Le Code De Justinien

personnes et de la famille, Paris, PUF, Droit fondamental, 1996. • Henri LEGOHEREL, Histoire du droit public français, Paris, PUF, Que sais-je ?, 1ère éd. 1986. • Paul OURLIAC et Jean-Louis GAZZANIGA, Histoire du droit privé français de l’An mil au Code civil, Paris, Albin Michel, 1985. • Anne-Marie PATAULT, Introduction historique au droit des biens, Paris, PUF, Droit fondamental, 1989. • Jean-Pierre ROYER, Histoire de la justice en France, Paris, PUF, Droit fondamental, 1996. • Philippe SUEUR, Histoire

tous « Corpus iuris civilis »  : origine du CC (créé en 1804). C’est un texte fondamentale et une compilation de tout le droit romain, qu’il soit issu de la royauté, de la répu ou de l’empire. Il a été compilé par l’empereur justinien par un texte en 1528. Cette compil reprend les constitut° impériales. « Summa divisio »  : la plus haute division comme distinction fondamentale « Ubi societas, Ibi embelli jus »  = là où il y a la société

av. J.-C. Le Code d’Hammourabi (vers 1700 av. J.-C.) : la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique (au Louvre). Hammourabi, fondateur de l’Empire babylonien. Ici, le droit est censé transcrire les volontés de Dieu. C’est la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique en diorite, découverte en 1902 et conservée au Louvre. Hammourabi ou Hammourapi (1792-1750 av. J.-C.) fut le fondateur de l’Empire babylonien. Le Code d’Hammourabi régit

contruction au fil du temps resultante de lointaine epoque sous une influence lointaine et diverse. Par exemple : - Recherche archeologique ont permi de trouver des documents juridique en Mesopotamie (Irak Syrie) qui est le berceau de l’ecriture. Le code d’Hammourabi le roi de babilone (bagdad) : redigé en 1750 av jc, 1er trace juridique grace a ce texte, 1er grande entreprise de compilation du droit, regrouper l’ensemble des textes royaux et ces predecesseur  ce qui assure une securité juridique

responsabilité civile etc ▪ Le droit commun est l’ensemble des règles de droit civil qui ont une vocation générale lorsqu’elles ne sont pas écartées par des règles spéciales ▪ Ex le droit commun des contrats est porté dans le code civil, le contrat de travail régi par le code du travail écarte le droit commun ▪ Ex les rapports d’un médecin avec son client relève du droit civil, mais les rapports d’une SARL avec un commerçant relève du droit commercial Définition du droit commercial :

L’empire Mésopotamien correspond à peu près a l’Irak actuel et était au main d’une société de marchands répartie entre divers Cités qui échangeaient entre eux. Le roi de Mésopotamie est Hammourabi qui unifia l’Empire et fut rédigé en 1700 avant JC un code de droit qui fut retrouvé dans sa quasi-totalité au 20eme siècle. Les principes de l’Empire pharaonique et mésopotamien reposent sur l’obéissance à un monarque, dont le pouvoir redoutable car absolu repose sur un double fondement, militaire et religieux :

= Constantinople) . Ces 2 Empires vont mener une existence autonome. Chute + précoce de l’empire d’Occident, submergé par les « barbares » (5ème s), en 467. Paradoxalement, ce sont les empereurs d’orient qui vont initier les 1ères codifications (JUSTINIEN, règne de 527-563). section 2: les sources du droit Sous la République : pluralité des sources du DT, puis la montée en puissance des pvrs de l’empereur débouche sur une unification des sources du DT : les lois de l’empereur tendent à

officiel…) mais il est quand même difficile de retracer la pensée juridique de ces peuples car ils ne nous on pas laisser de constructions théoriques. Il s’agit d’un droit casuistiques c’est à dire une série de cas énoncé. Très souvent on parle de code mais cette appellation n’est pas satisfaisante car ces codes ne sont pas comparables aux codes modernes. A Babylone les règles de ces recueils était appeler des jugements de droit et en Hébreu on parle de la Tora (=> direction, enseignement, indiquer

le patrimoine social. Le code civil de 1804, c'est a dire le code napoléonien n'en parlait pas et c'est un fait que tout comme dans les institute de justinien il n'est questions dans le code civil au livre des personne que des personne physique. Mais la notion aller prendre au début du 20eme un essor considérable. Les soc commerciale et les syndicats pro dans l'aire industriel suscita le développement, trouvèrent la leur moule juridique d'ou l'intervention dans le code civil du législateur pour

devrait fondre le droit romain avec les meilleures suppositions des coutumes. Ce travail devrait être effectué sous l’autorité du roi par une réunion de jurisconsultes, de praticiens et d’hommes d’état. Ils devaient faire un choix parmi les livres de Justinien, s’inspirer de la philosophie mais également de l’expérience des affaires afin de confectionner un ouvrage qui réunirait toutes les parties du droit des particuliers conforme à l’état de la France à cette époque. A ce projet doit être rattaché un