La Moralité Consiste T Elle à Se Contraindre Soi Même

Histoire du droit et du vocabulaire juridique. Galop^D’essai :debut jusqu’au source de droit td +CM le 26 nov de 9h30 a 12h30 5 questions de cours Semaine du 29 pas de td Mardi 29 nov pas cours decale le voir afichage Dix thèmes différents: les fondements du droit, la loi, la citoyenneté (en Grèce et à Rome), les régimes politiques, l’Etat, les institutions du droit privé, les sources du droit, la justice, les moyens de droit; la peine, la preuve, les grandes catégories du droit privé romain

ou on trouve la notions de dette, à laquelle on ajoute un pouvoir de contrainte. Dette => Ce qui est du, d'ou le nom débiteur. L'obligation est un lien de droit entre 2 personnes; un personne qui doit, le débiteur, sujet passif et une personne à qui l'on doit, appelée créancier, sujet actif. D'un point de vue historique, la notion d'obligation est essentiellement axé sur ce lien personnelle. Accent personnaliste était très fort, il était attaché, ancré à la personne débiteur ou créancier.

CHAPITRE 1: LES ORIGINES DE LA SOCIOLOGIE La sociologie a une définition large comme la science qui étudie le fonctionnement de la collectivité humaine. Elle se penche sur des objets, sur des phénomènes extrêmement divers. Elle peut étudier les classes sociales, ou encore l’organisation d’un village, les relations dans une entreprise ou le fonctionnement d’un état. Une de premières études explicitement sociologique a porté sur le phénomène apparemment le moins collectif, le moins sociale

....................37 | |2.3.2. Le 2 pilier : Processus de surveillance prudentiel. ...................39. | |2.3.3. Le 3 pilier : Recours à la discipline de marché........................40 | |2émé Partie : Gestion et analyse du risque de crédit. | |Chapitre

gestion du risque crédit..................................... 2.3.1. Le 1 pilier : Exigence minimale en Fonds propres.....................37 2.3.2. Le 2 pilier : Processus de surveillance prudentiel. ...................39. 2.3.3. Le 3 pilier : Recours à la discipline de marché........................40 2émé Partie : Gestion et analyse du risque de crédit. Chapitre 1 : La gestion du risque de crédit. Section 1 : La stratégie bancaire en matière de gestion du risque...............42 Section 2 : Gestion

Partie I Les acteurs Définition de la notion de droit public éco D’une façon générale le droit privé régit l’aspect micro économie : on va s’intéresser a l’agent économique en tant que tel, cad s’intéresser à l’individu qui va monter son entreprise ou à l’acheteur qui se procure un bien. Droit public vision macro économique, cad s’intéresser au levier du droit public éco, comment l’état les collectivités locales ou les établissements publics interviennent en matière économique : la consommation

l’administration A] L’administration Il n’existe pas de définition de l’administration. Il y a des administrations qui ont été créées de manière historique. L’administration est une notion qui manque d’unité. Il existe une différence entre but et moyen de l’administration. La justice est une mission de l’Etat (but). Pour réaliser ces missions, il existe une administration de la justice : ce sont des institutions chargées de s’occuper de la mission (ministère de la justice). a. Acception organique

Institution juridictionnelle En droit le terme institution renvois à différente définition. On peut parler d’institution pour décrire des organes, on peut en parler pour décrire un certain nombre de mécanisme (mariage, société en sens du droit commercial). Ici c’est le sens en tant qu’organe qui prévaut, quand à l’adjectif juridictionnel il renvois à la fonction dont est investi ces organes. Leur mission c’est de rendre la justice. Le terme juridiction vient du latin « juris dictio » qui signifie

leurs capitulations, et dans leurs traités, le maintien de leur législation civile. L’expérience prouve que les hommes changent plus facilement de domination que de lois. De là cette prodigieuse diversité de coutumes que l’on rencontrait dans le même empire : on eût dit que la France n’était qu’une société de sociétés. La patrie était commune ; et les États, particuliers et distincts : le territoire était un ; et les nations diverses. Des magistrats recommandables avaient, plus d’une fois

des reponses claires face a la delinquance des mineurs ______________________________ La loi sur la protection de la jeunesse date de 1965. En l’espace de 40 ans, le phénomène de la délinquance juvénile a fortement progressé. Aujourd’hui, que constatons-nous ? Les actes commis par les mineurs délinquants sont des actes de plus en plus graves. Des mineurs de plus en plus jeunes sont également impliqués dans ces faits. Les parquets sont surchargés et bien souvent le mineur se retrouve rapidement