La Loi Romaine Burgondes

Histoire du droit pénal Chapitre 1er : le droit pénal de l’époque romaine Divi° de l’époque en 3 4 Périodes. Fondation divine de Rome 753 av JC. Roi que l’on peut considérer comme des maires, rois étrusques et non romains, ils s’appuient sur le peuple pour gouverner, ce qui ne plait pas à l’aristocratie. Révolution, et mise en œuvre de la République -> avec des institutions qui fonctionnent de manière aristocratique Fin IIe siècle, troubles poli de la Rep, et guerre civile. Donc on en vient

méditerranéen. Les 3 guerres puniques opposent Rome à Carthage (Tunisie). 1ere : Au milieu du III s av JC, elle dure environ 20 ans et se solde par une victoire Romaine en Sicile. 2eme : Quelques années plus tard en Espagne à la fin du III s, elle se solde également par une victoire romaine mais de justesse car Hannibal déroute les romains en passant avec ses éléphants par les alpes. Il est arrêté par Scipion l’Africain. 3eme : En 149 av JC, c’est la victoire définitive de Rome car Carthage est rasée

articulation originale entre un peuple et son histoire. 1. Origine historique de la nation L'organisation en nation est un mode de groupement humain qui une nouveauté par rapport à l'Antiquité. Son origine peut être fixée à la chute de l'Empire romain d'Occident vers 476 après J.-C. Les invasions germaniques du Ve au Xe siècle imposent alors dans toute l'Europe occidentale des dynasties et une aristocratie militaire. Les Germains créent de nouveaux blocs comme la Burgondie, la Lombardie ou la Normandie

a deux conquêtes important, la &ER est la conquête de la Grèce (bénéfice pour Rome au niveau juridique car ça va permettre au romain de fonder un système juridique remarquable. Un certain nombre de juriste Romain : juriste consulte ils connaissent bien le droit, ces juriste sont tellement réputés qu’ils attirent: Ulpien, Cicéron, Gaius. Grace a la Grèce les romains propose un nouveau droit et une méthode d’enseignement ainsi que la doctrine (c’est les écrits de ces juristes) puis au 1er siècle

« nationales » il s'agit principalement de la constitution et plus largement des règles à valeur constitutionnelles ex : DDHC reconnu par le CC comme ayant une valeur constitutionnelle et le préambule de la constitution de 1946. C'est également la loi (acte édicté par le parlement) adopté par les autorités exécutives. Il y a également la jurisprudence, c'est l'ensemble des décisions qui sont rendues par les tribunaux et par les cours de justice. On peut citer une autre source la doctrine, c'est la

it  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif   et   politique.   Cette   intégration   de   la   Gaule   à   l'empire  romain   est   déterminante   pour   son   histoire,   car  le   droit   va   être  profondément marqué par l'héritage de l'antiquité. L'héritage de l'antiquité Lorsque   Clovis   accède   au   pouvoir   en   481,   l'empire   romain  d'O

appliquée dans les grandes cités grecques, le peuple faisait lui-même la loi. Sieyès a émis l’idée de la souveraineté nationale (comme aujourd’hui) : il faut des représentants du peuple (aujourd’hui Parlement) qui sont chargés de faire la loi. Procédure classique : le référendum (principe de souveraineté populaire : le peuple fait la loi directement). Pour la constitution : décret (+ de référendum), même exemple avec la loi Evin. Depuis le 8 mai 2008, 13 pays ont ratifié

FORMATION HISTORIQUE AU DROIT Objectif de la matière: permettre de répondre à des questions fondamentales, Qu’est-ce que le droit ? Comment se forme-t-il? Dans toutes les sociétés il y a du droit.il Ne se résume pas à la loi, le droit est une matière multiforme. La matière va nous montrer les racines historiques du droit. Le droit: c’est le produit d’une maturation qui est lente, il est présent à tous les stades de l’évolution d’une société. Comprendre les stades d’évolution du droit: ils

par cœur. PARTIE I : LES SOUBASSEMENTS DE LA CULTURE JURIDIQUE EUROPEENNE DE L’ANTIQUITE AU XII EME SIECLE. CHAPITRE 1 : L’HERITAGE DU DROIT ROMAIN Le droit romain a une très longue histoire. Rome a une histoire politique. On distingue trois grandes périodes au niveau juridique : La première est celle de l’ancien droit mais aussi appeler le droit romain archaïque, cette période va des origines au milieu du II ème siècle avant JC. L’origine est la fondation de Rome en 753 avant JC. La deuxième

A.La civilisation Grecque La Grèce s'organise en citée état et développe une civilisation brillante (XVIII ème siècle avant JC --IV eme siècle avant JC suivie par la civilisation hellénistique qui prendra fin avec la conquête Romaine) B.La civilisation Romaine fondée symboliquement en -753 et qui s'organise en royauté en république puis en empire. Ainsi, alors que de nombreux peuples se déplacent, il existe des empires (états) bien constitué. IV.Les migrations Européennes A.En Europe