La Potestas

Sources et caractéristiques du statut d’étranger 2. L’évolution sous le bas Empire et l’édit de Caracalla (212) c. Les citoyens romains incapables juridiquement 1. La distinction entre citoyen sui juris et alieni juris 2. Pater familias, patria potestas et domus II. Évolutions médiévales de la personnalité juridique (V-XIII) a. L’évolution du droit des « non libres » 1. De l’esclavage au servage 2. Le statut juridique du serf b. L’importance du territoire dans le statut juridique des personnes

|Terme intraduisible sans équivalent en droit français, ancien ou moderne. | | |Cette expression désigne une personne placée sous l’autorité d’autrui (potestas*). | | |Ainsi sont alieni juris* tous les membres d’une familia*, tous sous la dépendance du | | |paterfamilias*.

être contraints. Une connexion est faite entre spirituel et temporel. Désormais les évêques n’ont plus l’auctoritas nécessaire pour s’opposer à la potestas du pouvoir temporel. (Mais ce n’est pas la théocratie d’Orient). Si l’empereur reconnait au spirituel l’auctoritas du pape, il va y avoir la puissance publique qui maintient le spirituel. C’est la potestas qui reconnait le pouvoir spirituel (c’est le temporel qui veut intervenir dans le spirituel => volonté de centralisation, de soumission des évêques

§2. La filiation naturelle. A. La filiation naturelle à l'époque classique et le rattachement à la mère. vulgo concepti : péjoratif. Section 2. La patria potestas. §1. Les rapports entre parents et enfants. L'enfant était placé in potestate. ius vitae necisque: le droit de vie et de mort. §2. Cessation de la patria potestas et émancipation. 

l’AUCTORITAS et la POTESTAS. Il va réutiliser le voc po romain en se servant de ces termes au profit de l’Eglise. Il va correspondre ac l’empereur d’Orient et dans cette correspondance il s’efforce de le convaincre de la supériorité morale de l’Eglise. Il dit que le monde est régi par deux choses : l’AUCTORITAS des évêques et la POTESTAS des rois. Il met sur un pied d’égalité les rois barbares et l’empereur dans le voc po l’AUTORITAS est une autorité morale qui est supérieure à la POTESTAS. Cette diff s’explique

main mise total sur toutes les affaires civiles et militaires. B. Les pouvoirs et caractéristiques Deux pouvoirs caractérisent les magistratures romaines : la potestas et l’imperium. Les magistrats inférieurs n’ont que la première, les magistrats supérieurs (préteurs, consules, dictateurs) ont à la fois potestas et imperium. La potestas désigne d’une façon générale toute forme d’autorité reconnue par le droit à une personne sur une autre personne ou sur des biens. En droit public, elle implique :

relater la progression de la notion de souveraineté royale à travers ces siècles riches en influence et en réformes royales. Il convient donc de s’intéresser sur l’aspect originel du principe que l’on doit à Rome et a ses concepts d’’imperium, de potestas et d’auctoritas. Sujets qui s’apparentent à la manière de gouverner des Mérovingiens, influencer par le droit et les percepts romain, cette dynastie est considérablement inspirer de l’Empire, et cela se ressent dans la manière de gouverner et dans

années 1540. Henri II (1547-1559) manque de fermeté et de vigueur. Luttes Montmorencys / Guises qu’il n’arrive pas à empêcher Discrédit de sa puissance aux yeux de la noblesse. Débats sur la puissance absolue du roi sous Henri II : potestas absoluta ou potestas ordinata ?

période (I), mais aussi les diverses magistratures qu’il y avait (II) L’organisation des Magistratures de la République Romaine Ils existent plusieurs magistratures, comme les pro-magistratures qui sont électives et annuelles (A), mais aussi les Potestas avec la collégialité et la hiérarchie (B). Les pro-magistratures Les pro-magistratures étaient alors au nombre de deux : il s’agissait de la charge de proconsul et de propréteur (cette dernière ne fut instaurée que sous l’Empire) Les proconsuls

niveau administratif, leur comportement doit être un modèle pour la population. Le pouvoir du Roi et le pouvoir des évêques sont définit en auctoritas (source du pouvoir) et en potestas(exercice du pouvoir), on a une hiérarchie qui est posé. Dans la théorie les évêques sont supérieurs au roi. Auctoritas est supérieur au potestas, dans la pratique les évêques sont dépendant du bon vouloir du roi. Le roi doit mettre sa force aux services des évêques, une limite a sa toute puissance. Le rôle des comtes