La Monarchie Franque

tenancier le seigneur peut prendre des trucs, …). Il y à deux grandes caractéristiques à la seigneurie : une bipartition et une multiplication de ces droits portant sur les terres et sur les hommes. La petite propriété existe encore à l’époque franque. A la chute de l’Empire beaucoup de domaine ont été disloqués et nous aurons parmi ces envahisseurs des personnes qui se sont installés sur les terres. Au 9ème siècle la petite propriété tend à disparaitre et les domaines à s’imposer. Il y aura des

rodolphien. Il s’empare de la veuve du roi défunt qu’il épouse en 937 et donne en mariage à son fils Lothaire la sœur de Conrad, Adélaïde. La même année, Otton Ier fonde à Magdebourg un monastère dédié à saint Maurice, saint de référence de la monarchie bourguignonne. La charte de fondation précise que les moines doivent prier pour l’âme d’Otton et de ses parents, mais aussi pour celle de Rodolphe II, associé à la commémoration familiale des Ottoniens. Otton Ier entre ensuite dans le royaume de

dans le préambule et le texte précise que les Francs ont choisi 4 personnes et dit le texte « afin de discuter et décréter un jugement » le texte n’évoque pas le roi. Il n’est question que des francs et de leur représentation car selon la tradition franque, le roi n’est pas l’auteur d’une règle applicable, c’est le peuple franc. Le roi n’intervient que pour promulguer une règle applicable. Influence du peuple dans le législatif. Et chez les wisigoths aussi. Le roi Alaric avait fait rédiger en 506

désagrégation des structures monarchiques I. L’appropriation des fonctions publiques On observe un détournement au profit d’hommes libres d’attributions réservées à l’Etat et à ses agents. Ce détournement est préparé dés la période franque où l’on assiste déjà à de tels phénomènes. Dans l’Empire romain, l’Etat romain payait ses hauts fonctionnaires en argent et les déplaçaient fréquemment pour éviter que ne se constitue des clientèles locales, pour éviter des détournements du

féodalité. § 3 : La désagrégation des structures monarchiques I. L’appropriation des fonctions publiques On observe un détournement au profit d’hommes libres d’attributions réservées à l’Etat et à ses agents. Ce détournement est préparé dés la période franque où l’on assiste déjà à de tels phénomènes. Dans l’Empire romain, l’Etat romain payait ses hauts fonctionnaires en argent et les déplaçaient fréquemment pour éviter que ne se constitue des clientèles locales, pour éviter des détournements du pouvoir

code. Chapitre 2 Les sources médiévales (476-1453) Continuation de la chute de Rome, avant 476, le monde avait déjà commencé à changer. Période qui dure plus d’un millénaire mais qui est découpée en 3 périodes. Le haut Moyen-Age d’abord (monarchies barbares)(VIème au IXème siècle), le Moyen-Age central (féodalité), le bas Moyen-Age ( XIIème : le roi reprend le pouvoir, le pouvoir des seigneurs diminue, bases d’une société moderne). Dénomination du Moyen-Age inventée à la Renaissance

fondé sur le mot Grec ‘’polis’’. Il y a des citoyens, le droit est partagé par des magistrats qui agissent de manière collégial, on évite les magistratures unique, les pouvoirs sont toujours partagés. Les civilisations importantes : * la monarchie pharaonique : La société plus ancien don nous ayons connaissance par trace écrite. Le premier pharaon Ménès qui à l’origine est un roi du sud de l’Egypte, est le fondateur du 1er empire Egyptien qui dure plus de mille ans. Cet empire s’effondre du

par une ligne qui oppose, au nord, la langue d’Oïl, et au sud la langue d’Oc. Au nord de la ligne qui va de l’embouchure de la Charente à Genève, nous voyons se former des coutumes qui sont une combinaison de traditions gauloises et de traditions franques. Elles sont organisées dans un corps de règles romaines qui s’est fixé entre le IIIe et le Ve siècle de notre ère : l’aboutissement de ces travaux est en 438, c’est ce qu’on appelle le Code Théodosien (de l’empereur romain Théodose). Au sud de la

institutions (1715-1815) Manuels  * Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques * Histoire des institutions publiques et des faits sociaux – Pierre-Clément Timbal & André Castaldo * Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution – J-L Harouel, J. Barbey, E. Bournazel & J. Thibaut-Payen. * Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française – Gérard Sautel & Jean-Louis Harouel * Histoire des institutions avant 1789 – François

reperdre, il est le maître") --: Les prétentions du Parlement à la veille de la Révolution.: Le souhait du Parlement est naturellement de contrôler le pouvoir royal. Il fonde cette prétention sur un mythe politique: il prétend remonter aux assemblées franques qui conseillaient le Roi, et en concluait que le Roi ne pouvait rien entreprendre sans l'assentiment du Parlement. C'est dans sa fonction de gardien des lois fondamentales que ce contrôle s'exerce le mieux.   Les Lois fondamentales: Ce sont des