La Nouvelle Organisation Judiciaire Au Maroc

partout dans le monde et renforce considérablement sa position au Maroc sous le nom d’AXA ASSURANCE MAROC. AXA Assurance Maroc est née de la fusion entre AXA Al Amane et la compagnie africaine d’assurances et se place en seconde position sur le marché marocain des assurances. Portée par la performance des produits financiers et un environnement constamment en évolution, la production de ce secteur ne cesse de prendre de l’ampleur au Maroc, ce qui suscite de plus en plus l’intérêt des investisseurs nationaux

fonctionnement :…………………... Section II : le fond d’équipement communal :............................... Introduction………………………………………………………….. Chapitre 1 : Le cadre juridique et l’organisation du FEC…….. 1-Cadre juridique………………………………………. 2-Organisation du FEC……………………………….. Chapitre2 : Les missions et Modalités de gestion du FEC…….. 1-Les missions du FEC………………………………… 2- Les modalités de gestion…………………………… 3-Etude de cas de la Commune Urbaine de Tanger... Conclusion……………………………………………………………

pour l’usager le faite d’avoir plusieurs intervenants constitue une garantie démocratique en terme de qualité et de prix (moins élevé). - le nouveau management public est imposé par des exigences extérieures visant la sphère publique, c’est une nouvelle variable permettant l’amélioration des conditions de travail. En effet, à l’intérieur même du service public il y a des attentes d’amélioration de la part des fonctionnaires par exemple, pour introduire des réformes de fonctionnement en entraînant

s’adressent également à toute personnes ayant contribués de près ou de loin à la réalisation de ce travail. Introduction ………………………………….……..… 5 Première partie : Les cas d’ouverture d’une procédure collective au Maroc………………………………………..13 Chapitre 1 :La gestion de la S.A avant et après l’ouverture d’une P.C……………………………….….….13 Chapitre 2 :Les responsabilités et les infractions des dirigeants….………………………………………………..31 Deuxième partie : Les sanctions des dirigeants

contrôlé et administré à plus de 80% par le Maroc. Acteur central du conflit, théâtre de la rivalité entre Alger et Rabat, le Front Polisario se trouve aujourd’hui dans un état de délitement avancé qui en fait une menace sérieuse pour la stabilité régionale. Officiellement créé le 10 mai 1973 dans le but de mettre fin à l’occupation espagnole du Sahara occidental, le Polisario s’est lancé dans une lutte armée pour s’opposer au rattachement du territoire au Maroc et à la Mauritanie. Il a par ailleurs créé

nullius", quels étaient ses liens juridiques avec le Royaume du Maroc ? 3) En répondant à ces deux questions, la Cour s’est prononcée sur une troisième, celle de sa compétence à statuer en la matière. Les réponses à ces trois questions nous sont parvenues ce matin : "La Cour s’est tout d’abord déclarée compétente : Ensuite, et c’est une question secondaire, la Cour a reconnu qu’il y a un différend juridique entre l’Espagne et le Maroc ; ce qui nous a permis de désigner un juge ad hoc auprès de la

Expérience étrangère a. France : Evolution de déconcentration pour aboutir à la subsidiarité b. Union Européenne II – Cas Marocain 1 – Description de la situation actuelle a. La décentralisation au Maroc b. Les ressources fiscales des collectivités locales : 2 – Régionalisation et subsidiarité au Maroc 3 – Réglementation à modifier Conclusions et Recommandations Bibliographie Sommaire Introduction La notion de subsidiarité, comme principe de répartition des pouvoirs qui interdit à tout

Sommaire REMERCIEMENT Introduction : ………………………………………………………………………..3 SECTION I : Organisation interne de l’agence Banque populaire JORF EL MELHA I : Organigrammes :……………………………………… …………………5 II : Structure de l’Agence : ………………………………………………. ..6 A/ Chef d’Agence ; B/ Chargé de produits ; C/ Agent commercial : Caissier SECTION II : les activités de l’agence

panacée pour les problèmes du pays, mais elle facilite l’implémentation des politiques publiques qui complètent les insuffisances de la croissance. La croissance est une condition nécessaire mais non suffisante pour assurer le bien être social. Au Maroc, à l’instar des pays en voie de développement, la nécessite d’assurer une croissance économique forte et durable s’impose comme une solution pour plusieurs problèmes sociaux qui hypothèquent l’avenir du pays. Avec l’accumulation des problèmes économiques

Slimane ». A partir de 1907, le rôle de la trésorerie générale de l’empire fut confié à la banque d’Etat du Maroc qui remplissait à la fois les fonctions de trésorier général de l’Empire et d’agent financier du gouvernement. A partir de 1916, la banque d’Etat du Maroc perdit ses fonctions de Trésorier général de l’Empire, c’est désormais le trésorier général du Maroc qui fut chargé, dans la zone d’influence française, de centraliser les opérations de recettes et de dépenses de l’Etat