Le Citoyen Peut Il Désobéir Aux Lois

: 2.2 : 2.3 : 2.4 : 2.5 : 2.6 : 2.7 : 2.8 : 2.9 : 2.10 : 2.11 : 2.12 : Que la souveraineté est inaliénable Que la souveraineté est indivisible Si la volonté générale peut errer Des bornes du pouvoir souverain Du droit de vie et de mort De la loi Du législateur Du peuple Suite Suite Des divers systèmes de législation Division des lois 1.1 : 1.2 : 1.3 : 1.4 : 1.5 : 1.6 : 1.7 : 1.8 : 1.9 : Sujet de ce premier livre Des premières sociétés Du droit du plus fort De l'esclavage Qu'il faut toujours remonter

est inaliénable CHAPITRE II: Que la souveraineté est indivisible CHAPITRE III: Si la volonté générale peut errer CHAPITRE IV: Des bornes du pouvoir souverain CHAPITRE V: Du droit de vie et de mort CHAPITRE VI: De la loi CHAPITRE VII: Du législateur CHAPITRE VIII: Du peuple CHAPITRE IX: Suite CHAPITRE X: Suite CHAPITRE XI: Des divers systèmes de législation CHAPITRE XII: Division des lois z LIVRE III z z z z z z z z z z z z z z z z z z CHAPITRE I: Du gouvernement en

Rousseau … Par le contrat sociale on supprime une partie de notre liberté en échange de la défense de l’état. c’est idées influencent encore ajd le droit fcais. Montesquieu “ la liberté c’est le droit de faire tous ce que les lois permettent” … Ce n’est pas une liberté absolue. Lois sont votés par la majorité/ volonté générale donc elles sont légitimes. Ces gdes idées s’exprimes dans la DDHC écrit en aout 1789 . Cette DDHC consacre les droits de l’homme et elle confie à la loi le soins de les faires

à l’autonomie. Généralement les sociétés traditionnelles se pensent elles-mêmes comme obéissant à une loi qui est située à l’extérieur d’elles-mêmes (Ex : dans la nature, dans la religion). Elles obéissent à des lois qu’elles pensent situées du côté de la transcendance. Ce sont des lois décidées par des hommes. Se munir du « Prince » de MACHIAVEL. Flammarion. L’examen : Oral écrit, 2 questions au choix, pas besoin d’écrire un roman. On demande un texte rigoureux et soigné. Répondre à la question

souveraineté est inaliénable CHAPITRE II: Que la souveraineté est indivisible CHAPITRE III: Si la volonté générale peut errer CHAPITRE IV: Des bornes du pouvoir souverain CHAPITRE V: Du droit de vie et de mort CHAPITRE VI: De la loi CHAPITRE VII: Du législateur CHAPITRE VIII: Du peuple CHAPITRE IX: Suite CHAPITRE X: Suite CHAPITRE XI: Des divers systèmes de législation CHAPITRE XII: Division des lois CHAPITRE I: Du gouvernement en général CHAPITRE II: Du principe qui constitue les diverses formes de gouvernement

fait? Y a-t-il plusieurs formes d'État? Nous allons envisager l'État comme lié à l'exercice du pouvoir. L’état est lié à la notion de pouvoir. L’Etat n’est pas un acteur comme les autres. Il peut y avoir des pouvoirs sans État, mais il n'y a pas d'État sans pouvoir. L'État peut exiger des citoyens, les citoyens n'ont aucun droit d'exiger quelque chose de la part de l'État. Chapitre 1: Le pouvoir de l'État. L'État se traduit par une volonté toute puissante, son pouvoir est absolu. C’est l’idée

ordre préexistant, c’est le cas quand l’autorité publique rédige les lois données par Dieu, comme dans les anciennes civilisations du moyen orient, ou certaines de leurs lois viendraient de Dieu, comme le pharaon qui retranscrit les lois données par Dieu, soit pour formuler un ordre nouveau. La coutume est un droit pré-étatique, qui existe dans les sociétés sans états. Elle n’est pas créer par la puissance publique. Elle peut se définir comme un usage de formation spontané accepter par tous et

d’évolution du roi lié a l’histoire politique et l’idée est de suivre le développement du droit. Thème 1 : L’orient ancien : Naissance du droit Le droit permet de régler les rapports unissant les hoes, la caractéristique de cette période est que les lois viennent de Dieu. Par la suite les hoes vont s’affranchir des Dieu pour créer eux même le droit ce sont pour la plupart des gens célèbre mais aussi par la suite on verra qu’il y aura des anonyme qui vont eux aussi crée le droit. I . Le Droit un don

sociétés, qu’elles soient ou non organisées, il existe l’idée de droit, car dès que les hommes se réunissent, qu’ils cherchent à vivre ensemble ils vont ressentir le besoin d’organiser leurs relations. Pour cela ils vont poser des règles de conduite. On peut donc dire qu’il n’y a pas de droit sans société, mais aussi qu’une société ne pourrait exister sans règles de droits. Exemple: Le roman de Robinson Crusoe. La question qui va se poser est: comment est ce que ceux qui n’appartiennent pas à la communauté

pas sur un pied d'égalité, cette justice assure un rapport entre l’Etat et les citoyens. La justice commutative est donc une justice horizontale, et la distributive verticale. Il y a aussi des règles qui sont étroitement liée a la justice, ex: Dans certains cas, un contrat peut être annule, la vente d’immeuble peut être annulée si le prix de vente est trop faible. Le droit admet une situation injuste, un enfant ne peut pas toujours retrouver son père car l’action est prescrite. Le droit a besoin