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Mastère Spécialisé Management des Services Publics MS MSP THESE PROFESSIONNELLE : LA PERFORMANCE DU CONTROLE FISCAL AU MAROC Travail réalisé par : Mme Ikram Gheriss Encadré par : Mr Bouzid AZZOUZI – Professeur à l’ISCAE Novembre 2007 REMERCIEMENTS Mes remerciements les plus sincères sont adressés : A Monsieur Bouzid AZZOUZI, pour son bon encadrement et son grand soutien ; A Monsieur Noureddine BENSOUDA, Directeur Général des Impôts, pour sa disponibilité et ses précieux conseils

La Fiscalité environnementaleTitre  : La fiscalité environnementale au Maroc Filière  : Economie et gestion Préparée par l’étudiante  : SAMIHA EL MASAOUDI Sous la direction de  : Mme. AMAL EL MZABI Année universitaire : 2019/2020DédicacesJ’ai l’honneur de dédier ce travail à :,· Ma famille, notamment mes parents·

large mesure, fini par exercer un "ministère d'influence" (7) par le fait qu'un grand nombre d'entre elles s'est infiltré dans les considérants de tel ou tel arrêt par le truchement des conclusions des commissaires de Gouvernement. Qu'en est-il au Maroc? 2- L'apparition du droit administratif issue d'une interdiction faite aux tribunaux d'entraver l'action administrative est incontestablement liée au début du protectorat (8). Son évolution depuis lors a traversé plusieurs étapes, points de repères

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME, DE L’ECONOMIE SOCIALE ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Hôtelières et Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes L’investissement touristique au Maroc Réalisé par Mlle. Aqil kamar Mlle. Tagemouati kenza Encadré par M.Mergaoui El Mostafa Année universitaire 2007-2008 1 Remerciements

Aperçu sur le commerce électronique …………………………………………………………..10 B- Schématisation du commerce électronique …………………………………………………...12 C- Fiscalité et e-commerce : cas du Maroc …………………………………………………………13 1- Développement du commerce électronique au Maroc………………………………………14 2- Vers la fiscalisation du commerce électronique au Maroc………………………………...14 Section II : Cadre juridique du commerce électronique ……………………………………15 A- Préalables contractuels et problématiques de l’identification et de la

de sociétés au Maroc analyse comparée |KRARDI Khalid  |2010 [pic] | | |et proposition d’un cadre de réforme  | | | |[pic] |Options, Swaps et contrats à terme ferme: contribution à la normalisation comptable et |BOURAKKADI IDRISSI |2010 [pic] | | |fiscale de Droit commun au Maroc 

Travail encadré par : Najat Bourich Rapport de stage : ONE Sommaire Introduction……………………………………………………………………………………..3 A. Secteur électrique au Maroc (Office National de l’Electricité)…………4 1) Présentation de l’Office National de l’Electricité …………………………….. Création…………………………………………………………………………………5 La fiche signalétique…………………………………………………………………….6 Organigramme…………………………………………………………………………..7

Introduction Générale p :7-8-9 Chapitre (I) : Port de Casablanca p : 10 A. Services Offerts p : 10 B. Liaisons intermodales p : 11 C. Installations concédées p : 12-13-14 Chapitre (II) : Marsa Maroc p : 16 1 Création de Marsa Maroc p : 16 2 Présentation de l’entreprise p :

Introduction I. La distribution : Notions théoriques 1-1 Définitions  1-2 Fonctions et tâches de la distribution a- Les fonctions traditionnelles de distribution b- Les tâches principales de la distribution  1-3 Circuits de distribution a- Distributeur  b- Courtier  c- La vente au détail  d- La vente directe  1-4 Les stratégies de distribution a- Critères de choix des canaux de distribution b- Choix des