Le Code De Justinien

Constantinople vont résister : catholicisme christianisme occidental et orthodoxe à Constantinople. b) Le règne de Justinien et de Théodora (527-565) Justinien « l’homme qui ne dormait jamais », parle latin, fondateur Théodora son épouse, qui fut son inspiratrice Justinien s’est lancé à la reconquête des terres romaines perdues dans les invasions du 5e siècle, elle démarre a parti de 532 quand Justinien a pu signer un traité de paix avec la grande puissance rival de Byzance à l’est les Perses sassanides, il

lois. Elle en rédige 10 en 450, puis 2 autres en 449. Ces lois sont gravées sur du bronze et exposées au forum pour que chacun puisse les consulter (Code Decemviral). Ce code ne cherche pas à codifier les règles du « jus » : il énumère les actions sanctionnées lorsqu’un plaideur se présente devant un magistrat. C’est un catalogue d’actions, un code de procédures civiles et pénales. La loi des XII tables constitue une source essentielle du droit privé et public des romains. 2. Les pseudo lois royales

est d’abord le fait des particuliers qui vont s’en occuper, pour le besoin pratique notamment, besoin de se retrouver parmi les textes applicables, deux individus qui vont effectuer des codes: un juriste fin IIIème siècle, le code grégorien et un autre va produire le code Hermogénien. Ces réalisations privées vont connaitre un grand succès, inspiré le pouvoir impérial pour réorganiser le droit. La rédaction des compilations: Théodose II il est empereur d’orient, décide d’une mise en ordre des

Commentaire Constitution Tanta portant confirmation du Digeste (16 décembre 533 apr. J-C) (trad. J.Gaudement, Droit privé romain, 2e éd, Paris, 2000, pp. 314-321, n°16) « L’empire reprend quelques forces sous Justinien » disait Bossuet. En effet, Justinien Ier, empereur de l’Empire Romain d’Orient au VIème siècle, a l’ambition d’entreprendre la rédaction d’un corpus de lois qui puisse servir à son Empire tout en conservant la tradition romaine. Il est à l’origine de la rédaction du Digeste

on en est arrivé au droit actuel régi par code civil de 1804 Transformations et transmissions des regles pour en arriver droit actuel ( matiere vivante, en evol)  droit = produit evol dans tps (Plan de cours avec chrono la sem proch, glossaire) Object cours = apperçu système juridique français depuis origines jusqu'au 19eme Pour saisir developmt système juri faut partir manière dont se forme la regle de droite = partir des sources du droit. Regles code ont racines tres lointaines, fruit tres longue

d’étendre la portée donnée par les jurisconsultes. On va adopter une lecture plus générale. On a un caractère disciplinaire du droit, donc pour organiser une communauté en pleine expansion. Section 2 : Les débuts de l’empire aux codifications de justinien Paragraphe 1er : L’évolution des sources du droit La république en crise va se tourner vers le principat avec Philipe auguste puis vers l’empire. On a par conséquent une évolution du droit. Le déclin de la république va entrainer un déclin du

La jurisprudence, source de droit La jurisprudence est apparu pour la premièrement fois grâce aux jurisconsultes apparu durant la période romaine. Il est donc inscrit dans la compilation de justinien dans une partie de son code qu’in a appelé le digeste qui correspond a toute les responsa des jurisconsulte. Le terme jurisprudence est susceptible de deux sens. Dans un premier sens, la jurisprudence est l’ensemble des décisions rendues soit par une même juridiction, par exemple on parlera de jurisprudence

les codes hermogénien et Gregorien Le code théodosien : achevé en 438 rassemble toutes les constitutions impériales promulguées depuis Constantin. - les compilations juridiques de l’empereur justinien Enorme importance pour toute l’histoire des droits européens jusqu’à nos jours.. Justinien règne sur l’empire romain de 527 à 565. Un nouveau code devait voir le jour car celui de Théodose était dépassé. Le code justinien est divisé en 12 livres. Le code forme la 1ère partie de la compilation

casuistique, c’est-à-dire donnant une réponse au cas par cas, de manière ponctuelle à un problème donné; d’où la multitude de sources différentes qu’ils possédaient Toutefois, de tps à autre on observe un souci de généralisation notamment sous Justinien. Le génie du peuple romain est que malgré ce « fourbi juridique », il n’y a presque aucune contradiction. Chapitre I : la Coutume. Règle résultant de la répétition généralisée de comportements ressentis par ses agents comme l’application

ils ajoutent 2 tables en 449 avant JC. L’ensemble forme alors ce que l’on appelle la loi des 12 tables. Ces tables sont affichées sur la place publique de Rome pour que chacun puisse avoir connaissance de cette loi des 12 tables. Elle ne forme par un code au sens actuel, et pourtant, les romains la considère comme fondatrice de l’ensemble de leurs droits, aussi bien publics que privés. Ces tables se présentent alors comme un catalogue de toutes les actions en justice possibles pour faire sanctionner