La Loi Romaine Burgondes

284 marque début du règne de Dioclétien durant lequel sont entreprit des réformes qui modifient le visage de l’empire romain. Ces réformes sont avt tout administratives : on découpe le territoire de l’empire en circonscriptions car celui-ci est immense et donc ingouvernable. En effet, la distance entraine la lenteur des ordres, c’est le 1er ennemi des vastes empires. On coupe donc l’empire romain en deux pour permettre de rapprocher les centres de pvrs des provinces. Une partie orientale et un occidentale :

Schleiermacher , XVIIIe – XIXe siècles) Introduction historique aux disciplines juridiqueA- Approche générale du droitDroit positive = droit applicable dans une société donnée → toujours se demander pourquoi cette loi à était créer. « Il n’y a pas de société sans droit ; il n’y a pas de droit sans société ; le droit est la première et essentielle des sciences sociales » selon Ortolan , le droit serait indispensable à toute société

Vercingétorix à Alexia. Cette période de la Gaulle Romaine va se terminer en l'année 476 ap JC, qui correspond à la chute de l'empire romain d'occident. Les gaulois comme tous les autres habitants de l'empire, ont reçu la citoyenneté romaine parce que ce sont des habitants libres et ils vont très facilement adopter la langue latine. Cette citoyenneté est acquise par les gaulois sous le règne de l'empereur Caracalla. C'est l'empereur qui va accorder la citoyenneté romaine à tous les habitants libres de l'empire

vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance). Les règles que contiennent les codes sont parfois plus anciennes que les codes eux-mêmes. Certaines règles encore actuelles ont plus de 20 siècles. Institution : règle

I. Le cadre pérenne de la loi des 12 tables. A. La fixation de l’imperium consulaire. Cadre ne peuvent pas sortir les H politiques qui dirigent la cité. Magistrat sont les titulaire de l’imperium → puissance du commandement, puissance absolue. Loi des 12 tables : cadre pour l’imperium consulaire. Cette loi va entourer le pouvoir pour ne pas tomber sous la démesure. Régime n'est jamais absolu car l'imperium est contre balance par d'autres pouvoirs, d'autres organes. Sénat est toujours là

Octobre : Mme Décoster. Inscription au MA(TD) et aux séminaires au 3ème étage au plus tard le 2 Octobre. COURS Introduction : Nous allons nous interroger sur la notion de droit. Qu’est ce que le droit ? Définition classique de Ulpien juriste romain du 3 ème siècle : c’est l’art du bon et de l’équitable. Mais cela pose problème : en effet comment distinguer droit et morale ? Il y a des ressemblances mais il y a entre les deux une différence de finalité. On dit toujours que la morale a une finalité

celle de Babylone empire constitué par un grand nombre de cités elles sont dirigés par des monarques ce sont des villes. Autour de 1800, le roi HAMMURABI est un roi unificateur des cités, ainsi, il va construire un empire, il va écrire un code de loi très important. Le code va être diffusé dans toute la partie orientale. * L’empire Hittite : correspond à l’Est de la Turquie, cette civilisation ont apporté la métallurgie. Il y deux royaume : le premier autour de 2000 ans avant JC on le connait

Rome est fondé selon la légende en 753 av. notre ère. 13s + tard en 565 meurt a Constantinople l'empereur Justinien 1er. •Dans l’espace : Au moment de sa fondation Rome est une fédération de village. A l'époque de sa plus grande extension, l'empire romain couvre une grande surface. Durant les 14 s. d'histoire Rome a connu différents régimes politiques, au cours desquels le droit privé va connaitre plusieurs évolutions. Section 1 : Durant son existence Rome va connaitre toute une variété de régime

produit propre, original d’influence et d’éléments de constructions. Chapitre 1 : La culture juridique Romaine Sous-Chapitre 1 : La création et contenu La place du droit Romain est le reflet du rôle qu’il a joué dans la construction du droit Français. Les 2 civilisations sont éloignées par le temps (15 siècles), par la conception de l’espace, par les modes de vies (société Romaine préserve le statut de citoyen a une infime minorité des habitants de Rome donc les droits qui sont attachés

perdre sa nature ? annonce du plan : I – Pourquoi ? : Une ordonnance de codification justifiée par la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction du droit romain et du droit français. 2 – Une opposition spécifique en matière de B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source. 1 – un roi respectueux sur la délégation des droits au parlement 2 – Un roi respectueux sur