La Monarchie Franque

beaucoup de droit pénal. Le droit privé subit une grande influence germanique. Révision au 8ème : l'église exerce une influence prépondérante. - loi de Germanie = les peuples germaniques n'ont pas de lois propres, mais ce sont fait imposer les lois franques : capitulaire saxon (797), loi des Alamans (8èmè), loi des Frisons (802) Personnalité ou territorialité de la loi : système de personnalité s'estompe au 10ème ( fusion progressive des races, ignorance des juges, …) et est remplacé par la loi des

de ces lois . Les lois fondamentales, normes conjoncturelles ? 2nde moitié du 18ème siècle et ensuite tout au long de la révolution française et du 19ème siècle , en raison des philosophes des lumières qui veulent éclairer et rénover la monarchie , ils réfléchissent à une constitution pour la France et dégagent des critères propres à fonder une constitution pour la France . Ils observent qu'une constitution doit être mise par écrit et faire objet d'un texte solennel , faire objet de réflexion

historique au droit FICHE DE TRAVAUX DIRIGÉS Séance 1 – L’expérience romaine (I). Les créations du droit. Séance 2 – L’expérience romaine (II). La mise en ordre du droit. Séance 3 – L’emprise du droit privé sur le droit public : les dynasties franques (fin Ve – fin IXe siècles) Séance 4 – La mosaïque du droit médiéval (Xe – XIIe siècles) Séance 5 – L’émergence de la législation royale (fin XIIe – fin XVe siècles) Séance 6 – Le renouveau du droit public (fin XIIe – fin XVe siècles) Séance

fondamentaux. A. Le légicentrisme Expression qui prospère avec la Révolution française et traduit l’exaltation de la loi, expression de la volonté générale. La volonté générale est canalisée des droits fondamentaux. Il plonge ses racines dans la monarchie absolue, dans une conquête progressive mais jamais achevée des rois de France pour obtenir le monopole de la production du droit. Dès 1454, dans une ordonnance de Montils lè Tours ordonne la mise par écrit de toutes coutumes du Royaume, application

des rois de France le fait que la femme ne puisse pas accéder à la couronne. Avec les carolingiens, les rois vont multipliés les lois (les capitulaire) ils énoncent des règles obligatoires pour tous, les barbares et les anciens romans. La société Franque est une société inégalitaire avec des libre et des non libres. Il existe une condition servile/d’esclavage jusqu’au 10ème siècle. Vers 850, la France va connaitre une longue période d’insécurité. CHAPITRE PREMIER : LA FAMILLE La famille de l’ancienne

entre les pays. On recherche une diminution des différences. En Europe existe deux grandes familles de droit. Historiquement, l’apparition de la Common Law fut la plus précoce (XII-XIIIème siècle) lors d’un temps fort de la monarchie anglaise, à l’âge de la monarchie judiciaire. La Common Law est fondamentalement un droit du procès c’est-à-dire que c’est un droit parlé originellement, il nait du débat, de la discussion. C’est un droit toujours à la recherche d’un équilibre. Ce droit a été formé

vassaux, et en dessous des grands vassaux leur pouvoir est nul. Il y avait également d’innombrables seigneuries à la base (~36 000). TITRE DEUXIÉME : Les sources du droit à l’époque seigneuriale et féodale. Du Vème au Xème siècle sous l’époque Franque le droit différait d’un peuple à l’autre au sein d’un même espace territorial. Les brassages de population vont anéantir ce système qui est celui de la personnalité des lois. A l’époque seigneuriale et féodale le droit va se cristalliser au plan régional

jusqu'au premier millénaire, des vagues de peuplement successives composées de Celtes[4], de Romains, de peuples germains - Francs, Wisigoths, Alamans et Burgondes - de Scandinaves, de Sarrasins..[5].. À partir du début du second millénaire, c'est la monarchie capétienne qui construit l'unité territoriale du royaume de France. La période révolutionnaire achève son unité administrative et politique. La période contemporaine est marquée par des efforts d'unification linguistique et culturelle, par un enrichissement

faut revenir aux racines historiques de ce même droit. Qu'y avait-il avant? A/ Les racines du droit français Le droit français est largement imprégné de trois choses : -L'apport de Rome -L'apport du christianisme -L'empreinte germano-franque 1 - L'apport de Rome au droit français. Les peuples barbares ayant envahi la Gaulle n'ont pas cherché à imposer leurs droits ou leurs institutions. Ils étaient peu nombreux, peu oppressifs. Il manque des sources pour qualifier leurs droits

CHAPITRE 1 : La période franque (Section 1 : les mérovingiens) I. L’émergence et la consolidation d’une dynastie Des royaumes barbares qui se créent à la fin de l’Empire romain, certains vont être absorbés, d’autres auront un destin florissant. C’est le cas des Francs, au sein desquels une famille va s’emparer de l’autorité et mener une politique de conquête jusqu’en 751, date à laquelle cette famille mérovingienne sera évincée par une autre grande famille franque : les Carolingiens. A