Le Cas Pratique De La Cnss

charge sanitaire ou assurance santéIV. GESTION PEDAGOGIQUE1. Le temps de travail2. Cahier de charges et relations pédagogiques3. Formation continue de l’AME4. Cas de L’AME polyvalentV. GESTION FINANCIERE 1. Allocation des AME2. Souscription d’une assurance retraite ou cotisation à la CNSSVI. GESTION DES LITIGES1. Cas de rupture de contrat2. Cas de faute grave de l’AMEVII. DISPOSITIONS DIVERSES1. La fin du contratI- INTRODUCTION1. Contexte et justificationLes différents diagnostics réalisés sur le système

progressiste : le droit est tourné vers l’avenir, vers l’amélioration des conditions de travail et des conditions de vie des salariés. Exemple : la politique de natalité est supportée par les employeurs : les allocations familiales sont versées par la cnss mais le financement vient de chez l’employeur. Chapitre 1 : le contrat de travail : Section1 : les caractéristiques du contrat de travail Paragraphe 1 : Contrat synallagmatique Le contrat de travail est un contrat synallagmatique : il crée une

ofppt.marocs.net Module N°1 : Principes de base de la comptabilité générale SECTEUR : SPECIALITE : NIVEAU : Tertiaire T.C.E Technicien PRESENTE PAR : I.S.T.A TAZA 1 Titre du module : Résumé de théorie et guide de travaux pratiques Principes de base de la comptabilité générale Document élaboré par : Nom et prénom EL KABIR AHMED ETABLISSEMENT DE FORMATION I.S.T.A DE TAZA Direction régionale CENTRE NORD FES Révision linguistique : - Validation

requises ; − sont en situation fiscale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations, règle les sommes exigibles ou a défaut de règlement, constitue les garanties jugées suffisantes par le comptable chargé du recouvrement ; − sont affilées a la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire auprès de cet organisme. 2. ne sont pas admises a participer a la présente consultation : − les personnes en liquidation judiciaire ; − les personnes en redressement judiciaire, sauf autorisation

de stage Ouvrier Fromagerie BEL Dans l'intention de compléter la formation acquise en cours, le stage d’initiation se veut une occasion où l’étudiant peut s'enrichir d'une première confrontation entre son arsenal théorique et la réalité pratique. Le fait de l'effectuer dans une filiale d’un groupe international a constitué une opportunité permettant un contact avec une grande organisation se composant de plusieurs services et fonctionnant suivant des méthodes de gestion très sophistiquées

Fiscalité des entreprises Série d’exercice :IS TM2 Semestre 3 Cas la société Ennahda Lors de l’analyse fiscale de la comptabilité de la société à responsabilité limitée Ennahda au capital de 1.500.000 DH, vous constatez notamment des intérêts versés aux associés au cours de l’exercice 2008 pour un montant total de 62 240 DH.les avances des associés effectués aux cours de l’exercice sont de l’ordre de : Mademoiselle Asmae : 400.000 DH versé en début de janvier et retiré en fin septembre

2012-2013 PREAMBULE 1- Présentation du stage Le stage de pratique officinale a lieu au cours de la sixième année des études pharmaceutiques durant le premier ou le second semestre. Il dure trois mois dans une officine de jour choisie par l’étudiant parmi une liste agréée par la Faculté de Pharmacie. Ce stage a pour objectif de parfaire les connaissances pharmaceutiques théoriques acquises, de les appliquer dans la pratique courante et de se familiariser avec l’activité à l’officine. Ce

s’oblige à lui payer, à fournir à cette dernière ses services personnelles pour un certain temps ou à accomplir un fait déterminé ». Le législateur de 1913 se place dans une optique libérale, il ne parle pas de salaire mais d’un prix, on est donc dans le cas d’une marchandise régie par l’état de l’offre et de la demande dans un marché de travail.Section 1 : caractéristiques et classification du contrat de travail | * Caractéristiques : A. Contrat synallagmatique : Le contrat de travail crée une

CADDY AYYAD de MARRAKECH option : SCIENCES ECONOMIQUES SOCIALES ET JURIDIQUES. S’agissant du contenu de ce rapport, il est divisé en deux parties: Partie théorique et partie pratique . La première consiste à identifier le lieu du stage l’hôtel OASIS et à décrire les services par lesquels j’ai passé pour réaliser ce travail . La deuxième partie porte sur la récapitulation de toutes les

livre 2) Présentation du grand livre 56 57 XI La balance des comptes 1) Définir la balance des comptes 2) Le rôle de la balance 3) Présentation de la balance 4) Application 59 60 GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES TP1 …………………………………………………………………………………P :62 EXERCICES SUR LE BILAN d’ouverture BILAN de constitution Calcul de résultat Tableau des flux en terme de Ressources- emplois Tableau des flux en terme de Débit - crédit TP2………………………………………………………………………………