La Valeur Ajoutée Crédit Agricole

(IR) qui concerne les revenus et bénéfices des personnes physiques et des sociétés de personnes,  L'Impôt sur les Sociétés (IS) qui concerne les revenus et bénéfices réalisés par les sociétés et autres personnes morales,  La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), qui s'applique aux dépenses de consommation,  Les Droits d'Enregistrement et de timbre Par ailleurs, et afin d’encourager les investissements et de promouvoir certains secteurs, le dispositif législatif actuel en matière d’incitations

les Etats prélèvent des revenus sous forme d’impôt ou de taxe pour les redistribuer sous forme de dépenses publiques ou de subvention. Ainsi au Sénégal depuis 1992, l’Etat met en demeure les entreprises de déclarer et de collecter la taxe sur la valeur ajoutée. Dédicaces SOMMAIRE DEDICACES REMERCIEMENTS INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : la déclaration de la TVA Chapitre 1 : Généralités sur la TVA Section 1 : définition et caractéristiques de la TVA Section 2 : les outils de la déclaration

L r o R fi s Dr Pr su et Ré la su De la t en m re 1984 1986 1987 1990 2004 2005 2006 2007 200? Train de la Réforme Fiscale 15 octobre 2008 PROGRAMME IMPOT SUR LES SOCIETES  IMPOT SUR LE REVENU  TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE  DROITS D’ENREGISTREMENT  IMPÔT DES PATENTES  TAXE URBAINE  TAXE D’EDILITE  IS 15 octobre 2008 IR TVA DE Patente TU-TE STRUCTURE Personnes assujetties/Champ d’application  Base imposable  Calcul de l’impôt  Paiement

sociale ex : les foires sur les places du villages ou les travaux agricoles en commun. Avec l’ère industrielle, le travail est soumis aussi à la logique marchande. La ressource humaine est considérée au même titre que la ressource de matières premières. N’oublions pas la traite des Noirs. Parallèlement pour que l’économie de marché puisse s’épanouir, il faut que soient démantelées les anciennes contraintes, les normes et les valeurs doivent évoluer, il faut que soit affirmée la prééminence de l’individu

2 Tiré à part de Un contexte de vive concurrence Le ralentissement de la croissance du produit net bancaire de la banque de détail en France s’explique par une concurrence et une pression tarifaire accrues, notamment sur l’activité liée aux crédits immobiliers où les marges se sont très fortement resserrées. Sur le front de l’épargne, si la guerre des rémuné> Raffa Elhafi est associé d’Atos Consulting France, en charge de la practice stratégie, marketing et réseau. Diplômé de HEC et fort de

Introduction La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. La TVA est entrée en vigueur au Maroc le 1er Avril 1986 par le dahir du 20-12-85, loi n° 30-85 (BO.N° 3818 du 1-1-86). Elle a remplacé la Taxe sur les Produits et la Taxe sur les Services (en vigueur depuis 1962). Les anciennes taxes sur le CA avec les multiples retouches apportées sur fil des ans, en avait fait un système complexe et difficile à gérer. La taxe sur valeur ajoutée instituée au Maroc ressemble

permettre à l’ensemble de vos partenaires (banque*, investisseurs, associés…) d’apprécier l’articulation financière, économique et commerciale de votre projet et d’en évaluer la viabilité. Ce modèle de business plan, mis à votre disposition par le Crédit Agricole, détaille toutes les composantes d’un projet de création ou de reprise d’entreprise. Prenez le temps de la réflexion et enrichissez-le régulièrement au fil de l’élaboration de votre projet. N’hésitez pas à vous faire aider pour sa rédaction

PARTIE PRATIQUE CHAPITRE I : LA NOUVELLE STRATEGIE AGRICOLE AU MAROC (PLAN VERT) : LES CLES DE LA REUSSITE. Section 1 : économie agricole 1- Les premières ébauches d’économie agricole (olivier de serres) 2- les premières théories économiques sur la production agricole(les physiocrates) 3- La théorie de la productivité marginale (Johann Heinrich Von Thünen ) 4- Modernisation et développement de l agriculture (politique agricole) Section 2 : l’agriculture dans le nouveau contexte

REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 44 5 Les éléments de faible valeur dont le montant hors taxe n’excède pas 30.000 DA peuvent être constatés comme charge déductible de l’exercice de leur attachement. Les biens acquis à titre gratuit sont inscrits à l’actif pour leur valeur vénale. Dans le cadre de contrat, …. (le reste sans changement). 4) ………….(sans changement)………..…. 5) Les provisions constituées en vue de faire face à des charges et des pertes de valeurs sur compte de stocks et de tiers nettement précisées

PLAN MAROC VERT 2.1.1. PLAN MAROC VERT A SOUSS MASSA DRÂA: PLAN AGRICOLE RÉGIONAL DU SOUSS MASSA DRÂA 2.2. PACTE POUR L’EMERGENCE INDUSTRIEL 3. ACCORDS COMMERCIAUX 4. ANALYSE DE L’OFFRE 4.1. ANALYSE DE L’OFFRE AGRICOLE DANS LA REGION DE SOUSS MASSA DRÂA 4.1.2. LIMITATIONS AU DEVELOPPEMENT 4.2. ANALYSE DE L’OFFRE DE L’INDUSTRIE DE LA TRANSFORMATION DU POISSON 4.3 ANALYSE DE L’OFFRE DEL’INDUSTRIE DES CONSERVES DE PRODUITS AGRICOLES 5. ANALYSE DE LA DEMANDE 6. INDICES DES PRIX A LA CONSOMMATION