La Règle De Primogéniture

de la couronne.............................................................................................8 A) Hérédité et primogéniture.............................................................................................9 1) Hérédité....................................................................................................................9 2) La primogéniture......................................................................................................9 B) Masculinité....

de conforter leur dynastie, mais surtout de régler le problème de la succession royale en faisant triompher la primogéniture mâle. Celle-ci évitait les partages patrimoniaux et les guerres entre héritiers qui avaient épuisé les dynasties antérieures. L’aîné héritait du royaume et les cadets étaient dédommagés par une région ou une petite principauté reçue en fief du roi. La primogéniture mâle devient une coutume dès Philippe Auguste, puis une loi intangible du royaume à la fin du Moyen Age. 2)

dans l’empire. On les appelle des dediticer. Ils sont accueillis à condition de défendre Rome contre d’autres barbares. Ils gardent cependant leurs droits et on observe la coexistence du droit romain et des droits barbares. L’ethnie détermine la règle juridique (c’est le système du statut personnel). Section 1 le statut personnel à l’époque franque Ce sont des sociétés pluriethniques et communautaires. Les structures politiques à la chute de l’empire romain d’occident. C’est une société

choisit deviendront des personnes canoniques. Mais pourtant cette tutelle, cette main mise, est dénoncée par l'église et va œuvrer pour s'en débarrasser. Henri III intervient également contre les Normands, beaucoup de cadets normands a cause de la primogéniture (l’aîné hérite) n'ont le choix que de rentrer dans les ordres ou de partir. Parmi eux vont partir sur les mers, devenir mercenaire,, vont progressivement être employé comme mercenaire en Italie du Sud. Ils s'y installent, se marient avec des princesses

Fondamental= du latin fudamentalis=ce qui est à la base ce qui a valeur de fondement. Vise ce qui est théorique. La recherche pure. Fondamentaux=principes, fondements qui constituent les principes d’une doctrine. Fondamentaux du droit : la grammaire (règle d’une langue, l’ensemble des règles d’un art, d’une technique, socle de connaissance d’où s’induit tout et sous lequel on ne peut pas construire ; sans ce socle on ne peut rien construire de solide. Elle sert à comprendre, à simplifier, à se repérer

européennes ont pendant très longtemps été régies par des règles coutumières. En France par exemple on parlait alors des « lois fondamentales » du royaume (au sens de « règle fondamentale ») : elles étaient relatives à l’organisation du pouvoir. Exemple : la loi salique, le fait que la couronne passe de mâle en mâle selon la règle de primogéniture. D’autres lois étaient relatives à l’inaliénabilité du domaine public, des biens de la couronne : tous les biens de l’Etat sont insaisissables, invendables.

succession à la couronne ne relève pas du droit commun ni du droit privé, et aucun mécanisme patrimonial ne saurait entrer en jeu puisque personne n'est propriétaire de la Couronne ; la couronne devient un bien public séparé de la personne du roi. Aucune règle d'héritage de droit de succession ne peut donc s'appliquer à la couronne, elle est un bien public indisponible. Pendant la GCA, Charles VI (1380-1422) et Charles VII (1422-1461) établissent donc des lois et ordonnances qui rappellent les principes

Français, exclue (istisna) les femmes mais aussi la succession (ardıcıllıq, varislik) par les femmes, donc tous les males issue (nəticəsi) des filles. Succession de male en male. Cela se transmettait (ötürülən) par hérédité (irsiyyət) par ordre de primogéniture (uşaq olma), c’est l’ainé (yaşlı) des fils qui devient roi. Le roi ne peut pas choisir. Le plus proche parent masculin en degrés de succession du défunt (ölmüş, mərhum), le fils héritier probable (ehtimal) du trône (taxt) porte (r-daşımaq) le titre

italiques auxquels on a attribué, sous César, la citoyenneté latine. E)    L’acquisition de la citoyenneté romaine -    Elle s’acquière par une naissance en juste noce. Quand il y a naissance hors mariage l’enfant suit le statut de la mère, mais cette règle n’est pas absolue. A la fin de la République l’enfant suit la situation la pire des deux parents. Si une citoyenne romaine a un enfant d’un esclave, la mère et l’enfant deviennent les esclaves du maître du père. -    Elle s’acquière aussi par l’affranchissement

ainsi   qu'apparaissent   des   dynasties   impériales.   Les  empereurs choisissent de leur vivant leur successeurs en adoptant celui qui  leur semble le plus digne.  Cependant en théorie, le régime est toujours  celui de la république. Et aucune règle précise de succession n'a été fixée.  À la fin du 2ème  siècle après J.C, le système se dérègle.  C'est le début  d'une crise qui va s'aggraver tout au long du 3è siècle, crise d'autant  plus dangereuse que les barbares pénètrent dans l'empire. La réponse