La Souveraineté Populaire En France 1789 à 1815

siècle (1815-1914) René Rémond Introduction. Le XIXème se délimite entre la fin des guerres napoléoniennes (Congrès de Vienne), et le début de la première guerre mondiale (Été 1914) •Un siècle de révolutions C’est une succession de révolutions dirigées contre l’ordre établi (dominations étrangères, politiques) pour plus de liberté, elles arrivent en contre coup à la révolution française de 1789, mais surtout révolutions de tout ordre, car RI, extérieure à l’histoire de la France. Elles se

Histoire du droit et des institutions après 1789  Sur l’ENT : Onglet pédagogie, plateforme moodle, inscription obligatoire au cours L1HDI (pauthier), histoire du droit […] licence 1 GM Introduction : • C’est avant tout du droit puis de l’histoire. L’histoire du droit est à la source et sert de médiateur entre le droit privé et le droit public qui agissent séparément en maintenant une sorte de rivalité. Cette rivalité continuerait de nourrir notre mentalité collective. ► Droit privé regroupe les

Fiche histoire Démier : Le bonapartisme au pouvoir La nation soumise et encadréeI. La dignité impériale→ but = assurer la pérennité du coup de force, donner une légitimité profonde à LNB=> forme = nouvelle dynastie→ nov 52 : les Français sont consultés pour savoir s'ils approuvent « le rétablissement de la dignité impériale en la personne de LNB » => près de 9 M° de « oui »→ 2 déc 52 (jour anniversaire couronnement de N1er) : LNB proclamé empereur héréditaire des Français => devient NIII→

Le 19e siècle en France est une période de profonds changements et d’instabilité politique. Même si la Révolution française se termine en 1799 avec le coup d’état des brumairiens, l’onde de choc se prolonge jusque dans le dernier quart du 19e siècle, lorsqu’enfin la France trouve l’équilibre politique républicain dont les insurgés de 1789 ont rêvé. L’héritage social et culturel de l’Ancien Régime est lourd, le pouvoir se place avant tout là où se trouve la puissance financière. En même temps, les

1 les Français et la monarchie de Juillet «Il y a de grandes choses qui ne sont pas lʼoeuvre dʼun homme, mais dʼun peuple. Les pyramides dʼEgypte sont anonymes ; les journées de Juillet aussi» écrit Victor Hugo dans Choses vues. Cependant très vite, lʼacteur principal : le peuple français, instigateur des Trois Glorieuses de juillet 1830, semble s'essouffler. Louis Philippe dʼOrleans qui ne se considère plus comme étant le roi de France mais «le roi des Français» mérite-t-il ce titre? Après

prévue pour sa révision est peu aisée à mettre en oeuvre. Une Constitution est souple lorsque sa révision est techniquement plus simple. Constitution matérielle: La constitution matérielle est définit par son contenu, qu'il soit écrit ou non, qu'il porte ou non la dénomination de Constitution. Son objet doit se rapporter à l'organisation, aux conditions d'attribution et à l'exercice du pouvoir. Constitution formelle: La constitution formelle accorde à un texte une valeur de norme constitutionnelle

Histoire du droit et de ses institutions (1750 / 1815) : Introduction: - théorie de la souveraineté nationale - émergence du droit constitutionnel - révolution française - consulat (1800) Napoléon Bonaparte - bouleversement des institutions judiciaires (égalité de tous devant la Justice, gratuité de la Justice, juges/fonctionnaires) - droit pénal (DDHC de 1789) - [non rétroactivité de la loi] Tous ces principes sont engendrés par la Révolution française. C’est le consulat et l’empire

différentes de celles qui sont applicables aux personnes privées Soumis à un régime dérogatoire au droit commun Appliquant des prérogatives exorbitantes Etat et Nation Il n'y a pas nécessairement une coïncidence entre les deux notions L'Etat est parfois composé de plusieurs nations : URSS Une nation peut aussi s'étendre sur plusieurs Etats : nation arabe Problème du " Principe des nationalités " Retenu par le Congrès de Vienne (1815) Ecarté par la Charte de l'OUA (1963) : uti possideti juris II

RFA, parfois traduit à tort par République fédérale allemande6), en allemand Deutschland (Bundesrepublik Deutschland, prononcé [ˈbʊn.dəs.ʁe.pu.ˌbliːk ˈdɔʏtʃ.lant] Prononciation du titre dans sa version originale Écouter et abrégé en BRD), est un pays d'Europe centrale, entouré par la mer du Nord, le Danemark et la mer Baltique au nord, par la Pologne et la République tchèque à l'est, par l'Autriche et la Suisse au sud, et par la France, le Luxembourg, la Belgique et les Pays-Bas à l'ouest. Avec environ

consul à vie en 1802. Le Consulat a duré jusqu'au 18 mai 1804 (28 floréal an XII), date de la fin de la Première République française et de la proclamation du Premier Empire. Le Premier Empire est le régime instauré en France par Napoléon Bonaparte en 1804 pour remplacer le Consulat. Il commence le 18 mai 1804, quand le sénatus-consulte proclame Bonaparte « empereur des Français » sous le nom de Napoléon Premier. Le plébiscite du 6 novembre 1804 confirme cette désignation. Enfin, le sacre a lieu