La Société Féodale Les Trois Ordres

familles. D'où les deux rois offertes aux royautés postérieurs : hésitation entre les deux modes de transmissions du pouvoir : hérédité pur et simple, ou royauté élective (ex : Pologne jusqu'à la fin du XVIII, monarchie pontificale). Il y a les trois grandes caractéristiques : • composantes religieuses du pouvoir = St Paul : il n'y a pas de pouvoir qui ne vienne de Dieu, liaison étroite entre le religion et le politique. Le roi à Rome est en quelque sorte l'Elu de Dieu. Il est souvent un personnage

l’impact de cette rupture totale avec l’Ancien Régime ? Certes la Constitution de 1791 à instauré de nouveaux principes au sein de la société (I), mais elle a aussi emmené cette dernière vers un statut plus libéral (II). I Instauration de nouveaux principes Le préambule nous présente les changements auxquels la France songe depuis 1789, qui amèneraient la société à être une monarchie constitutionnelle. Pour cela, elle s’inspire de la théorie de Montesquieu, de la balance des pouvoirs (A), puis

Introduction historique au droit Introduction: Droit  penser à un ensemble de règles pour encadrer les activités humaines.  ensemble des règles régissant la vie en société. Ces règles sont sanctionnes par la puissance publique. Il pose des règles qui s’appliquent a tous et ayant force obligatoire. Ces règles vont prendre différentes formes, on parle de sources du droit. C’est une métaphore imaginé par Cicéron (=célèbre avocat de la république romaine). Une source est là où on

dans le temps. L’histoire des institutions et le principe le plus général de l’histoire du droit. Les institutions sont les éléments relativement stables d’une société. Ici, nous voyons les institutions juridiques, c’est-à-dire, qui sont en relation et organise le droit car c’est l’ensemble des règles de loi qui organisent notre vie en société. Seuls les romains ont une pensée spéciale en droit. Attention à ne pas confondre le terme « juridique » (relatif au droit) avec le terme « judiciaire » (relatif

INTRODUCTION À L'HISTOIRE DU DROIT Le droit est l'oeuvre continue et jamais achevée des générations. Le droit est toujours une composante de l'identité d'un peuple, de son patrimoine. Notre droit résulte de trois héritages successifs qui se sont amalgamés au fil des siècles entre eux. Ces éléments c'est l'héritage de Rome, l'apport de la religion catholique, et c'est enfin la contribution de la Germanité, ce sont les racines avec lesquelles s'est édifié un droit français et une identité française

le territoire (Syagrius) et capitule devant l'arrivée des barbares, ils ne rencontrent pas de résistances militaires et vont s'installer. Cette année marque la fin de l'Antiquité. C'est le début du Moyen-Age. PARTIE 1 : Des origines à l'époque féodale. (Véme – XIIéme siècle.) I- Le monde Franc : entre traditions germanique & romaine. Cette époque est composée de 2 dynastie : les Mérovingiens : cette dynastie tire son nom d'un roi qui s'appelait Mérovée (grand père de Clovis). Le règne des Mérovingiens

infractions n’importe quand. Jurisprudence joue un rôle important mais doit être encadrée. -La Doctrine. Elle va jouer un rôle important avant la révolution française. Elle n’émet qu’une opinion, elle n’a pas de valeur obligatoire, contrairement aux trois autres sources. La Common Law s‘impose au juge. L’influence de la doctrine joue depuis l’époque romaine. Cette tradition a été reprise par les juristes Français, ils se sont mis à commenter les textes, les décisions de justice, parfois avec des arrières

et dans le monde francophone, l’expression « libertés publiques » que certains auteurs confondent avec celle des droits de l’Homme. Il est vrai que les droits de l’Homme englobent tous les droits des libertés dont jouissent les individus dans une société donné. Mais en moins les premiers sont inhérent à la qualité d’Homme, alors que les libertés publiques sont fixées par le droit positif car leurs jouissances supposent l’intervention effective de l’Etat (d’où l’expression publiques) qui peut en élargir

est une série de « branches », récits plus ou moins développés, composés par des auteurs multiples, à des époques différentes (entre 1170 et 1250 environ) présentant donc une très grande diversité de ton. Les branches renardiennes se regroupent en trois familles : la première attribuée à Pierre de Saint-Cloud, qui va du Jugement de Renart jusqu'à Renart empereur ou bien la Mort de Renart ; la seconde formée de récits composites ; la troisième qui est marquée par un souci de chronologie et de linéarité

la reconquête du pouvoir par les Capétiens ; les trois ordres et le gallicanisme. SECTION 1. LE DROIT DES COMMUNAUTES : DES LOIS PERSONNELLES AUX COUTUMES LOCALES § 1. LES LOIS PERSONNELLES DES BARBARES ET LA PERSONNALITE DES LOIS A. La rédaction des coutumes barbares B. Les lois romaines C. Le système de la personnalité des lois § 2. LE DEVELOPPEMENT DES COUTUMES SOUS LA FEODALITE A. L’origine des coutumes féodales B. Nature des coutumes féodales C. Contenu et preuves des coutumes § 3. LES CARACTERISTIQUES