la personnalité des lois 1. La détermination de la loi personnelle 2. Le règlement des conflits de loi II- Une évolution inéluctable : la territorialité du droit A- Une tentative de législation territoriale éphémère : les capitulaires 1. L’idéal carolingien : l’uniformisation autour de la loi salique 2. Les

germanique apparaissant sous la forme d'une confédération de tribus au moment des grandes invasions. Une partie d'entre eux joue un rôle central dans l'histoire de France, des Pays Bas, de Belgique et d'Allemagne à compter de leur sédentarisation en Gaule romaine. Ils ont donné leur nom à la France et aux Français. L’appellation de Francs, correspond à un nom collectif adopté vers le milieu du IIIe siècle de notre ère par une confédération de peuples germaniques, dans laquelle entrèrent successivement plusieurs

Sujet : Les Barbares contre l’Empire romain ? (Occident, IVe-VIIe siècles) En 476 on a pour habitude de considérer que Rome s’est effondré face aux Barbares. Pourtant, dans le contexte de l’époque, cet événement fut sans importance. Plus encore, derrière les clichés se trouve une réalité plus complexe : Odoacre, le chef barbare qui dépose l’empereur Romulus Augustule était déjà largement romanisé, né dans l’Empire de parents qui y avaient vécu (alors que la famille de Romulus faisait partie

l'histoire qui va puisé dans l'évolution scientifique, technologique, sociale... INTRODUCTION : Le droit romain a inventé le contrat, il nous a légué le sprincipales bases du droit français. Si 'lon remonte, au temps les plus reculés, c-a-d a l'aube des civilisations, plus de 10000 ans av. JC, il y a eu du droit, cependant ce droit a une particularité, c'est un droit qui vient du ciel : la loi est toujours la création de Dieu. L'origine divine du droit → le chef est l'intermédiaire entre Dieu et

« Depuis longtemps déjà, l’empire romain agonisait » citation de Jacques Bainville, journaliste et historien du XXème siècle. L’empire romain (latin : imperium romanum) est le nom donné à la civilisation romaine antique entre 27 avant Jésus Christ jusqu’à la chute de l’empire en 476 après JC. Durant cette période, plusieurs événements se sont déroulés et permettent d’expliquer les causes de la chute de cet empire. Jacques Bainville pense lui que l’empire romain était déjà affaibli depuis le début

1 :ANCIEN DROIT ROMAIN : 8av jesus christ : rome fede de village(gentes clans-patres chef pol) reunion en senat puis roi 509 :roi tarquien renv-2mag plus senat gouvernent (res republica) et source loi : 12 tables droit prive et public (450 commision des pleb) loi royales : religieux Nouv loi leges datate :par mag et voter par senat et peuple leges datae par mag non voter pour conquete domaine fiscal et admn 2 :DROIT CLASSIQUE: 2eme siecle apres jesus christ bocou de conquetes 12 tables devient

médiéval dénote beaucoup si on le confronte au modèle romain que l’on vient d’envisager. En effet, le droit qui caractérise toute la période médiéval n’a plus l’unité qu’on lui trouvait à l’époque ancienne. Dans le futur royaume de France, il y a une absolue diversité des sources, une pluralité des sources du droit. Cette pluralité concerne d’abord les sources au sens traditionnel, au MA nous allons retrouver tous ces personnages familiers (coutume, loi, doctrine, décisions de justice….), toutes ces sources

personnel et l’anarchie Elle va durer cinq siècles et commence avec la chute de l’Empire romain d’Occident en 476. On appelle aussi l’époque franque le « Haut Moyen-âge ». À la fin du IVème siècle, l’Empire romain a été divisé en deux parties : l’Empire romain d’Orient, dont la capitale était Byzance puis Constantinople, et l’Empire romain d’Occident, avec Rome pour capitale. En 476, l’Empire romain d’Occident s’effondre, les empereurs sont désignés par les barbares. Un général barbare, Odoacre