La Monarchie Franque

disparition de l'empire romain, les empereurs d'occident (successeurs de Charlemagne) continueront de s'appeler rois des romains car ils pensent que ça évoque quelque chose pour le peuple. Section 2 : le moyen-âge $1 : l'époque franque A l'époque franque on assiste à un déplacement géographique vers l'ouest de l'Europe à la suite de la disparition de l'empire romain d'occident en 476. Désormais, le cœur de l'Europe se déplace de la Méditerranée vers l'ouest, vers l'océan. L'Europe géographique

privé qui a très largement influencé notre droit. Section 1 : le cadre politique. Au cours de son existence, Rome a connu plusieurs régimes politiques. Une royauté d’abord, qui s’achève en 509 av JC. En 509 une brusque révolution chasse la monarchie et met en place les bases d’une république. Cette république n’est pas une démocratie. En théorie, l’état est confié au peuple mais en réalité il est confié à une aristocratie. Cette république va se maintenir jusqu’au premier siècle av JC. A ce

la monnaie - Dans une ordonnance de 1256, Saint Louis prescrit aux mayeurs et prud'hommes (maires) de Haute-Normandie d'établir, chaque année, des comptes à lui adresser. Cette commission deviendra la Chambre des comptes, puissant organe de la monarchie, puis notre actuelle Cour des compte. La justice: - Pour Saint Louis, la justice est son premier devoir. Elle ne se prononce qu'en fonction de la vérité, les idéaux moraux sont au dessus de la personne humaine quelque soit sa puissance et son

en une multitude de seigneuries de dimensions variable. Des seigneuries aux frontières incertaines. Dans ce contexte de profonds morcellements, naturellement il y a toujours un roi. La situation politique de ce dernier est fortement malmenée. La monarchie a ce moment la est contaminée par le système féodale, la situation du roi est difficile. Au début du 11 ème siècle apparaissent des indices qui annoncent le renouveau futur de l'Etat. Section 1 : Le pouvoir au main des seigneurs. Ce système

La définition synthétique de la souveraineté par Jean BODIN. 85 II. Puissance et fonction du pouvoir souverain qu’est la souveraineté. 85 CHAPITRE 2 : LA DOCTRINE ET LA PRATIQUE DE L’ABSOLUTISME. 87 SECTION 1 : LA DOCTRINE DE LA MONARCHIE DE DROIT DIVIN. 87 SECTION 2 : L’ABSOLUTISME EN TANT QUE RATIONALISATION ET CONCENTRATION DU POUVOIR ? 88 I. En quoi le XVIIème siècle voit-il apparaître une rationalisation du pouvoir ? 88 II. Concentration du pouvoir. 88 III

La définition synthétique de la souveraineté par Jean BODIN. 46 II. Puissance et fonction du pouvoir souverain qu’est la souveraineté. 46 CHAPITRE 2 : LA DOCTRINE ET LA PRATIQUE DE L’ABSOLUTISME. 47 SECTION 1 : LA DOCTRINE DE LA MONARCHIE DE DROIT DIVIN. 47 SECTION 2 : L’ABSOLUTISME EN TANT QUE RATIONALISATION ET CONCENTRATION DU POUVOIR ? 48 I. En quoi le XVIIème siècle voit-il apparaître une rationalisation du pouvoir ? 48 II. Concentration du pouvoir. 48 III

la puissance paternelle, à Rome, sera toujours exclusivement paternelle. B. La famille médiévale Le Moyen âge couvre 10 siècles : 476 au milieu du 16ème siècle. Souvent, on a trois étapes dans ce MA : * le haut moyen-âge (l’époque franque du 5ème au 9ème s). Ce haut moyen âge est très marqué par l’influence germanique. Et, du point de vue du droit, la période est une période de déclin. * Le Moyen âge classique, l’époque féodale. C’est le 10ème, 11ème siècle. C’est le temps des

siècle une nouvelle période jusqu’au 15e siècle durant laquelle l’état commence renaitre à cette époque la France affirme des droits propres composés principalement d’une multitude de coutumes . Et enfin du 16e au 18e siècle sous l’égide d’une monarchie absolue la France se forge un ordre juridique spécifique elle aspire à l’independance de son droit et réduit le pluralisme juridique. Durant ces siècles vas émerger très progressivement une tradition nationale qui sera recueillis au siècle suivant

des rois de France le fait que la femme ne puisse pas accéder à la couronne. Avec les carolingiens, les rois vont multipliés les lois (les capitulaire) ils énoncent des règles obligatoires pour tous, les barbares et les anciens romans. La société Franque est une société inégalitaire avec des libre et des non libres. Il existe une condition servile/d’esclavage jusqu’au 10ème siècle. Vers 850, la France va connaitre une longue période d’insécurité. CHAPITRE PREMIER : LA FAMILLE La famille de l’ancienne

royaume. Après le règne de Philippe auguste, c'est celui de louis 9 (1226 1270). Il a donné son nom au 13 e siècle. Son règne marque l'apogée de la monarchie féodale car elle a utilisé toutes les ressources de la féodalité et des liens vassaliques pour s'imposer définitivement sur les grands seigneurs et pour faire régner la justice et la paix du roi. La monarchie va s'imposer sur tous les grands princes et affirmer la suzeraineté royale. Après SAINT LOUIS, il y a deux autres règnes Philippe 3 (1270 1285)