La Nouvelle Réglementation Relative Aux Risques Sur Les Banques

1-Présentation : Avant les accords formels de Bâle de 1988, il existait une réglementation du capital bancaire qui exigeait un montant minimal de fonds propres. Cependant, cette réglementation n’était pas suffisante pour deux raisons : d’une part, un problème d’harmonisation et d’autre part, des risques non pris en compte. Premièrement, cette réglementation définit les fonds propres et donne un ratio minimal de fonds propres que les banques doivent atteindre. La définition des fonds propres ainsi que le

BANQUE D’ALGERIE   MEMOIRE DE FIN D’ETUDES  Diplôme Supérieur des Etudes Bancaires  (DSEB)      La Notation Interne :   Outil de Gestion du Risque de  Crédit  Application aux promoteurs immobiliers de la CNEP‐Banque        Présenté par :  Encadré par :  Mlle. KARTOUT Dounya  Mr. MAZARI Sofiane  Octobre 2008 10ème promotion                                A ma famille             REMERCIEMENT Je tiens à adresser mes remerciements et ma gratitude à Mr

L’implémentation du bâle II au Maroc | 7 | Conclusion | 11 | Introduction Les banques, en tant qu'entreprises, sont soumises aux risques. Toutefois, elles sont exposées à plus de formes de risques et la maîtrise de ceux-ci devient un défi important à relever. L'idée d'un engagement sans risque relève d'un mythe. Tout au mieux, le but des autorités de contrôle nationales et internationales est de minimiser les risques inhérents à leurs transactions quotidiennes et harmoniser les normes prudentielles

changes marocain 4 B. LA NOUVELLE ORGANISATION DU MARCHE DES CHANGES MAROCAIN 5 1. les textes de base réglementant le marché des changes 6 2. Les intervenants sur le marché des changes au Maroc 7 Partie 1 : missions et organisation de l’office des changes 10 A. Organisation 10 1. Structure organisationelle 10 2. Organigramme 12 B. Les différentes missions attribuées à l’office des changes 13 1. Edicter les mesures relatives à la réglementation des changes 13 2. Le contrôle

et des risques inhérents à ces opérations a suscité de nombreuses réflexions de la part des instances bancaires internationales. Le marché financier devenant de plus en plus complexe et liquide, les menaces de la solvabilité des institutions financières provenant des activités de négociation ou des pertes directes ou indirectes et des défaillances attribuables à des procédures ou à des personnes, augmentent le besoin de détenir des méthodes de calcul et de contrôle efficaces des risques marché

Devoirs de diligence des banques et des négociants en matière de blanchiment d’argent, de financement du terrorisme et de relations d’affaires avec des personnes politiquement exposées Rapport «Groupe de travail KYC » Rapport d’un Groupe de travail institué par la Commission fédérale des banques relatif au projet d’une ordonnance de la Commission fédérale des banques juin 2002 OBA CFB, Rapport ″Groupe de travail KYC″, juin 2002 Table des matières Page Liste des abbréviations 1 2

LE COMMERCE EXTERIEUR : UNE EVOLUTION CONSTANTE I. La Réglementation de Change et de Commerce Extérieur : De 1987 à nos Jours La Réglementation de Change et de Commerce Extérieur est l’ensemble des textes réglementaires ( lois, décrets, circulaires et Avis de change de l ’ Institut d’Emission etc.) organisant les relations monétaires, financières et commerciales d’un pays donné avec le reste du monde et qui s’appliquent surtout sur les résidents de ce pays.

Les risques bancaires et l'accord de Bâle C hapitre I : Inventaire des risques Section 1 : les risques traditionnels Section 2 : les risques de nature qualitative Section 3 : les risques opérationnels C hapitre II : Les principes de l'accord de Bâle I Section 1 : les grands traits de l'accord de Bâle I Section 2 : le processus de gestion des risques -3- Section 3 : règlementations et exigences prudentielles Section 4 : les faiblesses de Bâle I C hapitre III : La nouvelle reforme

objectif de protéger les déposants et de prévenir les risques bancaires, découlant d’une mauvaise gestion ou des engagements trop importants de la part des banques et établissements financiers. Aussi, les risques bancaires mettent en avant la double problématique de leur évaluation, suivi et gestion ainsi que de leur maîtrise. Les règles régissant les activités bancaires, ayant comme corollaire la gestion prudente et transparente des banques et établissements financiers, connaissent elles mêmes à

III- Le cadre réglementaire 1/ Les principaux apports de la nouvelle loi bancaire ………….….. 09 2/ Le dispositif comptable ……………………………...……….….. 13 3/ Le dispositif prudentiel………….….……………………..….….. 14 4/ Les lacunes de la loi bancaire de 2006……………………….….. 18 IV- Les règles de fonctionnement A/ Les règles relatives aux dirigeants …...……...……...……….….. 23 B/ Les conditions générales d’exercice relatives aux établissements de crédit…………………...……………………...…………..….. 25 V- Les