La Noblesse Du 11eme Au 13 Eme Siecle

géographique et historique. C’est une observation (frontières, histoire). L’Europe ne constitue historiquement ni une communauté raciale ni une communauté linguistique. Les populations européennes sont le fruit d’un brassage millénaire. Pourtant au 18ème siècle, certains auteurs vont véhiculer l’idée selon laquelle les nobles auraient appartenu à une race de peuple conquérant. Tandis que le peuple aurait été issu des populations conquises. L’origine historique de l’Europe est difficile à situer. On peut

en Grèce d'un droit humain. A l'origine, ils pensent que le droit vient des dieux mais ils vont laisser les Hommes discuter le droit. Premiers Hommes qui réfléchissent sur le droit : poète tel que HOMER qui cite des dispositions de droit au 8eme siècle av JC. L'Homme commence a apparaître comme le véritable créateur du droit. Les philosophes tels que Socrate, Aristote discutent le droit, réfléchissent sur le droit mais aussi sur un très grand nombre d'objets d'études. A Rome, on ne discute que

fondamentaux ne sont pas intégrés au code civil. Ex : la loi du 1er janvier 1901 sur la liberté d’association. Ce phénomène s’est accéléré au cours du 20 eme siècle avec la loi de 1985 sur les responsabilités de la responsabilité pour les accidents de la circulation. On a également une forte intervention du juge car au cours de ce siècle et encore aujourd’hui le juge n’a cessé de combler les lacunes du code. On a trouvé des remèdes à ce phénomène : -La codification compilation, codification

d’éléments du système romain fonctionnent encore ce qui ne peut pas laisser à penser à une rupture complète. - La deuxième période : Le Moyen Age : de 476 à 1492. Le Moyen Age comprend plusieurs sous périodes : le Haut Moyen Age jusqu’au 12ème siècle et le Bas Moyen Age. Le Moyen Age n’est pas comme on nous le laisse souvent entendre un temps d’obscurantisme et de barbarie. Alors qu’en Orient l’Empire Romain tombe aux mains des Ottomans en 1453, les espagnols entament la Reconquista en Occident

de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction: Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens se construisent et deviennent petit à petit independant du pouvoir de l’eglise. La notion d’etat provient de 2 grands concepts, l’un romain et l’autre grec:

très importante car elle montre qu’une définition unique du droit n’est guère possible. Cette phrase nous introduit dans la grande variété et dans l’intense évolution des définitions du droit données au cours des siècles. Durant la période de l’antiquité romaine jusqu’au XVIII siècle, le droit est perçut comme un art, comme une technique (Technos = Art en grec). Par conséquent il se traduit comme le savoir-faire, comme une pratique. ! Pour ULPIEN l’un des célèbres consuls du III : « le droit

(3000 avant J.C jusqu’au 5ème siècle), Médiévale (du 5ème au 15ème s.), Moderne (du 15ème à 1789), puis Contemporaine. Ce qui sépare ces périodes c’est qu’on voit apparaître à chaque fois de nouvelles idées. On est dans un bouleversement des idées politiques, car par rapport aux auteurs des périodes précédentes, leurs idées s’atténuent et on voit apparaitre de nouvelles personnes. A l’antiquité par exemple on voit Platon et Aristote, et pendant plusieurs siècles leurs œuvres seront considérées

dénoncer le comportement de Londres et vont même surligner le caractère inconstitutionnel de cet impôt. En 1776 est réuni un congrès composé des délégués des 13 colonies britannique et c’est-ce congrès qui adopte la déclaration d’indépendance des anciennes colonies (USA). Ils affirment le droit du peuple à changer la forme du gouvernement. Les 13 Colonies qui se sont déclarées indépendantes, chacune élabore une Constitution écrite. La guerre d’indépendance a lieu et se solde par la défaite de l’Angleterre

propagé en plusieurs étapes dans ce qui n’était | |pas encore, loin s’en faut, « l’ensemble mauritanien ». Une phase initiale d’avant le 11ème siècle, où| |l’introduction de la nouvelle foi fut l’œuvre de « missionnaires » isolés et des commerçants des | |réseaux caravaniers transsahariens. La prédication armée des Almoravides, au milieu du 11ème siècle, | |donne à l’expansion de l’islam une forme plus systématique et en assure définitivement la domination | |dans ce qui est aujourd’hui

entre droit privé et droit publique L'émergence du dualisme trouve sa principale cause dans le détachement du pouvoir royale des spheres du droit privé.Le pouvoir royale a ete soumis a un statut dérogatoire dans le droit publique. Entre les 11eme et 16eme siecle il a fallut fair ela distinction entre le ius privatum et ius publicus. Cette distinctionest apparue assez tardivement a Rome. La seule distinction avant = droit sacré et droit profane. Cette nouvelle disctinction on la trouve sous Ulpien(