La Loi Romaine Burgondes

la langue, car ils ont leur source dans une coexistence de deux langues, coexistence antérieure à l’implantation du latin — c’est le substrat — ou postérieure à cette implantation — c’est le superstrat. Le latin, introduit en Gaule par la conquête romaine, a évincé la langue locale, le gaulois. Celui-ci n’a disparu que peu à peu après une période de bilinguisme, situation éminemment favorable à une sorte de compénétration. On sait que les Gaulois ont conservé dans leur latin un certain nombre de mots

par science. Il faut savoir que le droit romain est à l'origine de la plupart des droits européens. Ulpien écrivait ~ « les préceptes du droit sont les suivants : vivre honnêtement, ne pas léser autrui et attribuer à chacun son dû ». Ainsi le droit a un caractère social, c'est un élément essentiel à la vie en société. Le droit introduit l'ordre entre ses membres. Ubi societas, ibi ius (là où il y a une société, il y a un droit) Le droit est aux romains, ce que la politique est au peuple grec

très ancienne coutume de Bretagne (1317-1324) Coutumiers : règles de procédures civiles, pénales, de droit de la famille qui étaient suivis par les bretons. C’est une adaptation (transposition) d’un texte de droit romain sous l’empereur Justinien 6. ⇨ époque classique du droit romain (2ème av JC – 2ème ap JC) Moralité : les règles sont plus anciennes que les codes. Elles sont plus de 20 siècles d’existence. On essaye de comprendre le droit français en appréhendant ses origines. Une institution

française a essayé de faire table rase du passé, de créer un nouveau droit et elle a réussi. La révolution française, pour créer un nouveau droit, s’est fondée sur un modèle ancien qui est la civilisation grecque de l’Antiquité et sur la république romaine. Elle a utilisé des systèmes politiques du passé. Le droit, en général, n’aime pas beaucoup les révolutions, les changements soudains. Le but du droit est de régler les relations humaines de façon stable, durable et prévisible, ce que les hommes

d’une famille à un sens large et plus on avance dans le temps plus on assiste à un éclatement de la famille pour arriver aujourd’hui parfois à une seule femme et son enfant. La famille qu’autrefois considérée comme un modèle unique selon le modèle romain, s’est peu à peu construite sur la diversité. C’est le passage d’une famille traditionnelle à des familles recomposées. Jusqu’à la révolution française on n’a qu’un seul modèle de la famille. Plus de stabilité en droit de la famille qu’en droit des

qui ce passe avant le 5eme siècle avant JC), un droit archaïque (qui signifie le commandement --> Arkhé) Cette période archaïque va nous plonger aux sources du droit. Des sources de droit coutumier, de l'activité jurisprudentielle, de doctrine, de loi, de droit canonique. Ce qui caractérise l'ancien droit c'est la pluralité juridique. Ces diverses sources du droit qui caractérisent l'ancien droit, si elles sont diverse, elles ont une source commune qui leur a permit de se structurer en un droit commun

Histoire des institutions Comment s’est formé le système juridique ? L’histoire est indispensable à un bon juriste. Le droit est un produit de l’histoire. Ex : Dans le code civil (1804), on trouve des règles inspiré du moyen âge et du droit romain. L’assemblée d’aujourd’hui  est le fruit de touts les expériences du parlementarisme du XVIIIe siècle. Les historiens retracent les faits et les évènements passés avec des méthodes. « Institution » : définition large : règle créé par le droit

et progressivement, et qui intégreront les peuples barbares à l Etat romain. Ces peuples barbares, à partir du 5ème siècle vont réussir à imposer des royaumes qui vont se superposer à l empire ; cela signifie qu’à coté de la population gallo romaine qui est soumise au droit romain, vivent des peuples d origine germanique avec des droits, des coutumes et des institutions distinctes. En 476, c’est la chute de l’empire romain, d’une part à cause de l’assaut du peuple barbare avec à sa tête Odoacre

expliqué partiellement sur nos institutions. On va essayer de comprendre la spécificité française ou occidentale de l’Etat par l’Homme. Au 4ème et 5ème siècle de notre aire avec la période des romains, la culture occidentale va naitre sur le plan juridique dune fusion entre les traditions romaines et germaines. A travers cette fresque, nous poursuivrons l’histoire l’Etat jusqu’en l’an 1000. Et nous essayerons les vicissitudes que l’Etat traverse et de le comprendre. L’Etat n’est pas linéaire

- la religion - la morale - la politique Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce • le Moyen Orient : - l’Egypte - les droits cunéiformes - le droit hébraïque • La Grèce : L’unité : - Le droit romain - Le droit germanique - Le droit canonique La diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales aux réglementations communautaires : - les codifications nationales - les réglementations