La Première Constitution De 1791

juillet et un tournant dans la révolution à cause de Louis XIV qui accepte un compromis , la concorde tricolore Le serment du Jeu de paume (20juin 1789) L'Assemblée nationale est composée de 98% du Tiers Leur mission est de faire une constitution Le serment du jeu de paume peut être considéré comme un acte révolutionnaire parce que le pouvoir royal sera limité → Les Parisiens ont peur et créent une milice bourgeoise qui prend la Bastille Le roi retire ses troupes, rappelle Necker

La Constitution est-elle nécessaire ? Introduction I. La Constitution, fil conducteur pour le bon fonctionnement de l’Etat Chapitre A : Garantie de l’Etat de droit Chapitre B : Organisation des pouvoirs II. Des pays sans constitution Chapitre A : Des pays sous régimes dictatorial Chapitre B : Constitution coutumière ou lois constitutionnelles Conclusion Introduction : Aujourd’hui, la Constitution est devenue comme obligatoire pour une bonne organisation de l’Etat, elle est la

I- La Monarchie Constitutionnelle , l’expression lente de la Souveraîneté Nationale I- 1789-1791 concilier Souveraîneté Nationale et Souveraîneté Royale a)- Le Serment Du Jeu de Paume à la Fête de la Fédération A l’ouverture des Etats Généraux, une partie des représentants sont déçus par le discours du roi mais sont relativement confiant dans sa volonté de changer la Constitution. Le fait que deux chambres soient créées (Noblesse+Clergé, Tiers Etat), va dans ce sens. Le principal soucis du Tiers

.4 LA REUNION DES ETATS GENERAUX ET LA CONSTITUANTE Extrait de la Constitution française du 3 septembre 1791 LA CONVENTION Une période troublée La constitution du 24 juin 1793 La Terreur C. LE DIRECTOIRE Date de création du document : année universitaire 2005/06 4 5 6 6 6 7 7 Consultez les autres fiches sur le site de la FDV : www.facdedroit-lyon3.com 2 D. LE CONSULAT La constitution du 22 Frimaire an VIII La Constitution du 16 Thermidor an X (4 août 1802) 8 8 8 III. IV. LE PREMIER

maintenir au pouvoir, on les appels les perpétuels. Pour cela, ils souhaitent stabiliser la république et en finir totalement avec la révolution. Ils créent un nouveau régime : le directoire, qui va durer de 1795 à 1799, et qui a pour fondement une constitution, celle de l'an III. Ce nouveau régime politique qu'est le directoire s'est illustré par son instabilité politique. En effet, l'histoire du directoire se résume à des coups d'états qui interviennent chaque année, car le directoire qui est globalement

les crises politiques et successorales. Elles s’imposent au Roi car elles sont dites intangibles. Ceux qui considèrent que les lois fondamentales sont une véritable constitution, ils reprennent le sens matériel : même si elles n’ont jamais été écrites, elles ont un caractère suprême. D’autres vont refuser ce caractère de Constitution : ils considèrent qu’il ne s’agit pas d’une loi formelle : elles constituent un ensemble qui est disparate et incomplet parce qu’il ne va pas régir toutes les institutions

propre destinée». Le processus révolutionnaire proprement dit s’est caractérisé comme toujours par l’apparition de courants de plus en plus radicaux: les révolutionnaires les plus modérés (les Monarchiens) dominent la Constituante (1789-1791); pendant la Législative (1791-1792), les Girondins sont majoritaires et penchent pour une République gouvernée par la bourgeoisie aisée; pendant la Convention (1793-1794), les Jacobins l’emportent; ils prônent une République démocratique dans la quelle les artisans

poli enoncé ds un doc appelé Constitution qui est doté d’une autorité superieure . L’auteur de la C = le pouvoir le plus important dans l’etat , le pouvoir constituant = le souverain = le peuple . Cela explique l’autorité de ce texte, car son auteur beneficie d’une autorité superieure . * 17 sep 87 : la premiere notion de Cnstt° c aux usa  ! Toujour en vigueur aujourd’hui meme si il se sont adapté aux circonstances en rajoutant des amendement * 3 sep 1791 : 1ere Cnstt° pour la France

Etude des constitutions françaises Il y a plusieurs raisons d'étudier les constitutions antérieures. Tout d'abord pour comprendre les sociétés juridiques actuelles. Les mécanismes juridiques actuels sont une résultante des principes et des concepts affirmés pendant la période révolutionnaire. La hiérarchie des normes est un principe posé par cette période aussi. L'autre raison, c'est que chaque régime politique réagit par rapport à son ou à ses prédécesseurs. Celui de la Vème république est la

Sommaire Séquence 4 Histoire Les temps forts de la Révolution Séance 1 1789-1791 : L’affirmation de la souveraineté populaire, de l’égalité juridique et des libertés individuelles. Séance 2 Séance 3 1792-1794 : Lé République, la guerre et la Terreur 1799-1804 : Du Consulat à l’Empire Les fondations d’une France nouvelle pendant la Révolution et l’Empire Séance 4 Séance 5 Séance 6 Quel rôle joue le peuple dans la Révolution ? Napoléon et le peuple : du peuple conquis au peuple surveillé