Le Cas Pratique De La Cnss

tous mes sincères remerciements au chef comptable et la secrétaire du cabinet ELMANAA dont j’ai effectué mon stage. Je ne sais combien de fois je dois lui dire merci de m’avoir accepté dans son cabinet comme stagiaire car je viens de mettre en pratique tout ce que j’ai appris durant trois semestres de formation théorique en même tant j’ai compris comment est le monde des affaires. Je tiens également à remercier chaleureusement tous les responsables et les enseignants de l’institut supérieur

considère comme étant le plus approprié. Du côté juridique, la loi oblige chaque entreprise à tenir une comptabilité, cette dernière sert de base pour calculer les impôts que l'entreprise doit versée à l'ÉTAT. De même elle constitue un moyen de preuve en cas de conflit « mal entendu » avec les fournisseurs ou clients. [pic] Une fiduciaire est soit une personne physique, soit une personne morale à laquelle est temporairement transférée la propriété de biens ou de droits, qui constituent une masse séparée

homme de contact et de communication ouvert à l’environnement entrepreneurial L e stage que je viens d’effectuer au sein de LA COSUMAR m’a permis de faire la comparaison entre ce que nous avons eu sur le plan théorique, et ce qui est pratique dans le monde professionnel. [pic] | | |  | | |

conventions en cours de négociation 31 32 32 4. Actions sanitaires et sociales de la CNSS 4.1 Actions sanitaires • Polycliniques • Unités Sanitaires Mobiles 4.2 Actions sociales • Habitat Social • Mutuelle d’action sociale • Centres socio-économiques et centres de vacances 34 34 34 35 35 35 36 5. Organisation 5.1 Organisation administrative de la CNSS • Organes de délibération • Schéma directeur de la CNSS • Structure administrative 5.2 Organisation financière et comptable • Organisation

dispositions de la loi 65.00 (ex : le fait pour les employeurs de ne pas déclarer certains travailleurs auprès de la CNSS, mène ces derniers automatiquement à ne pas bénéficier des prestations de ladite caisse en tant que telle et de ses prestations en tant qu’organisme gestionnaire de l’AMO). On ne s’abstient dans ce cadre de relever la flagrante inégalité entre les assujettis à la CNSS et ceux de la CNOPS, au niveau des cotisations/prélèvements et au niveau de la qualité des prestations fournies.

Prénom : Mme Sabiou Oumou Niveau : II Fonction : Directrice de la Gestion Section: SUP2TSS des Assurés/CNSS Promotion: 2009 Grade : Inspectrice du travail Année académique : 2012-2013 Table des matières Introduction…………………………………………………………………………

permettrait d'étudier des réformes communes à l'ensemble des régimes. A titre d'exemple, comment étudier de façon consolidée une mesure comme l'augmentation de l’âge de la retraite, quand ce scénario n'est traité que pour quatre régimes, avec dans chaque cas des augmentations différentes et, surtout, sous des hypothèses de mortalité différentes ! des points importants (la qualité de l'organisation, les coûts de gestion ou l'efficacité de la gestion) ne sont pas abordés dans un grand nombre d'études ; globalement

de la TVA..............................20 4- Le régime de la CNSS..............................................................................21 II. Au service juridique : Préparation des rapports de commissariat aux comptes.23 CONCLUSION……………………………………………………………………….24 ANNEXES………………………………………………………………………........25 ABREVIATIONS AMO : Assurance Maladie Obligatoire CAC : Commissaire Aux Comptes CNSS : Caisse Nationale de Sécurité Sociale FIDUNAK : Fiduciaire NAKHIL IS

P5 PARTIE THEORIQUE : PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA CNSS A : DESCRIPTION DE LA CNSS……………………………….………...………… . P7 A-1 Présentation et mission de la CNSS…………………………………….P7 A-2 Flash back………………………………………………………………….P7 A-3 Organisation de la CNSS……………………………………………...…P9 A-3-1 : Organisation Administrative……………………………….….P9 A-3-2 : Organisation Financière et Comptable……………………….P10 A-4 Calcul de cotisations…………………………………………………….P12 B : LES SERVICES DE LA CNSS...................................................

Après la formation que j’ai acquise à l’Institut de Technologie Appliquée, le stage est une période dans laquelle le candidat ou le stagiaire essaie de pratiquer toutes les théories qu’il a déjà apprises à l’I.S.T.A, c’est une chance pour lui d’améliorer ses connaissances théoriques avec la pratique technique, et d’obtenir une expérience suffisamment satisfaisante et des nouvelles méthodes sur l’environnement du travail ça d’une part. D’autre part c’est savoir prendre