La Théorie De La Coutume Chez Jacques De Revigny

déposé, c’est une chute sans rumeurs, par un général barbare nommé Odoacre. Celui-ci renvoie les insignes impériaux à Constantinople. Les peuples déjà présents dans l’Empire voient disparaitre l’autorité tutélaire de Rome, chacun est désormais maitre chez soi. L’idée d’universalisme politique disparait, chaque peuple créé ses lois qui prennent le relais du droit unitaire de Rome. 2) Une mosaïque de peuples En Gaule, plusieurs royaumes se divisent le territoire. Les Wisigoths sont au Sud-ouest

droit a évolué au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie

(beneficium) : don qui vient du roi. C’est une jonction de la vassalité et du bénéfice qui va aboutir à la formation de la féodalité. Bénéfices (argent, bijoux puis terres) concédés de pleine propriété à titre héréditaire (possible de le révoquer cependant). Chez les Carolingiens, ça va s’inverser, et ce don deviendra viager, la pleine propriété l’exception. L’explication de cette évolution : les guerres vont épuiser le trésor royal (« fisc »). Les Carolingiens vont commencer à utiliser les biens de l’église

(jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens sont les descendants

post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens sont les descendants des

canon (de l'eglise). Des savants, des professeurs vont commencer à produire une nouvelle science juridique à partir de ces deux dt qui vont apparaître a partir du XIV e siecle comme des dt savants. Car ils sont ecrits alors qu'a la meme epoque les coutumes sont encore orales. Ces dt vont devenir en europe le jus commune : le dt commun. En réalité il ne forme pas un dt commun, il forme un nouvel outil intelectuel pour resoudre les nbx conflits entre les normes. Les normes sont si nbses que l'on est

que se construit l’héritage juridique de ce que l’on appelle l’ancienne française, cad d’avant la révolution. Héritage bâti sur des lois royales, des coutumes et aussi sur le point de rencontre entre deux traditions juridiques en théorie distinctes, d’un côté tradition juridique issue de la romanité (droit romain) et celle issue de la germanité (coutumes barbares). C’est à Rome que nous irons chercher le point de départ de cet enseignement appuyé sur trois étapes (3 chapitres). La famille dans l’ancien

obligations a pour principal objet d'éclairer et d'approfondir les origines et le développement de notre droit civil, dans le domaine des contrats et celui de la responsabilité, qui dominent l'ensemble des rapports juridiques entre les hommes. La théorie des obligations est à l'origine non seulement du droit civil, mais du droit tout entier : le droit commercial, le droit administratif, le droit international, privé ou public, sont à base de rapports obligatoires, et il n'est nullement exagéré de

romano-canonique                                                § 1.- Théorie du libre arbitre                                                § 2.- Théorie de la cause                                                § 3.- Théorie du serment                          Section 3.- Régression du rôle de l'Église                          Section 4.- Laïcisation du droit                                                §. 1.- Théorie de l'autonomie de la volonté                                                §

Quatre sources essentielles du droit : – La loi : les règles posées par l'autorité publique, les règles de l'État. – La coutume : correspond aux usages qui sont répétés, acceptés par tous, et internes à un milieu professionnel bien souvent (c'est le cas par exemple pour les usages bancaires). On trouve aussi ces usages en droit international. Ces coutumes existent en droit international car ses opérations de commerce sont détachées du droit d'un seul État. Par conséquent il est préférable