La Titrisation Au Maroc

| Deux motivations semblables pour le Maroc et l’UEMOA. Ne pas reproduire le système américain en se servant de la titrisation pour externaliser le risque des établissements de crédit, mais plutôt pour mobiliser les financements indispensables à la mise en place des infrastructures.PAR ADAMA WADE, CASABLANCALe Maroc et la zone de l’UEMOA sont en train de basculer dans deux étapes chronologiquement différentes du développement de la titrisation. Pour le premier, fort de cinq ans d’expérience du

à l’été 2007 sont intervenus après une période de croissance exceptionnelle de distribution du crédit et de recours, pour financer ce crédit, à un levier d’endettement considérable dans le système financier. Les banques prêteuses ont utilisé la titrisation et vendu leurs créances à d’autres intermédiaires financiers (suivant le modèle dit « Originate to Distribute »), en dehors de toute régulation, sous la forme de véhicules d’investissement structurés (SIV) et d’autres véhicules hors bilan. Ces

Pour un dveloppement quitable et durable du secteur agricole au Maroc Lanc en avril 2008 par Sa Majest le Roi Mohammed VI, le Plan Maroc Vert est une stratgie ambitieuse qui sest fix pour objectif driger le secteur agricole en vritable levier du dveloppement socio-conomique au Maroc. Les fondements de la Stratgie Plan Maroc Vert INCLUDEPICTURE http//www.ada.gov.ma/img/puc-title-lot.png MERGEFORMATINET HYPERLINK http//www.ada.gov.ma/PlanMarocVert.php l P Premier fondement Faire de lagriculture

succédé les unes aux autres, s'alimentant le plus souvent, et affectant les acteurs économiques mais aussi les gouvernements et les ménages. Les quatre documents qui composent ce dossier traitent la crise économique et son influence sur le Maroc. . Les quatres documents en question sont : un extrait d’un journal intitulé « L’économiste », un autre extrait écrit par le journaliste Librahim Moukhliss du quotidien « Le Matin », un article d’un ouvrage de Alaoui.M, le dernier document est un extrait

certaines banques qui avaient eu trop recours à ce type de prêt se sont retrouvés dans une situation financière critique. Et plus de 2 millions de personnes se retrouvent ruinées aux Etats-Unis, faute de pouvoir rembourser les emprunts La titrisation La titrisation qui est une technique financière sophistiquée, s’est très vite étendue au système financier international. Elle consiste à découper en tranches, dites obligations, les prêts accordés par une banque ou une société de crédits, puis à en

budgétaire 2007, promulguée par le dahir n° 1-06-232 du 10 hijja 1427 (31 décembre 2006) tel que modifié et complété, sont modifiées et complétées comme suit : Article 6.-I-A-17°- Les fonds de placements collectifs en titrisation (FPCT), régis par la loi n° 33-06 relative à la titrisation des créances et modifiant et complétant la loi n  35-94 relative à certains titres de créances négociables et la loi n° 24-01 relative aux opérations de pension, promulguée par le dahir n° 1-08-95 du 20 chaoual 1429

Universitaire : 2014-2015 Matière : DROIT BANCAIRE ET INGENIERIE FINANCIERE Professeur : Monsieur BENSEGHIR FICHE RELATIVE AUX MARCHES DE CAPITAUX DE BERRADA AZZEDINE Travaillé par : BAMBA Myriam INTRODUCTION : Les réformes qu’a connues le Maroc sur le plan économique, financier et bancaire, ont pour base l’influence de l’environnement international. -L’abandon en 1971 de l’étalon d’or et du système des changes à parités fixes. -La dérèglementation atteint son sommet avec le déclenchement

place et l’injection massive de capitaux pour renflouer les systèmes financiers, la perte de confiance des acteurs économiques persiste et un climat d’incertitude domine la conjoncture mondiale. L’horizon de sortie de crise reste ainsi incertain. Le Maroc, après avoir été épargné dans un premier temps par la crise financière, grâce à la solidité de son système bancaire et à sa faible exposition aux marchés financiers internationaux, subit depuis le deuxième semestre2008 les répercussions de la crise

l’intérieure comme à l’extérieure des Etats Unis, la crise augmente les taux de crédit des banques nationales et la crise financière devient mondiale. Le déclencheur de la crise se situe donc dans un sous compartiment de ce que l’on appelle la titrisation , l’effondrement des obligations a entrainé un mouvement de retrait massif vis-à-vis de ce papier commercial et un assèchement de la liquidité bancaire , les banques systémique , les banques centrales des pays développés , ont injecté massivement

inférieur ou égal à 300.000 DH hors TVA;  Augmentation du taux de la RAS sur les produits des actions, parts sociales et revenus assimilés;  Institution d’un régime de neutralité fiscale au profit des opérations de prêt de titres et de titrisation;  Réduction à 15% de la majoration sur infractions en matière de déclaration des rémunérations allouées à des Tiers;  Clarification de la personne devant déposer la déclaration des Produits des Actions, Parts Sociales et Revenus