La Souveraineté Dans La Constitution De 1793 Et 1795

Révolution française, l’affirmation de la souveraineté du peuple A) 1789, un contexte politique particulier B) La monarchie balbutiante face à la souveraineté de la nation (1789-1791) C) La naissance de la République (1792-1794) II- Napoléon, des réformes de l’État à sa domination militaire européenne A) La France napoléonienne B) L'Europe sous la domination de Napoléon C) La fin de la domination napoléonienneI- La Révolution française, l’affirmation de la souveraineté du peuple A) 1789, un contexte politique

il tient aussi a protéger les libertés. Il y a aussi Voltaire qui lui défend le principe du despotisme éclairé, la nuance est dans l’utilisation du pouvoir absolu. Le dernier nom est Rousseau qui lui a apporté a la révolution le principe de la souveraineté populaire et qui attache aussi un grand prix a la notion d’égalité. Ces divers courants on pour point commun leur aspects critiques et leurs aspects négatifs par rapport au système politique en place, ils sont critique par rapport a l’absolutisme

une foule réclamant « du pain et la constitution de 1793 », emporta la condamnation définitive de la constitution de l’an I qu’ils jugèrent indissociable du terrorisme. La rédaction d’un nouveau projet de rédaction d’une constitution incomba à une commission de onze membres dont fera parti Boissy d’Anglas. Ce dernier prononce un discours préliminaire au projet de Constitution le 23 juin 1795 à la Convention nationale où il condamne fortement cette constitution de l’an I, « nous vous déclarons tous

Parenthèse: en outra atlantique, naissance des États-Unis en 1776. 1789: Pour la première fois la constitution de l’État est présenté comme la condition incontournable de la liberté des droits de l’homme et comme une garantie de la séparation des pouvoirs. Article 16: «Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assuré ni la séparation des pouvoirs déterminé , n’a point de constitution.» Néanmoins l’évolution constitutionnelle sera longue pour qu’on puisse enfin parler d’État

sur le chemin menant à l'échafaud et participaient aux "messes rouges", trempant leurs mouchoirs dans le sang des victimes. La plus célèbre des tricoteuses est Aspasie Carlemigelli qui foula aux pieds le cadavre du député Féraud, massacré le 20 mai 1795..." do (1)Les cahiers de doléances et la réunion des États généraux a suscité de grands espoirs parmi la population française. Les paysans espèrent une amélioration de leurs conditions de vie avec l'allègement, voire l'abandon des droits féodaux.

l'ensemble des règles constitutionnelles. 5Ème république → Constitution du 5 oct 1958. En France, on a une histoire constitutionnelle assez riche. Depuis la première Constitution de l'époque moderne (la Constitution de 1791) la France a connut preque toutes les sorte de régimes et donc un grand nombre de textes constitutionnels. (ex : charte, loi..) → on a connut une 15aines de textes ≠ aux états unis la même depuis longtemps. Notre Constitution actuelle a été précédée par d'autres et donc à une évolution

étrangers alternatifs -Les révolutions anglaises (1649 et 1689) et la révolution américaine (1776) donnent naissance à des régimes politiques nouveaux, autour de la monarchie constitutionnelle. Ils se fondent sur la séparation des pouvoirs et la souveraineté du peuple. Modèle politique anglo-saxon : le pouvoir n’est légitime que tout qu’il garantit les libertés fondamentales du peuple. L’exemple anglais : Charles 1er veut limiter les droits du peuple. Il est arrêté et exécuté en 1649 par le Parlement

proclamant assemblée nationale constituante le 17 Juin 1789 et décident d'élaborer une constitution qui verra le jour le 3 Septembre 1791 et qui débute par un préambule qui n'est autre que la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme. Cette constitution de 1791 ne va cependant pas supprimer la monarchie mais celle-ci va devenir une monarchie limitée car on ne veut plus de monarchie absolue. La souveraineté est conférée à la nation et le roi et la chambre sont les représentants de cette nation

Charles Debbasch, décrit la démocratie comme le Gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. Soit la même définition qu'avait utilisait Abraham Lincoln lors de la guerre de Sécession. C'est cette formule que l'on retrouve dans la constitution française. (Bien que l’on puisse avoir l'impression de ne pas décider véritablement du déroulement des mouvements gouvernementaux et constitutionnels.) Une autre définition dirait que la démocratie est : «Un Régime politique fondé sur la liberté

au main du roi -la hiérarchie sociale LES CONSTITUTIONS DE CETTE PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1789/1799) CONSTITUTION DU 14 SEPTEMBRE 1791 : Le 17 juillet 1791 : il y a un coup d’Etat le tiers état se réunit en assemblée constituante = serment du jeu de paume Les constituants jurent de ne pas se diviser tant qu’une constitution ne sera Pa donné a une France démocratique. Cette assemblé va adopter 2 actes fondamentaux : la DDHC et la constitution du 14 septembre 1791 La ddhc : s’inspire de