La Monarchie Constitutionnelle En France

(Guillaume III et Marie II) à la suite de la Glorieuse Révolution. Il définit les principes de la monarchie parlementaire en Angleterre. Sommaire[masquer] * 1 Contexte * 2 Contenu : un progrès des libertés * 3 Voir aussi * 3.1 Articles connexes * 3.2 Liens externes | Contexte [modifier] Article détaillé : Glorieuse Révolution. Après la parenthèse de la guerre civile, la monarchie est restaurée en 1660 et les Stuarts renforcent leur pouvoir en tendant vers des pratiques absolutistes

CHAPITRE II LA IIIe REPUBLIQUE La IIIe a été proclamer en 1870 mais il a fallut 5 ans pour que la France se dote d'une nouvelle Constitution. Il y deux raisons : - la division des forces politique en France ( monarchiste et républicain ) . les monarchistes espère rétablir la monarchie et les républicain souhaitent implanter durablement la République. Ce qui rend difficile un compromis. - il a été décider de donner a une assemblé tout les pouvoirs ( constituant et législatif ) : elle a été

pouvoir également, par le Roi. La France va être ensuite conquise par les Francs, ces derniers vont conquérir par le Sud, la 1ère dynastie est la dynastie Mérovingienne (481-551) où ils vont céder la place aux Carolingiens (751-987). Les Carolingiens avec Charlemagne et Louis LE PIEUX vont faire renaître l’idée d’Etat, ce dernier va organiser le maintien du territoire, dans son esprit, il y a l’idée qu’il a reçu le pouvoir, qu’il est au service du peuple Franc, il organise sa succession. Le concept

droit de dissolution. Début d’une législation abondante marquée par l’esprit de table rase (du passé) pour reconstruire, et une législation improvisée Exemple : confiscation des biens de l’Eglise de France en novembre 1789 qui va déboucher en 1790 sur la fonctionnarisation de l’Eglise de France avec le texte de juillet 1790 : la Constitution civile du clergé). Ce texte va faire basculer environ la moitié des ecclésiastiques dans la contre-révolution. En septembre 1791 = dispersion de l’assemblée

constitutionnalisme et les libertés. La situation était devenu telle que les roturiers réclamaient des libertés tandis que l’aristocratie était accroché à ses privilèges. La convocation des états généraux va se transformer en révolution. I. l’œuvre constitutionnel de la révolution Les électeurs des états généraux étaient arrivé aux assises avec un mandat impératif contenu dans des cahiers de doléances. Dans toute les communes, les sujets du roi avaient consigné leurs revendications principale à la fois

Chapitre 7 : La France entre 1815 & 1870 L’évolution des ordres primaires et secondaires 1815 : Fin de l’Empire = Traité de Paris. Début de la Restauration. (Succession de la République → la Monarchie de Juillet → la 2e République → 2nd Empire) Qu’est ce qui fait qu’on va passer d’un régime à un autre ? Pourquoi tel régime ne tient pas ? = Dimension politique. La France est dans une aire de révolution industrielle = Dimension économique Le Romantisme en peinture ou en littérature = Dimension

s’organiser ; exemple : monarchie, république), en 1789 c’est la « quête du régime idéal ». Même dans un même régime politique l’organisation des institutions évolue. Chapitre 0: La crise de l’Ancien Régime La France avant 1789 est un « Autre monde » dans toutes ses structures : politiques, économiques, sociales. Il y a un fondement radicalement différent. C’est une rupture mais beaucoup plus car il n’y a pas de continuité, c’est un séisme, anéantissement de l’ancienne France. On fait table rase

populaire au profit du duc d'Orléans, dans l'attente d'un accord sur la nouvelle organisation des pouvoirs. En effet avant cet événement, après une longue période d’agitation ministérielle puis parlementaire, le roi Charles X tente un coup de force constitutionnel par ses ordonnances de Saint-Cloud du 25 juillet 1830. En réaction, un mouvement de foule se transforme rapidement en révolution républicaine. Le peuple parisien se soulève, dresse des barricades dans les rues et affronte les forces armées commandées

plus, tous les hommes sont égaux désormais. La monarchie constitutionnelle (1790- 1792) Le peuple souhaite garder son roi mais sans pouvoir absolu, on passe donc d’une monarchie absolue à une monarchie constitutionnelle. Les transformations politiques : Une assemblée législative (qui vote les lois) est constituée. Louis XVI nomme les ministres et fait appliquer les lois, il a un droit de véto (il peut s’opposer au vote d’une loi) La France est divisée en départements (divisés en districts

Le droit constitutionnel c’est deux aspects : une branche du droit et une science du droit. Une branche du droit est une partie du système juridique global. La constitution est un ensemble de règles caractérisées par leur objet (point de vu matériel). La constitution se définie par le niveau dans lequel elle se situe sur la hiérarchie des règles de droits (point de vu formel). Le droit constitutionnel est le droit spécifique de l’Etat, c’est un système d’organe Le droit constitutionnel moderne remonte