La Règle De Primogéniture

monarchie a été élective. Les capétiens vont reussir a imposer la regle de l’hérédité et vont faire oublier l’habitude de l’élection. Hugues Capet est élu roi en 987, et il va faire élir et sacré son fils qui est désigné pour lui succeder. Robert Lepieux va faire pareil. C’est tellement habituel, que a l’epoque de Philippe August, il n’est mm plus necessaire de faire la ceremonie car c’est evident que son fils va lui succeder. Primogéniture : lié a l’hérédité. Cela permet d’éviter les conflits entre les

successeurs feront la même chose, jusqu’au règne de Philippe Auguste en 1180, qui jugera inutile de faire élire et sacrer son fils, car à ce moment la, la règle de l’hérédité l’aura définitivement emporté. Dés le règne d’Hugues Capet, on a sur le trône deux rois souverains en même temps. Capet est aussi à l’origine de la future règle de primogéniture. A partir de ce moment, les rois associent a leur pouvoir l’aîné de ses fils. Pour que cela fonctionne il faut que le roi ait des fils. Les capétiens ont

des deux pouvoirs dans l'état de nature ? Le législatif est le pouvoir qu'a chacun de faire ce qu'il juge bon pour sa conservation et celle des autres, pouvoir qu'à son entrée dans la "société civile" il va abandonner partiellement afin qu'il soit réglé par des lois. Pages correspondant à ce thème sur les projets liberaux.org : L'exécutif est le pouvoir qu'a chacun, dans l'état de nature, de punir les infractions à la loi de nature. Lors de l'entrée dans la "société civile", ce pouvoir est abandonné

On distingue les constitutions coutumières et les constitutions écrites. A. Les constitutions coutumières Les lois fondamentales du royaume se traduisaient par un certain nombre d’élément : l’accès au trône de France par hérédité, la règle de primogéniture, le principe de masculinité (tardif car formalisé au 14ème siècle), principe de catholicité ( le roi de France doit être de religion catholique , ce principe apparait à la fin du 16ème siècle après la réforme, quand le royaume de France est

fondamentales : quelle est la finalité du Droit ? Quelle est la finalité des droits ? Pour répondre à ces questions, essentielles pour bien légiférer, le Droit s’appuie sur les disciplines auxiliaires du Droit. On a d’abord les problèmes initiaux (comment la règle juridique est apparue, quel est son fondement, quels sont rapports avec la morale, la religion). Ensuite, il faut connaître les relations auxquelles le Droit s’applique : la sociologie juridique, la sociologie politique, l’économie. Enfin, il

comparé introduites par les comparatistes  * La compréhension du droit national : ici il ne s’agit pas seulement de connaitre les dispositions de tel ou tel droit mais de dégager les raisons d’être et les motifs d’une restriction ou d’une règle. Cette connaissance du droit étranger permet 1 meilleure compréhension de notre droit national. Et cette confrontation permet de mettre en lumière l’originalité de notre propre système de droit. * La compréhension de la vie et de la mentalité

droit romain était un droit oral, coutumier qui était jalousement gardé par les familles patriciennes avec une liberté d’interprétation. Lorsqu’il s’agissait notamment dans le cadre de contentieux entre patriciens et plébéiens ils interprétaient la règle de droit en leur faveur & obtiennent la rédaction du droit romain qui donne un coup de modernité à Rome. En étant écrite cela les garantie, ce texte est célèbre : « la loi des douze tables » conservé dans le forum (centre originel de Rome) et peut

à cette époque car on pense que c’est le régime idéal pour gouverner un pays aussi grand que la France. 2° La primogéniture. L’aîné des enfants devient roi qui date de Robert II le Pieu, fils d’Hugues Capet. Robert désigne son aîné parce que l’église à insisté pour que se soit Henri. Car le fils aîné semble être plus mature. Il va alors être éduqué pour devenir roi. Cette règle va devenir une coutume. Les cadets vont avoir une terre pour leur permettre de vivre et leur assurer des revenus (un

roi, le roi devait s’y soumettre, elle servait de constitution non écrite. Elles contenaient principalement les lois de succession. Les lois de succession déterminaient que la transmission du pouvoir se faisait pas hérédité, avec un ordre de primogéniture (= c’est l’ainé qui devient roi). Cette transmission se faisait de male en male en vertu de la loi de masculinité, aussi appelé la loi Salique. Cette loi excluait les femmes et les successions par les descendances féminines. Le principe de catholicité

gallo-romains vont êtres convoqués aussi petit à petit. B.La justice au carrefour de deux traditions. Principe de la personnalité des lois, système selon lequel chaque sujet du roi franc conserve loi d’origine. En cas de conflit des lois, la règle applicable est celle du défendeur qui s’applique. 1.Le système judiciaire Avec les mérovingiens, la vengeance privée est encore majoritaire. Néanmoins commence à s'organiser une justice royale. La distinction ne doit pas être faite en fonction