La Souveraineté Du Roi Cardin Le Bret

...........................................................................................5 1/ Le titulaire du pouvoir.............................................................................................................5 1. La personne du roi..............................................................................................................5 A) La légitimité royale.......................................................................................................5 B) La fonction

trop contaminés par la Révolution, on évite d'abolir le Code Civil. Mais au XIXème siècle, dans pays qui ont acquis indépendance, on le traduit. Montanelli député pour l'Union Italienne lance ce slogan "Vive le Royaume d'Italie, vive Victor Emmanuel roi d'Italie, vive le Code Civil."Au Portugal, en Espagne, en Italie, en Europe Oriental (Serbie, Roumanie, Bulgarie), Code Civil adopté. Audience en Amérique au Nord (Québec, Louisiane qui a toujours le Code Civil) et Amérique Latine qui le traduit ou

qui dure de la fin du VIIIeme jusqu’au Xeme. Les carolingiens auront un destin bien different des francs, nous etudieront donc ce regnum francorum. Le royaume est fondé par clovis, le mot merovingien provient de Mérovée qui avait été le deuxième roi des francs au début du Veme, les francs l’admiraient beaucoup d’où le nom donné à cette dynastie. Les frnacs etaient installés dans l’actuelle Belgique et essayaient de penetrer en Gaule mais ont été repoussés assez souvent. Finalement, les francs

Bodin, par la présence simultanée d’un territoire, d’une population et de la mise en place d’une souveraineté, principe qui se compose de sous-principes : elle est illimitée dans le temps et en son pouvoir (perpétuel et absolu), et elle est exclusive, c’est-à-dire qu’en droit, sur son territoire, elle élimine toute autre autorité. Sur le terrain, elle se reconnait à la présence de marques de souveraineté : - Imposer la loi (la donner, la casser, la remplacer) ;

rassemble autour de grands seigneurs, cette période ignore la notion d’État. 2- Du XIIe au XVe L'occident assiste à un fabuleux renouveau économique, intellectuel, l’État resurgit c'est le retour du roi qui reprend peu à peu son autorité avec l'aide de l’Église. 3/ L’Ancien Régime ou les Temps Modernes - 1453/1789 1789 : Révolution française

Première Partie : Thème général de l’Etat et des systèmes constitutionnels I. Les Fondements de l’Etat : Chapitre 1 : La souveraineté de l’Etat C’est l’Etat qui commande l’organisation de la vie politique et social. Permet des rapports organisés avec les autres collectivités humaines. C’est le support de toutes les institutions existantes sur le plan national et international. M. Hauriou : « l’Etat est la plus éminente des institutions sociales » . Hegel : « l’Etat c’est dieu sur terre ». Il n’existe

descendants mâle par les femmes a été formulée en 1328. Le tout étant justifié a posteriori par la vieille loi salique. Paragraphe 1, 1316 : l’exclusion des femmes… Depuis Hugues Capet, la couronne est toujours passée de plein droit au fils ainé du roi défunt. Ce fils ainé associé et sacré du vivant de son père apparaissait comme son héritier naturel. Cette succession est si évidente que Philippe Auguste (1180-1222) n’éprouvera même plus le besoin de faire procéder au sacre anticipé de son fils. Au

sains de la Bible. On considère que le Droit est d’origine divine, Dieu est la source du Droit et il est aussi la sanction du Droit. Tous crimes est un pêché dont la communauté est responsable devant Dieu et non pas devant un gouvernement humain. Le Roi n’est pas Dieu mais il représente la divinité notamment à partir de son sacre et lors du sacre le prophète rappelle les devoirs du souverain vis-à-vis de son peuple et vis-à-vis de la religion. Les prescriptions religieuses et les prescriptions juridiques

les insignes impériaux de Charlemagne. C’est ce que l’on va appeler la naissance du saint empire de la nation germanique ou saint empire romain germanique. Le SERG va jouer un rôle majeur. Ce terme de « prince » sera repris par les rois européens (le roi de France, d’Angleterre, en Espagne) On parle de Prince parce que le droit romain parle de prince. La règle du digeste fonde la puissance législative des rois. « Qual princeps placuit legis habet vigorem » (ce que le prince veut à force de loi) 313

481 Clovis monte sur le trône et réussi assez rapidement à éliminer la dernière parcelle romaine du territoire en occident. Seulement au royaume de Clovis, se heurtent les Wisigoths contre à l’Est les Burgondes et les Alamans. En 510 Clovis devient roi des Franc Ripuaire. Les divers peuples réunies sous sa domination relève de même juridiction et la juridiction ordinaire est rendu dans le cadre d’une assemblée présidé par un agent local appelé le comte. Cette assemblée s’appel le malus. Seulement