La Revolution Institutionnelle

qlq caractéristiques dont la principale qui consiste dans la responsabilité pol du gvrmt devant le parlement. La naissance du régime parlementaire, c'est à la fois une construction intellectuelle de la SP mais qui repose sur une réalité pol et institutionnelle historique britannique. Sous la monarchie constit anglaise, puisque c'est dans le cas de cette monarchie qu'est né le principe même de la responsabilité pol devant le parlement. Dans un 1er temps la mise en cause des ministres reposait sur une

peuple comme symbole d’une justice arbitraire et qui marque considérablement la manière de gouverné et de prendre les décision À la veille de la Révolution, l’Anjou, province paisible, s’éveille aux discussions qui agitent alors le royaume. La création d’une assemblée provinciale en 1787 suscite des réflexions sur la représentation institutionnelle du tiers état, mais également sur la reconnaissance d’une entité juridique et politique pour la province. La commission intermédiaire de cette assemblée

perdre sa dominance sur les sociétés. On voyait apparaitre petit à petit des régimes démocratiques laïcs surtout dans l’occident qui était autrefois christianisé. Le rapport entre politique et religion commençait à s’effriter, une séparation institutionnelle entre les deux était maintenant établie. Toutefois, une région fut un cas particulier, Le Québec au sein de la Confédération canadienne, qui pour des raisons particulières maintiendra un régime que certains auteurs iront qualifier de théocratique

limite de manière fatidique le droit de vote aux pauvres. Elle va tout de même introduire des préceptes du parlementarisme S'ensuit les émeutes des « Trois glorieuses », le peuple combat la monarchie absolue que veut mettre en place Charles X. La révolution l'oblige à s'exiler. Louis Philippe d'Orléans lui succède, il rétablit la ligné des Bourbons, il se fait sacré « roi des français ». Il va rétablir la Charte violée par Charles X, en effet le 4 Aout 1830 une deuxième Charte est proposée qui approfondit

La revolution francaise * Introduction * À la fin du XVIIIe siècle, la bourgeoisie, dont le rôle économique s'est accru, aspire au pouvoir. Les idées des Lumières (Rousseau, Voltaire), qui combattent l'absolutisme, se propagent et la Constitution américainefait souffler un vent de liberté sur l'Europe. À la même époque, la France connaît une crise économique grave demandant une réforme fiscale. La convocation des États générauxde 1789 est nécessaire. Réunis le 5 mai, ils se proclament Assemblée

Droit communautaire. L'Europe est un continent avec une histoire en perpétuel évolution avec beaucoup de révolution de guerre, c'est un continent qui a eu une rayonnement international. Il se présente comme un espace complexe mais organisé parce qu'au sein de ce même espace ce juxtapose de nombreuses organisations européenne. En particulier le conseil de l'Europe: la grande Europe des 47, et les communauté européenne appelé la petite Europe des 27. De toute façon les communauté européennes

républicain fondée par l’issue de la crise de 1877, c'est-à-dire l’omnipotence du parlement représentant le peuple souverain dans les institutions. De Gaulle, en effet, dans son discours de Bayeux du 18 juin 1946, avait exprimé ses conceptions institutionnelles : le chef de l’Etat, qui était réduit jusque là à des fonctions représentatives, doit devenir la clé de voute du pouvoir exécutif, celui-ci se trouvant par ailleurs débarrassé de la tutelle du pouvoir législatif et des partis. Le gouvernement

sont une période transitionnelle qui permet à la monarchie de juillet de succéder à la Seconde restauration ; L'origine de son nom s'explique par le fait que la révolution de 1830, souvent appelé « Révolution de Juillet » , dura 3 jours : Le 27, 28 et 29 Février. On explique cette révolte parisienne, qui devient vite une véritable révolution, par les ordonnances de Saint-Cloud, coup de force constitutionnelle de Charles X qui tente de réduire les libertés individuelles. Le peuple se soulève alors

 D’après Victor Hugo, la Révolution française est considérée comme . Robespierre a également dit que > La Révolution française est la période entre 1789 et 1799 qui commence par l’événement symbolique de la prise de la Bastille et se détermine par le coup d’Etat de Napoléon le 18 Brumaire 1799. Durant cette période, on a fait une table fasse du passé. La France entre dans une nouvelle ère. Au 18eme siècle, la société française est une société d’ordres. Ce système tripartite qui se fige

1 : La Vème dans l’histoire. Début de la Vème : 4 octobre 1958. (DG) Chapitre 1 : Panorama de l’histoire constitutionnelle de la France Constitution : dimension proclamatoire : proclamation de droits ingénierie institutionnelle : règles & devoirs Avant 1789 : Déjà existence de droits qui relèvent d’un système constitutionnel : les lois fondamentales du royaume (règles sur l’attribution du pouvoir : passage de la couronne) 3 lois fondamentales : * loi salique