Le Centre Cinématographique Marocain

Générale Ordinaire AMACI Association Marocaine de l’Audit Interne et du Contrôles Interne ANDCP Association Nationale des Directeurs et Cadres de la fonction Personnel BAM Bank Al Magrhib BO Bulletin Officiel CDG Caisse de Dépôts et de Gestion CEN Caisse d’Épargne Nationale CFAA Country Financial Accountability Assessment CGI Compagnie Générale Immobilière CGNC Code Général de Normalisation Comptable CIFM Compagnie Immobilière et Foncière Marocaine CIH Crédit Immobilier et Hôtelier CL

au titre des investissements et prêts privés étrangers INVESTISSEMENTS ET PRETS PRIVES MAROCAINS A L’ETRANGER DEPENSES AU TITRE DES INVESTISSEMENTS ET PRETS PRIVES MAROCAINS A L’ETRANGER 1) Evolution des transferts au titre des investissements marocains à l’étranger 2) Répartition par nature d’opération INVESTISSEMENTS DIRECTS MAROCAINS A L’ETRANGER 1) Evolution des investissements directs marocains à l’étranger 2) Répartition par nature d’opération 3) Répartition par continent et par pays

d’habitation, la taxe de services communaux et la taxe sur les opérations de lotissement ne sont dues que dans les centres délimités, les zones périphériques des communes urbaines ainsi que dans les stations estivales, hivernales et thermales dont le périmètre de taxation est délimité par voie réglementaire ; ­ la taxe sur les terrains urbains non bâtis n'est due que dans les centres délimités disposant d’un document d’urbanisme. Section 2 - Des préfectures et provinces Article 3 - Taxes

morale et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou privé, lorsque ces fonds ne sont pas expressément exonérés par une disposition d’ordre législatif. L’imposition est établie au nom de leur organisme gestionnaire ; e- les centres de coordination d’une société non résidente ou d’un groupe international dont le siège est situé à l’étranger(2). 2- Sur option irrévocable: * les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite simple constituées au Maroc et ne comprenant

des fonds qu'ils gèrent faisant ressortir ses dépenses et ses recettes. Aucune compensation ne peut être faite entre le résultat de ces fonds et celui de l'organisme gestionnaire; 5°- les centres de coordination d’une société non résidente ou d’un groupe international dont le siège est situé à l’étranger. Par centre de coordination, il faut entendre toute filiale ou établissement d’une société ou d’un groupe international dont le siège est situé à l’étranger et qui exerce, au seul profit de cette société

morale et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou privé, lorsque ces fonds ne sont pas expressément exonérés par une disposition d’ordre législatif. L’imposition est établie au nom de leur organisme gestionnaire ; e- les centres de coordination d’une société non résidente ou d’un groupe international dont le siège est situé à l’étranger(2). 2- Sur option irrévocable: * les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite simple constituées au Maroc et ne comprenant

I.S.C.A.E ESSEC THESE PROFESSIONNELLE DU MASTERE MANAGEMENT DES SERVICES PUBLICS Sous Le thème : VERS UNE APPROCHE MANAGERIALE DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE COMMERCIALE DOUANIERE A L’IMPORTATION (CAS DES DOUANES MAROCAINES) Sous la direction du Professeur :ABDELLATIF MAAZOUZ. Présentée par : M A Z HA R M O H A M E D 2003/2004 PLAN -AVANT PROPOS -INTRODUCTION…………………………………………………………07 Première partie LA DEMARCHE QUALITE ET LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU SYSTEME DE VERIFICATION DES

............................ 30  III.1.1. Hôpitaux et Centres d’appui rattachés au Ministère de la Santé ...................................................... 30  III.1.2. Centre National de Transfusion Sanguine (CNTS) de Rabat .............................................................. 34  III.1.3. Centre Régional de Transfusion Sanguine (CRTS) de Casablanca ...................................................... 36  III.1.4. Centre National de Radio‐Protection (CNRP) ...................

le système d'enseignement français relègue chez les anthropologues les travaux sur la tradition orale. Espérons qu'avant les éditions ultérieures de ce Répertoire, nous recevrons davantage de réponses de chercheurs sur les littéra1 Sièges sociaux: Centre d'études littéraires francophones et comparées, Université Paris Nord, Av. J.B. Clément, 93430 VILLETANEUSE (France), et Faculté des Lettres 2, B.P. 6535, SIDI OTHMANE (CASABLANCA), Maroc. Présidente depuis décembre 1994 : Regina Keil, Sitzbuchweg

Le système fiscal marocain : développement économique et cohésion sociale Auto-Saisine n° 9/2012 Conseil Economique et Social Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Auto-Saisine n°9/2012 Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu Le glorifie Dépôt légal : 2013 MO 04 59 ISBN : 978-9954-9161-5-5 ISSN : 2335-9234 Conseil Economique et Social Imprimerie Cana Print AS n°9 / 2012 • Conformément à la loi organique n° 60-09 relative à