La Rationalisation Du Parlementarisme

précise les principes qui régissent le régime parlementaire. Ceci a donné naissance au parlementarisme rationalisé. Aujourd'hui presque tous les régimes parlementaires occidentaux s'en réclament. A la même époque, se développent les grands partis politiques modernes très disciplinés et structurés. Ils ont permis l'instauration dans plusieurs Etats européens du parlementarisme majoritaire. a/ Le parlementarisme rationalisé C'est la leçon tirée de l'évolution du régime parlementaire. On peut

quand on parle des échecs de la 4ème république, on parle de l’instabilité gouvernementale par un manque de rationalisation. Comment l’échec de parlementarisme rationnalisé de la 4ème république affecte-t-il l’élaboration de la constitution de la 5ème république ? Et quelle sont les solutions que cette dernière y apporte. l. les échecs du parlementariste rationnalisé A. Le parlementarisme de la 3ème république La mise en place de la 3ème république a été votée majoritairement que par des

équilibre des Pouvoir : compétence attribuée au Parlement et Gouvernement (qu'ils n'avaient pas avant) → rééquilibrage au bénéfice de l'exécutif : avec facteurs d'affaiblissement du Parlement et de renforcement de l'exécutif. → Rationnaliser le Parlementarisme. 1) 5 facteurs d’affaiblissement du Parlement : - Etablissement d'un Régime Stricte de cession Parlementaire. → Chose marquante : régime Strict de cession avec temps de travail du Parlement délimité. Exemple : - En 1957 : 2 cessions

du 21 mai 1870: une responsabilité des ministres (art 19), le Sénat devient une véritable Chambre haut avec des même attributions législatives que la Chambre législatif | IIIe R fonctionne comme un régime parlementaire moniste. La tendance au parlementarisme sera encore accentuée sous IVe R- Résolution du 2 fév. 1871Assemblée nomme Thiers à la tête de pouvoir exécutif. Il exerce ses fonctions sous le contrôle de l’A qui peut le révoquer- Loi du 31 aout 1871 (C Rivet)Thiers est nommé P de la R (titre

animer le CCC .( comité constitutionnel consultatif ) De gaule désigne Debré comme étant la personnalité chargé de mettre en forme les idées de De Gaule . Debré est admiratif du système britannique , il va s'attacher a l'aspect de rationalisation du parlementarisme . Mais il veut instaure un scrutin uninominal majoritaire à un tour , mais De Gaule n'en veut pas car il pensait que entre les hommes de la 4eme ( tenant de la proportionnelle ) , et le scrutin uninominal majoritaire à un tour , il

services centraux sur lesquels le Gouvernement a une autorité directe et les services déconcentrés sur lesquels le Gouvernement agit par l'intermédiaire des Préfets. - moyens d'action vis-à-vis du Parlement : Conformément à l'idée de rationalisation du parlementarisme, le Gouvernement dispose de nombreux moyens de pression sur le Parlement ; moyens de pression qui lui permettent d'espérer maîtriser le processus d'élaboration de la loi. Nous les étudierons précisément dans les développements consacrés

un projet de loi engage sa responsabilité devant le parlement. B.      Le pouvoir exécutif, un élément essentiel sous la Vème R  Le pouvoir exécutif peut aussi proposer des projets de loi qui sont soumis au parlement, mais avec la rationalisation du parlementarisme l’exécutif a beaucoup plus de pouvoir et de présence dans le processus législatif à cela s’ajoute la révision de 2008 de la constitution qui vient modifier la fonction de contrôle des parlementaires, et les rapports entres les assemblées

exécutif). La suprématie de la loi, expression de la volonté générale, a persisté en dépit du renforcement de l’exécutif, et de l’instauration de mécanismes étendant le champ de sa compétence. Mais la Constitution de 1958, en apportant une rationalisation du parlementarisme, a réalisé un bouleversement dans les rapports entre loi et règlement . Cependant, malgré les apparences, l’innovation apportée par les articles 34 et 37, c’est-à-dire la limitation du domaine législatif, a une portée réduite. L’analyse

avant tout honorifique et il est principalement le symbole et le garant de l’unité nationale. Le parlementarisme moniste se manifeste également par un effacement du chef de l'État. Cet effacement peut même aller jusqu'à ne réserver au président qu'un rôle de représentation : il exerce alors une simple magistrature morale. Le gouvernement n’est responsable que devant le Parlement (d’où le nom de parlementarisme moniste) et le chef du gouvernement (généralement appelé Premier ministre) ne peut être révoqué

droit. Paradoxalement, l'instabilité gouvernementale conduit à une stabilité du personnel politique. L'instabilité politique atteint des proportions étonnantes puisque 104 gouvernements vont se succéder entre 1871 et 1940. B)L’échec de la rationalisation du pouvoir La III république débutera avec un régime parlementaire dualiste : on peut dire qu’il s’agit d’un régime parlementaire dans lequel le chef de l’Etat joue un rôle politique important. Cette forme du régime se traduit par la double