La Nouvelle Procédure D Immatriculation Foncière Au Maroc

Plan remerciement Introduction : Chapitre I Définitions et histoire : 1.Le patrimoine :définitions 2 Brève histoire de maroc et son patrimoine Chapitre II Paronama des phénomènes de dégradation : 1.Nature des dégradations des monuments et des sites historiques 2.Principales causes de dégradation des monuments en Maroc Chapitre III Etude de cas les murailles de Bab Sidi Abdelwahab : 1.La ville d Oujda 2. les murailles de Bab Sidi Abdelwahab

ESTO Rapport de stage de fin d étude Introduction Chapitre I : Présentation générale du Crédit Agricole du Maroc Section 1 : structure juridique du CAM 1-1) Aperçu historique sur GCAM 1-2) Missions du CAM 1-3) Organisation Section 2 : présentation de la Caisse Locale du Crédit Agricole de Berkane 2-1) 2-2) 2-3) 2-4) 2-5) Identification de la CLCAB Les domaines d activité e la CLCA Structure organisationnelle de la CLCAB Présentation des services de la CLCA Les produits offerts par la CLCA

INVESTISSEMENTS DIRECTS ÉTRANGERS DANS LE MONDE ET AU MAROC -2007- 16 Octobre 2007 SOMMAIRE Sommaire Glossaire PRESENTATION GENERALE PARTIE I: LES INVESTISSEMENTS DANS LE MONDE EN 2006 I. ETRANGERS DIRECTS LES RAISONS DE LA CROISSANCE DE L’IDE EN 2006 Multiplication des Fusions & Acquisition internationales au niveau des pays développés Investissements Greenfield Réinvestissements des profits Rôle des Sociétés Transnationales « STN » Persistance de la tendance des modifications

investissements extérieurs ………………………...………………........... 46 Régime du commerce extérieur …………………………………………...……………. 48 Procédures liées au régime du commerce extérieur ……….………… 48 Organismes chargés de l’accompagnement des opérateurs dans le commerce extérieur ………………………...…………………………… 53 Lignes de financement …………………………………………………………………… 54 1 MOT DE BIENVENUE De part sa position géostratégique, le Maroc représente un passage incontournable entre l’Afrique, l’Europe et le monde arabe. Carrefour du développement

formalités administratives et de publicité déclaration d'existence déclaration de votre investissement demande d'avantages fiscaux Section 6: Quelles sont les frais de constitution de votre société ? 1. 2. 3. droits d'enregistrement taxe de publicité foncière droits de timbre CHAPITRE II: LES AVANTAGES FISCAUX ACCORDES AUX ENTREPRISES PAR L'ORDONNANCE N° 06-08 DU 15 JUILLET 2006 MODIFIANT ET COMPLETANT L'ORDONNANCE N° 01-03 DU 20 AOUT 2001 RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT DE L'INVESTISSEMENT. Section 1: Sociétés

LEGISLATION COMMERCIALE DU ROYAUME DU MAROC A l'intention de: Ministère de la Justice De la part de: Financial Markets International, Inc. Address: 10, Avenue Mehdi Ben Barka (c/o USAID/Rabat) B.P. 120 – Souissi, Rabat – Maroc Tel: (212) 37-63-2001/37-75-3475 Fax: (212) 37- 75-1443 Author ______FMI, Inc.________________ QC Editors__P. Morgos, M. Bahnini_______ AVANT-PROPOS Dans le cadre d’un contrat d’assistance technique octroyé au Royaume du Maroc, par l'Agence des Etats-Unis pour le

émanant de la société , la dénomination ci-dessus devra être toujours précédée ou suivie immédiatement des mots : « SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE » visiblement écrits en toutes lettres. ARTICLE 3 : OBJET. La société a pour objet au Maroc. * Le transport touristique national ARTICLE 4 : SIEGE SOCIAL. Le siège social est fixé à Casablanca, Résidence El Mawlid, App. A, N° 33, Angle Boulevard ABDELMOUMEN et Boulevard ANOUAL . Il peut être transféré en tout autre endroit

particulièrement le législateur ces dernières années. Les raisons de cette prise d'intérêt sont multiples, nous pouvons citer à titre d'exemple l'évolution de la pratique en matière de société anonyme qui a fait naitre de nouvelles exigences, la politique d'ouverture du Maroc sur l'investissement étranger etc. ... Toutes ces raisons ajoutées à d'autres ont concouru à la mise en place d'un nouveau cadre légal de la société anonyme. Qui a entrainé un bouleversement profond à tous les niveaux de la

et le chargé de produits Mme Fatimzouhra, qui m’ont toujours apporté conseil et soutien pendant toute la période de mon stage. [pic] La mondialisation des échanges, les émergences de nouvelles zones économiques à forte croissance, la course à la taille des entreprises multinationales réclament des banques des prises de risques dont la nature, la taille et la complexité diffèrent profondément des pratiques classiques du métier banquier

Guide DE L’INVESTISSEUR ÉTRANGER EN TUNISIE Nouvelle Tunisie Nouvelles opportunités Guide DE L’INVESTISSEUR ÉTRANGER EN TUNISIE TABLE DES MATIERES LISTE DES ABREVIATIONS 04 AVANTAGES À L’INVESTISSEMENT EN TUNISIE 06 GARANTIE ET PROTECTION DE L’INVESTISSEMENT 16 CHAPITRE 3 ENTRER ET SÉJOURNER EN TUNISIE 24 CHAPITRE 4 CONSTITUER UNE SOCIÉTÉ 30 CHAPITRE 5 DEMARRER UN PROJET : INFRASTRUCTURES ET LOGISTIQUES 44 CHAPITRE 6 EMPLOI ET FORMATION PROFESSIONNELLE 52 CHAPITRE