La Monarchie Franque

Introduction générale à l’histoire du droit. Programme officiel : Début époque franque et se fini à la révolution française (XIIIe siècle). Le droit à sa propre chronologie et sa propre histoire d’où le faite qu’on commencera à partir de l’Antiquité romaine. L’histoire ne coïncide pas avec l’histoire de l’Etat. On s’intéressera au droit privé dans ce semestre. Première période : Qui concerne l’antiquité romaine (En 753 avant J.C) et se fini en 565 de notre ère en Turquie à Constantinople

ajoutant enfaite aux constitutions impériales des extraits des doctrines des juristes. Le bréviaire d’Alaric constitua alors une source importante de conservation de l’héritage juridique romain puisqu’il sera utilisé dans la Gaulle devenue Franc (franque), cela par la population d’origine gallo romaine et cela jusque au 11ième siècle. Cependant, si le contenu est un héritage romain, la procédure d’élaboration de ce texte n’était pas romaine car ce texte fut soumis à l’accord d’une assemblée des grands

des émules et l’envahissement par les tribus barbares va finalement dégager la suprématie d’une tribu sur l’autre : la tribu des Francs. Fin du Vème siècle : Période où on va bientôt nommer cette espace « Francia ». À partir de cette suprématie Franque on retrouve à nouveau dans la loi salique (loi des francs) ces tarifications, même le prix d’une dent cassé est mentionné. Cette tarification inscrite dans la loi salique n’est pas l’apanage des Francs, mise en place par les Wisigoths : le bréviaire

directement sans recourir aux sénateurs. Cette évolution se produit majoritairement sous le règne d'Hadrien et plus encore sous le règne de ses successeurs (Antonien Le Pieux (138-161), Marc-Aurèle (161-180)). A partir du moment, où Rome se transforme en monarchie absolue (IIIème siècle), la législation impériale va venir supplanter toutes les autres sources de droit. La forme la plus courante de la législation impériale se nomme le rescrit. Un fonctionnaire s'adresse à l'Empereur pour lui soumettre un cas

sont lointaines. Ancien régime: expression des révolutionnaires désignant régime qu’ils étaient en train de détruire. Il s arrête en 1789 mais on ne s ait pas trop quand il commence. Certain le font commencer au 16ème siècle, au moment ou la monarchie est instaurée. Le mot Etat apparait au 16ème siècle. Temps modernes: ce qui est moderne c Est-ce qui est moderne par rapport au moyen âge. Ils commencent entre la fin du 15ème siècle et le début du 16ème siècle quand survient cette rupture a la

reprise et dvpé par jean Bodin ,1576 «  les 6 livres de la république » et Montesquieu qui examine les différents facteurs et di que tel régime convient mieux à tel catégorie de pop, il ne reprend pas la même typologie qu'A : pr lui : despotisme, monarchie, repo (aristocratie et démocratie). Chez 1, le droit naturel n’est pas conçu comme qq chose d immuable, c’est l’objet d’une recherche permanente car la nature reste un inconnu. La cherche de la r de droit n’est jms clause, car l’observation de la

fiefs; les guerres entre seigneurs étaient très fréquentes parce qu'elles permettaient aux vainqueurs d'agrandir leur fief. Chacun vivait par ailleurs relativement indépendant dans son fief, sans contact avec l'extérieur. Dans un tel système, la monarchie demeurait а peu près sans pouvoir. 1. La naissance du français On situe la naissance du français vers le IXe siècle, alors qu'il faut attendre le Xe ou le XIe siècle pour l'italien, l'espagnol ou l'occitan. Mais ce français naissant n'occupait

est une faute civil ce qui témoigne bien d’une permanence de la morale religieuse. Il existe d’autres exemples de l’influence du droit par la religion : les fêtes chômées, repos le dimanche, le droit de grâce du chef de l’Etat : il remonte à la monarchie de droit divin où on considérer que le roi était un envoyer de Dieu sur terre et qu’il pouvait gracier les condamnés. *Notre histoire juridique a connu plusieurs phases/étapes dans notre rapport à la religion : L’antiquité a connu l’association

seul. Dans la classification des types de gouvernements, formalisée par Aristote et considérée comme le modèle des classifications, la monarchie est une forme de gouvernement caractérisée par l'unicité du titulaire du pouvoir, mais aussi par l'exercice de ce pouvoir au bénéfice de tous. Le choix de ce critère par Aristote est important pour différencier la monarchie des autres formes de pouvoir unitaire. Ce n'est pas en effet la même chose que la tyrannie ou la dictature. Toutefois, le critère éthique

Si les deux parents sont serfs et appartiennent à la même seigneurie : les enfants sont de condition servile. Si mariage inégal « un parent libre et un parent serf » : les coutumes ont adopté trois solutions, le pire emporte le bon (période franque) ; repris par l’Eglise dans le décret de Gratien pour la concorde des canons redécouverte du droit romain donc application du principe « la partie suit le ventre », c’est-à-dire seule importe la condition de la mère. S’applique à la majorité du droit