Le Bicéphalisme De L

régime parlementaire que dans un régime présidentiel. On parle de primo-ministérialisme. Ex: GB, Allemagne Eisenhower, il parlait de démocratie du chancelier pour déterminer l’Allemagne A) Un exécutif bicéphale dominé par le gouvernement C’est un bicéphalisme purement formel et d’origine historique. Le déclin des pvrs royaux relève le chef de l’Etat a une position inférieur. Thiers « le roi règne mais ne gouverne pas ». Un transfert de pvrs s’est donc opéré au sein de l’exécutif du roi au chef du gvt

de dissolution est paralyse, il n’est plus utilisé à partir de la IIIe République, il est assez difficile de dire qu’il n’exerce aucun influence dans la pratique. Il peut avoir une influence sur le jeu politique. Paragraphe 3. Le Cabinet Le bicéphalisme de l’exécutif : le chef de l’état et le gouvernement dote par un chef du gouvernement. Selon les lois constitutionnelles, les ministres sont solidairement responsables devant les chambres, de la politique mené par le gouvernement et ils sont responsables

structures, mais aucune de ces structures ne dispose de la personnalité juridique. CHAPITRE1 CHAPITRE1 L’ADMINISTRATION CENTRALE Elle comprend un ensemble très vaste de services à lecture de la constitution Sénégalaise de 2001, il apparaît un « bicéphalisme » au sommet de l’administration d’Etat. Aux structures administratives suprêmes ou supérieures, il faut envisager l’étude d’autres qui ont une mission de coordination et de coordination. SECTION 1 SECTION 1 LES STRUCTURES ADMINISTRATIVES

aucune d’entre elles ne disposent de la personnalité juridique. Chapitre I : l’administration centrale Elle comprend un ensemble très vaste de services administration. A la lecture de la constitution de 2001, il apparaît une sorte de bicéphalisme au sommet de l'administration d’Etat. Aux structures administratives suprêmes il faut ajouter d'autres qui ont une mission de concertation et de coordination. Section I : les structures administratives suprêmes. Elles sont essentiellement

d'assemblée, caractérisé par une Chambre unique et souveraine dominant un Exécutif réduit ; le régime parlementaire, marqué le plus souvent par un bicaméralisme ou bicamérisme (Parlement comprenant une Chambre basse et une Chambre haute) et un bicéphalisme (Exécutif comprenant un chef d'État et un chef de gouvernement), ainsi qu'une séparation souple de ces Pouvoirs publics ; le régime présidentiel, proche du régime parlementaire, mais avec un Exécutif plus fort et une séparation plus rigide des

exécutive. Distinction entre pouvoir d’action confié au pouvoir exécutif et pouvoir de contrôle au pouvoir législatif. Section I : Le maintient de la distinction entre 3 organes : Paragraphe 1 : L’organe exécutif demeure parlement bicéphale : Ce bicéphalisme apparent persiste dans les régimes parlementaires dans la distinction chef d’Etat et chef de gouvernement. Le chef d’Etat s’est progressivement effacé au profit du chef de gouvernement qui est le véritable détenteur du pouvoir exécutif. Si la forme

la fonction. ► Mac Mahon accepte par devoir, mais entend prendre ses distances par rapport à la politique : s’opère une dissociation entre sa fonction de chef de l’Etat et celle de chef de Gouvernement assumée par le Vice Président du Conseil = bicéphalisme exécutif : un Président de la République irresponsable de fait et un président du conseil responsable de son Gouvernement et devant la chambre= début de régime parlementaire. b) L’élaboration et l’adoption de la Constitution ► Une assemblée monarchiste

et la Finlande. De fait, en France, de l'absence de séparation rigide des pouvoirs, la nature du régime français change en fonction des configurations politiques. Quand la majorité présidentielle correspond à la majorité parlementaire, le bicéphalisme de l'exécutif n'est plus qu'apparent : le Président gouverne assisté de son Premier ministre. Dans ce cas, les pouvoirs du Président sont extrêmement étendus (sans équivalent dans aucune grande démocratie libérale) et nous sommes en présence d'un

inégalitaire. Il est seulement rénové avec la réforme de 1954 qui a concerné aussi l’exécutif. L’exécutif ou la bicaméralisme institutionnalisé Sous la 4ième République, l’exécutif est bicéphale ainsi que le prévoit la constitution. Ce bicéphalisme est donc institutionnalisé mais il traduit un effacement du Président de la République (1) et l’existence d’un cabinet dominé par la Président du Conseil (2). Le Président de la République ou le chef de l’Etat effacé Le Président de la

De fait, en France, de l'absence de séparation rigide des pouvoirs, la nature du régime français change en fonction des configurations politiques. Quand la majorité présidentielle correspond à la majorité parlementaire, le bicéphalisme de l'exécutif n'est plus qu'apparent : le Président gouverne assisté de son Premier ministre. Dans ce cas, les pouvoirs du Président sont extrêmement étendus (sans équivalent dans aucune grande démocratie libérale) et nous sommes en présence d'un