Le Cas Pratique De La Cnss

comptableAnalyse des comptesEtat de rapproch bancDéclaration TVADéclaration IGRDéclaration CNSS Section paies/acompteChef comptableChef comptableTrésorerieChef comptableSection paies/acomptesService administratif Tous départementsDirection générale Chef comptable Trésorerie/PerceptionTrésorerie/PerceptionTrésorerie Fin de mois15 de chaque mois10 de chaque moisfin de chaque moisfin de chaque mois date fixé par CNSS 4 / Etats trimestrielsSituation comptable+Etat de synthèse Chef comptable Direction générale

| |Assurance vie  | | |· Assurances en cas de décès | | |· Assurances en cas de vie | | |· Assurances mixtes

Le vendeur introduit le document sur un terminal de saisie, il l'imprime sur papier et il l'envoi par la poste au fournisseur, Ce dernier s'empresse alors d'entrer le document sur son propre système informatique pour pouvoir le traiter. Cette pratique présente évidemment l'inconvénient d'être inefficace puisqu'elle nécessite des interventions manuelles, Ce qui implique: La perte de temps, liée au traitement de l’information par une écriture sur un support papier, due à la transmission entre

matériel et outillage. *Bâtiments de la direction, des stocks. *Chambre froide, parking… Directeur général : M. SARDAOUI Yahya. Président du conseil d’administration : M. ENNACER Boufelja. CNSS : 1385592. Identifiant fiscal : 05300492. Téléphone : 036 74 03 33/036 74 11 59. Fax : 036 74 12 87. Fonctionnement et organisation de la COLAIMO Le fonctionnement et l’organisation est un sous-domaine important propre à toute

introductions en Bourse par augmentation de capital sont celles qui ont un objectif d’investissement, ce qui ne serait pas tout à fait le cas de celles qui se font par cession d’actions. Bien sûr, la réalité est beaucoup plus complexe que cela, puisqu’une cession d’actions peut aussi servir des objectifs de financement de l’investissement. C’est en gros le cas des introductions en Bourse des entreprises publiques, le produit de la vente des actions étant destiné, au moins à 50%, au Fonds Hassan II

professeur d’un titre ou d’un diplôme lui donnant le droit dans toute l’étendue soit du royaume du Maroc ; soit de son pays d’origine ou du pays dont il est ressortissant ; soit du pays ou le diplôme lui aura été délivré sous réserve dans tout les cas de la vérification du titre ou du diplôme par le secrétaire générale du gouvernement statuera sans recours après avis des ministres de al santé et de l’éducation national ». Selon le dahir portant loi n 1-93-139du 10 septembre 1993 : le pharmacien

été institué. Ce régime, chargé de servir des pensions de vieillesse et de survie, s’est prolongé depuis l’indépendance nationale dans l’actuelle Caisse Marocaine de Retraites. Une Caisse d’Aide Sociale, généralement considérée comme l’ancêtre de la CNSS, a été créée par le dahir du 24 avril 1942, elle constituait un organisme corporatif et coopératif crée par le patronat pour servir des allocations familiales aux travailleurs des grandes entreprises et des allocations aux femmes en couche. Jusqu’en

crédit, o titulaires d’un diplôme public ou privé, ou un certificat d’enseignement fondamental o porteurs d’un projet de première création d’entreprise dont le coût d’investissement se situe entre 50.000 et 250.000 dirhams en individuel ou 500.000 en cas de binôme. 2.3. Bases législatives et réglementaires du programme Le programme d'Appui à l’Auto emploi dans sa nouvelle version a pour base législative et réglementaire la loi n° 53-00 formant charte de la petite et moyenne entreprise promulguée

sont les obligations des deux parties ? V. Quand le Contrat de Travail est-il suspendu ? VI. Cas de la modification de la situation juridique de l’entreprise VII. Quelques Clauses pouvant être incluses dans le contrat VIII. Les sanctions 10 Quand le Contrat de Travail à durée indéterminée peut-il cesser ? 14 I. Cas de la démission II. Cas du licenciement 14 14 14 14 14 14 15 A. Les motifs de licenciement non valables

I.S.T.A TAZA | |Titre du module : | |Résumé de théorie et guide de travaux pratiques |Principes de base de la comptabilité générale | Document élaboré par : | | |