La Loi Romaine Burgondes

période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal. Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit selon la philosophie rousauiste. La loi devient un instrument choisit par tous les individus assemblé s'expriment par l'intermédiaire des députés. Cette loi doit respecter les principes

période de la Gaule Romaine va s'ouvrir avec Jules César en -52 et se termine en 476. Les Gaulois, comme tous les autres habitants de l'empire, ont reçu la citoyenneté romaine car sont des habitants libres et vont très facilement adopter la langue latine. Cette citoyenneté est encore plus facilement adopté sous Caracalla car accorde officiellement la citoyenneté a tous les habitants libres de l'Empire grâce à un Edit en 212. Le droit qui s'applique en Gaulle est le Droit Romain qui s'est divulgué

: il ne faut pas réduire DROIT à LOI & REGLEMENT. On a tendance à croire que le droit signifie seulement « code, loi, pouvoir exécutif, directives ...», en d'autres termes le droit réglementaire. Le droit a tendance à être réduit à des productions écrites et une autorité supérieure (ex : le Parlement). Il existe l'idée de hiérarchie de l'autorité. Pourtant tout cela n'est qu'illusion … . Le légicentrisme. Nous sommes dans un système légicentriste (centré sur la loi). C'est un héritage de la Révolution

droit et de loi, peuvent paraître aller de soit. L’état de droit et loi ont des liens réelles mais des liens qui sont trompeurs. Comme le note Pablo Grossi, membre de la cour constitutionnelle italien «  le droit surtout pour qui vit en Europe occidentale a pour horizon la civilisation moderne et apparaît indissolublement lié au pouvoir suprême, au pouvoir politique : l’état. Page sur 1 106 D’ou la tentation de voir le droit comme un commandement qui vient d’en haut, à savoir une loi; la voix

Histoire des institutions Rome commence au VIIIème siècle av. JC Introduction historique des temps romains 3 Phases et 3 Régimes : La royauté La république L’empire (Haut et Bas Empire) Royauté VIII ème av. JC à 509 av. JC A. Légende et Histoire de la fonction de Rome a. Légende La guerre de Troie voit l’action pour défendre la ville, l’action d’Hénée qui est le fils du Troyens Anchise et de Vénus, vaincu Hénée, il s’enfuit et débarque en Italie sur les bords du Tibre. Le roi des

rendus par les tribunaux et les cours => droit administratif. Ces sources sont très variées, dans notre étude nous allons les envisager à travers l’histoire. 753 : Naissance de Rome (légende de Romulus et Remus) ; départ avec la Rome royale (les romains vont connaitre une période de monarchie). Ensuite la République s’impose en 509 av JC. Mise en place des grandes magistratures, le Senat, les assemblées populaires… Tout ce que nous retrouvons dans nos sociétés d’aujourd’hui. Cette République sera

promulgation de règle nouvelle -autant de définition de droit que de soc I-Histoire des institutions publiques de Rome -Rome qui est appelé à régner sur le monde -on est les héritiers de Rome -auctocritas : autorité suprême le législateur qui délivre la loi -2type d’histoire : juridique (reçu des dieux) et politique -royauté jusqu’en 509, République jusqu’en 27 puis l’empire jusqu’en 496 -Rome est un Etat pour le pays mais aussi pour tous  -tout commence à la chute de Troie : Hector donne mission à

la question de la définition du droit. Qu'est-ce que le droit ? Question très simple, qui est essentielle en apparence mais qui n'a pas de réponses simples presque enfantine ! Car il est impossible de dire le droit en quelques mots. Les juristes romains ont écrit "toute définition du droit est périlleuse". Il faut s'en méfier. Malgré cette mise en garde, il y a eu des tentatives de réponses à cette question. Mais presques toutes ont échoué, car trop partielles, trop réductrices; on s'ets perdus entre

publique. Il y a des droits qui ne sont pas émis et sanctionnés par des autorités judiciaires. Le droit romain a été construit à une époque où la notion d’état n’existait pas et il a été en grande partie construit par des juristes, personnalités autonomes et indépendamment des pouvoirs publics. Les juristes romains ont créés le droit, on ne peut pas faire l’impasse. Un vieil adage des juristes romains «  Toute définition est dangereuse en droit civil » car la réalité est toujours complexe, souvent insaisissable

qui, du fait de l’exportation des institutions démo libérales dans une large partie du monde, rayonne toujours. »(introduction historique au droit » André Castaldo. Rome 200 avant JC. 200 avant JC correspond au début de l’expansion de l’Empire romain. « Rome a forgé une tradition juridique tant de droit public que de droit privé toujours vivante, et donné un vocabulaire, des catégories, des institutions, des raisonnements qui, par-delà les évolutions ultérieures, sont encore parfaitement perceptibles