Le Code De Justinien

Dissertation sur la COMPILATION JUSTINIENNE Sous l'Empire, l'Empereur va tout mettre en œuvre pour être l'unique source du droit. Cette quête s'achève sous Justinien, avec la Lex Animata. A partir de là, l'Empereur devient le créateur du droit et de la loi. Mais tout comme Rome ne s'est pas fait en un jour, l'Empire a traversé bien des crises avant d'en arriver là. En effet, au troisième siècle, Rome rentre dans une période de crises économiques, politiques (non-réglementation de la succession

Enzo Capelle Groupe n°10 Commentaire de texte « Constitution Imperatoriam Majestatem ». Le texte que nous allons étudier est un extrait de la Constitution Impériale Imperatoriam Majestatem écrite par L’empereur Justinien promulguant les Institutes de Justinien. C’est le préambule du Corpus Iuris Civilis et ce texte est de nature juridique. Il est nature juridique car il traite d’une constitution impériale. Un préambule c’est la partie préliminaire d’une constitution consistant en une

HDD : TD séance 2« Ce qui plait au Prince a force de loi », Ulpien, juriste romain. Ce principe sera défendu et appliqué par l’empereur Justinien, dans son œuvre, les Institutes, et plus précisément dans sa préface. Les Institutes, composées sur l'ordre de l'Empereur Justinien, ont été publiées à Constantinople le 21 novembre 533 après JC avec une double fonction : pédagogique, afin d’être le manuel officiel d'enseignement du droit destiné aux étudiants de première année des deux principales écoles

Nous sommes en présence d’un extrait du Digeste de Justinien dans lequel sont colligés les textes d’Ulpien et Pomponius. Ce texte est de nature juridique mais fondamentalement doctrinal en ce qu’il est issu de ce qui est considéré comme une œuvre juridique fondamentale : le Corpus Juris Civilis de Justinien composé entre 529 et 534. Juridique, car par essence, Justinien souhaitait rédiger une véritable œuvre législative. Cette compilation de textes organisera de manière fondamentale la pensée à

A) De la compilation de Justinien à la Glose Le Code de Justinien, aussi connu sous son nom latin de corpus juris civilis est la plus grande compilation de droit romain antique. Ex : Texte 1 Elaboration du code de justinien «  c’est pourquoi, considérant la grandeur de l’ouvrage et le le besoin de l’état, nous avons élu, pour l’exécuter, des hommes capables de terminer une si grande entreprise, ainsi que d’y donner tous les soins qu’elle exige. » Le Code de Justinien est composé de quatre éléments :

basant sur des faits et non de manière abstraite. La casuistique est plus important qu’une systématisation rigide (=droit anglais). 2. Sources du droit romain Le temps a détruit beaucoup des sources anciennes. Les savants parlent des sources avant Justinien et après sa codification. Les lois des Douze Tables d'après les oeuvres des juristes postérieurs du milieu du 5e siècle ont été reconstituées. Rome était depuis longtemps devenu d'une état-ville un empire. Pendant la période de l'Empire les grands

les droits privés des citoyens et les relations des citoyens et de la justice. Les juristes considèrent qu’avec la Loi des XII Tables, la République a élaboré le plus important monument législatif que Rome ait connu jusqu’aux compilations de Justinien au VIe sicèle. La restauration républicaine a amené au pouvoir deux consuls qui font voter trois lois faisant de la République romaine un régime patricio-plébéien : ‘ l’inviolabilité des tribuns de la plèbe est affirmée, ‘ une autorité officielle

particulière. 2. Le Code théodosien a) Des constitutions au Code officiel A la fin du IIIème siècle, l’abondance de constitutions et la difficulté de les utiliser font réagir les praticiens et professeurs de droit qui élaboreront les premiers recueils. Ces recueils seront utilisés par les créateurs ainsi que leurs étudiants. Le Code Grégorien voit le jour en 291, c’est un recueil de rescrits de droit privé datant de 150 suivi par le Code Hermogénien en 295

1) Le Codex : le code et les novels. C'est un recueil des constitutions impériales dont les plus anciennes remontent à Hadrien et les plus récentes date de Justinien. Le codex est achevé en 529, il va s'inspirer des codes antérieurs, comme le code théodosien. Le but étant de remplacer le code théodosien. Une deuxième version est publié en 534 pour intégrer les nouvelles lois. Sauf que, une fois le code de loi publié, l'activité législative se poursuit et elle va faire l’objet de recueils privés

Cette quete s’acheve sous Justinien qui se presente comme la Lex Animata, l’empereur desormais cré le droit mais tout comme Rome ,e s’est pas fondé en un jour, l’empire romain a traversé bien des crises avant que cette expression prenne son sens. Au III eme siecle Rome entre dans une periode de crise econo les finances vont mal, politique car la succesion au trone n’est pas regelementé, menace d’invasion par des Barbares. De nombreuses disposition legislatives sont prises pour palier ce probleme