La Theorie Du Domaine Royal

_______________________________________________ 3 2. LA THEORISATION DE L’ABSOLUTISME __________________________________ 4 3. LES MARQUES DE LA SOUVERAINETE ___________________________________ 5 B. LA THEORIE DU DROIT DIVIN ____________________________________________ 6 II. LES CONSEQUENCES : LE REJET DE TOUT PARTAGE OU MECONNAISSANCE DE L’AUTORITE ROYALE ......................................................................................................7 A. LA RESURGENCE DES ETATS GENERAUX___________________________ 7 Arrêt

dérèglent : on assiste à plusieurs changements, épisode des Gracques. Compte tenu du dépérissement de la classe moyenne qui était l’épine dorsale du système, les Gracques veulent distribuer une partie du domaine public issu des conquêtes aux petits paysans pour réanimer cette classe moyenne. Mais ce domaine public est déjà accaparé par les sénateurs, ce qui amène à une lutte sur plus de 10 ans entre partisans des Gracques et du sénat qui s’en sort par un senatus ultimatum. L’étape suivante autour du général

appartient au pape(comtat venaissin), c’est l’enclave d’Orange ou encore l’enclave de Calais. Les Anglais gardent Calais car c’est un port important pour la Manche. La présence des grands féodaux ce sont les grands seigneurs qui gardent les grands domaines. Ils ont des autorités considérables.  Comme par exemple le famille d’Albert où est issu Henri IV, la famille d’Angoulême, la famille de Nerver ou encore la famille de Bourbon.  Les Bourbons ont des territoires au centre du royaume. Le royaume

Supérieure de Tourisme spécialement M. Mostafa BIKINE pour leur zèle et leurs efforts à bien nous diriger et nous orienter durant la réalisation de ce présent mémoire. Nous tenons aussi à remercier tout le personnel des établissements touristiques Royal Atlas et Atlas Amadil pour leurs aides dans la partie pratique. Enfin, nous tenons à remercier tous ceux qui ont contribué à la réalisation de ce travail et nous leurs exprimons nos profondes gratitudes. LISTE DES TABLEAUX

privée B. la distinction du domaine royal et du domaine de la couronne. biens de couronne : théorie de la minorité et du tuteur domaine royal : propriété personnelle du roi, régime de droit commun II. la négation de la propriété publique. pas de propriété sur le domaine public mais droit de garde affectation à un intérêt général Proudhon, Ducroq, Berthelemy, Jeze et Duguit. III. La thèse propriétariste. propriété de la personne publique sur son domaine public Hauriou en 1943, complémentarité

extérieures s’émancipent d’une part de l’Espagne de la Hongrie et d’autre part des Viking. Ce sont alors les comtes ou seigneurs locaux qui sont chargés de protéger les peuples de ces invasions. La fonction royale fut alors marginalisée et certains roi furent même destitués de leur fonction royale laissant ainsi la direction du royaume à la charge des Grands du Royaume. Du coté Germanique, en 962 un empire est rétablit par Otton 1er (Mort 973) créant ainsi une nouvelle dynastie impériale en Europe

cependant distinguer : Les institutions-personnes : c'est par exemple l'Etat, une structure religieuse, une association. Les institutions-choses : c'est par exemple la propriété ou le mariage. On peut relever ici que Hauriou a proposé une théorie sur l'institution qui se composerait de 3 éléments : une idée d'oeuvre qui dure dans un milieu social donné un pouvoir de gouvernement organisé une manifestation de communion, c'est-à-dire de soutien au pouvoir gouvernemental Si l'on

L’interprétation stricte de la théorie de Montesquieu va conduire à un blocage des institutions. On peut noter que la pensée des révolutionnaires peut se résumer ainsi : la séparation des pouvoirs est la meilleure garantie des droits qui est elle-même la finalité première de la constitution. o Saint Just (Comité de Salut Public, guillotiné le lendemain de Robespierre) : « Un peuple libre n’a qu’un ennemi, c’est son gouvernement ». o C’est en méditant sur cette citation ainsi que sur la théorie de souveraineté

1) Symboliquement, on a coutume de considérer que le siècle des Lumières » en France, couvre les années 1715 à 1789. 0n quoi correspondent ces deux dates? Louis XIV meurt en 1715, après un règne qui a vu l’apogée du pouvoir royal et le retour à un ordre moral. 1789 est la prise de la Bastille et à la convocation des États généraux. 2) Indiquez les dates de règne et les noms des souverains qui se succèdent en France durant cette période, ainsi que le type du régime politique. La Régence, qui s’ouvre

régimes parlementaires varie selon l'état des forces politiques et selon les règles inscrites dans la Constitution. La séparation des pouvoirs est originaire de la Grande Bretagne et provient de la recherche constante d'une limitation des pouvoirs royaux. Elle énonce que les trois grands pouvoirs de l'Etat (le pouvoir de faire les lois: législatifs, le pouvoir de les exécuter: exécutif, et le pouvoir de rendre les décisions de justice: judiciaire) doivent être exercés par trois autorités différentes