Lacoste Contrefacon

exprès de l’AFPA. Sous réserve de l’exercice licite du droit de courte citation, il est rappelé que toute reproduction intégrale, partielle ou par voie dérivée de ce document, sans le consentement exprès de l’AFPA, est constitutive du délit de contrefaçon sanctionné par l’article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Dépôt légal août 2000 2 © AFPA-CNEFAD - FC_X_120406V1_1.qxd Electricité 2 - Leçon 6 SOMMAIRE 1 LOIS DE KIRCHHOFF 1.1 But 1.2 Terminologie 1.3 Conventions 1.4

1ECG Janvier 2012 Sommaire : Page 2: introduction Effets négatifs/positifs Page 3 : la contrefaçon des médicaments Facteurs contribuant au problème Page 4 : les pays qui fabriquent les contrefaçons Page 5 : les leaders de la contrefaçon Page 6 : les contrefaçons d’Apple (IPhone, IPod,…) Page 7 : sources Introduction : La contrefaçon est une copie d’un élément de marque. Elle ne possède pas l’autorisation du propriétaire du droit exclusif de production

oiIntroduction : Le titre de ce sujet d’étude s’appelle « LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION » dont le thème est «la contrefaçon » J’ai réalisé ce sujet durant les vacances d’hiver, il m’a fallu 7 heures pour le clore. Pour mon examen de mon étude de cas, j’ai essentiellement utilisé mes cours, les fiches distribuées par mon professeur, mes connaissances personnelles et internet (Wikipédia, Google image, Leparisien.fr…) Le Plan de Mon étude : Pour débuter, je vais vous faire le

roitETUDE 1 : Contrefaçon La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences.La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle : horlogerie (montres), reproduction musicale (disque vinyl, puis CD musical), production de vêtements (ex. pantalons, tricots, de marques réputées), production alimentaire (ex. sauce mayonnaise dite naturelle), accessoires de luxe (ex. parfum

mondialisation, la contrefaçon s’est amplifiée, s’est organisée différemment et a acquis une importance non négligeable dans le commerce mondial. La contrefaçon est-elle un danger pour l’économie mondiale et les consomateur ? Je répondrai à ces questions dans mon étude : Tout d’abord, dans une première partie, je définirai la contrefaçon. Dans une deuxième partie, je vous parlerai du phénomène contrefacteur, de son ampleur, des secteurs touchés, de l’impact de la contrefaçon sur le monde, du danger

cas de contrefaçon et ses conséquences Thème : La contrefaçon et ses conséquences sur la société Distinction entre contrefaçon et copie Pourquoi les produits sont ils contrefaits ? Quels sont les effets de la contrefaçon ? INTRODUCTION : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent

DROIT Comment la contrefacon affecte elle les entreprises ? Lycée les Ardilliers Cession juin 2013 1 Quai du Jagueneau 49400 SAUMUR Introduction : L'importance de la lutte contre la contrefaçon La contrefaçon, quelle que soit la forme qu’elle revêt, constitue une atteinte grave portée à un droit de propriété intellectuelle détenu par une personne ou une entreprise. Les conséquences de la contrefaçon sont lourdes : Pour les entreprises : La contrefaçon entraîne des pertes

François Pallin Groupe 2 Propriété littéraire et artistique Dissertation Action en contrefaçon et action en concurrence déloyale : Un cumul possible ?  Il est parfois important de garder un certain sens de la mesure, pour parvenir à préserver un équilibre entre des intérêts parfois antinomiques et d’importances équivalentes. Ainsi, rejeter sans exception toute idée de cumul entre l’action en contrefaçon, et l’action en concurrence déloyale, conduirait à l’impunité de certains comportements

prenom nom Lycée Helene Boucher 70 avenue Gilbert Berger 93290 Tremblay-en France ( 01 48 60 62 32 OBJET D’ETUDE LA CONTREFACON Session 2013 |ÉTUDE N°: Dates de réalisation : du au 20 | |Académie : |Nom :

La contrefaçon La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences