La Loi Romaine Burgondes

1/ L'époque franque, le Haut Moyen-Age - 476/987. 476 : chute empire romain d'occident. 987 : avènement d’Hugues CAPET. 2/ Le Bas Moyen-Age - 987/1453. 1453 : chute empire romain d'orient, début de la Renaissance. Appelée aussi le Moyen-Age en histoire du droit. 1-

et carolingiennes 476 : fin de l’invasion des barbares sur l’Empire romain. A partir du 3ème siècle, les attaques deviennent de plus en plus dangereuses pour l’Empire romain obligeant l’empereur Adrien à construire des murs au 2ème siècle. L’empire arrête de s’étendre et les barbares sont bloqués aux frontières ce qui va créer une pression barbare sur les romains. Les barbares veulent faire parti de l’Empire romain, ce sont des vagues de migrations, ce ne sont pas forcément les traditionnels

sources sont encrées dans le passé, mais il évolue. Le droit tendrait à répondre à des questions de société. Il est l'héritier de l'histoire. Toute société connaît le droit (« il n'y a pas de société sans droit » = « ubi societas ibi jus » → droit romain). INTERET : - Étudier les systèmes juridiques, leur évolution. Comprendre leurs finalités : pourquoi vit-on en société ? - Donner une définition et les caractères du droit. - Cerner les éléments de l'évolution du droit. Le droit est un

juristes romains ont dit du droit que c’était l’art de rendre à chacun le sien. Les dico actuel en dit que c’est un ensemble de règles de conduites socialement édictées et sanctionnées qui s’imposent aux membres de la société. Les concepts du droit, ses mots, ses mécanismes et ses règles ne sont pas nés d’hier et ne sont pas non plus issues de la volonté arbitraire du législateur. Le code civil de 1804 plonge de profonde racine dans le passé, et ses racines remontent jusqu’à Rome. Les romains sont

Histoire du droit 1er semestre Introduction : Élément d'histoire de la philosophie du droit Sur quels présupposés philosophiques reposent nos idées actuelles de loi, de justice, de droit ? Le droit utilise un vocabulaire qui est commun à plusieurs disciplines : on parle de loi, les scientifiques aussi, on parle de justice, comme les moralistes, les philosophes ou encore les théologies. Tout cela s'explique car le droit emprunte à d'autres et pourtour a sa logique propre, son autonomie.

Le morcellement du droit, la pluralité des sources médiévales. Cette période commence à la chute de l'empire romain jusqu'à la renaissance. On remarque du point de vu des sources du droit une originalité. Le droit n'a plus l'unité qu'on lui trouvait au par-avant, il n'y a donc une pluralité des sources du droit. Celle-ci concerne les sources traditionnelles : coutumes, décisions, science juridique. Mais il existe des sources différents: le droit des Francs, de l'église catholique, le droit royal

Introduction : La période étudiée est vaste (5eme-18eme) entre la chute de l'empire romain d'occident (476) et la république française de 1789. On observera que l'ensemble des institutions politiques vont participer d'une rencontre entre 2 grands modèles de société. Ceux-ci sont le pluralisme (politique et juridique) et d'autre part le centralisme (juridique et politique). L'opposition de ces deux systèmes va servir de structure à l'ensemble de l'histoire du droit et des Institutions françaises

de l’Empire Romain d’Occident) et 1453 (chute de Constantinople par les Turcs) ou 1492 (découverte de l’Amérique). Antécédents/ précédents : On est au 5ème siècle, les rois barbares dominent la Gaule. Alors qu’auparavant, la Gaule était gallo-romaine et les populations obéissaient au droit romain. Le droit romain survit à ces invasions car il est toujours utilisé par les gallo-romains. Sauf que les rois barbares, quand ils vont être au pouvoir, vont décider de compiler le droit romain, de le mettre

ancien qui était la civilisation grecque de l'antiquité mais aussi sur la république romaine. En général, le droit, en tant que sciences, n'aime pas beaucoup les révolutions. Le but du droit est de régler les relations humaines de façons stables, durables et prévisibles. Les systèmes juridiques actuels sont fondés sur les systèmes anciens. On doit à l'antiquité grecque, la naissance d'une politique et l'empire romain, la naissance d'une science juridique. L'utilité immédiate du droit est : une règle

le droit romain (avant J.C). Louis XIV applique un peu de droit positif. Le droit canonique ou droit canon est le droit de l’église et est appliqué dans les tribunaux en France jusqu’ ‘à la Révolution. Les étudiants connaissaient le droit romain, canonique & quelques lois royales. Il y a eu un changement au 19eme siècle, légalisme : c’est la loi qui doit en priorité être la source du droit. Le peuple crée la loi donc crée le droit. Le droit positif prend donc le dessus, c’est la loi qui organise