Le Code De Justinien

Les digests[modifier | modifier le code] Un digest est un recueil de résumés à l'usage des gens qui n'ont pas le temps de lire des livres entiers, ou qui cherchent une anthologie de ce qu'ils n'auraient pas pu lire autrement (par exemple, parce que le texte original est dans une autre langue, par manque de temps ou encore par fainéantise). En matière de droit, c'est un recueil de jurisprudence abrégée. Le digeste a connu son apogée sous le Bas-Empire romain : à cette époque, on écrivait souvent

Papinien qui l’emporte. B/ La codification du droit romain. Très rapidement, dès le IIIème siècle, on commence à voir naître des codes, qui sont d’abord privés comme le code Grégorien et le code Hermogénien. Puis ensuite, la première codification officielle est ordonnée par l’Empereur Théodose II, ce qui conduit au code Théodosien de 438. c’est un texte important car il rassemble l’essentiel du droit romain. Il sera une source du droit pendant tout le Moyen-âge jusqu’à la fin du XIème siècle

dans un recueil sous forme de code. Il a un double objectif : - Rassembler les règles normatifs et garantir la forme et l’authenticité de ces règles donc code a caractère normatif et cela transparait dans sa présentation et son style de rédaction qui est bref et impératif. - Le terme de code ne doit être confondu avec celui de compilation La compilation est un vaste ensemble de textes d’origine et de dates divers alors que le code n’est qu’un recueil de loi. Le code n’est pas une collection. Une

deux empires ! La partie occidentale continuera à utiliser le droit romain mais petit à petit ils vont commencer à utiliser des formes simplifiées. L’empire d’orient quant à lui progresse sur le droit romain. Au 6eme siècle après JC l’empereur Justinien commande une compilation de tout le droit romain existant. Durant des siècles (jusqu'au 11eme siècle) la partie occidentale ignorera les progrès fait en orient (apogée du droit romain). La partie occidentale perd l’utilisation du droit romain pour

vont donc composer les premiers codes => évolution technique et juridique 2 entreprise officiel de codification = code theodosien et la 2ème permet l’apparition du code de Justinien. 1) Le code thedosien Il a été publie en 438, i a été rédigé a l’initiative de l’empereur theodose 2 ( 408-450 règne) afin de remettre de l’ordre dans les constituions impériales. C’est un code ordonné par l’empereur qui vise. Supprimer les contradiction entre les textes avec des modifications faites dans le

datent tous de l’époque où l’empereur Justinien a régner sur l’Empire romain d’Orient. Les dates de son règne étant de 527 à 565. Cet empereur a voulu procéder entre 528 et 534 à la mise en œuvre d’une compilation du droit en vigueur dont feront partie les Institutes, sortes de manuels d’enseignement du code sur l’ensemble des questions du droit romain. 1) Ce 1er texte est une phrase extraite du Livre II, Titre I, para 19 extrait des Institutes de justinien Cette phrase signifie que le fait

siècle, on vit les Grandes Invasions. Les Burgondes envahissent le territoire de la Suisse romande actuelle. Et les Ostrogoths et les Allamands envahissent la partie alémanique de la Suisse. ▪ Reconquête de Justinien Un équilibre se mettait en place en Europe, et Justinien est venu tout remettre en question. On a un profond antagonisme entre l´Occident et l´Orient. La Serbie est le reliquat de l´Empire Byzantin, qui a déstabilisé les Balkans. En Afrique du Nord on

multiplication des règles, d’où l’élaboration de recueils. Vers 292, une première compilation officieuse des rescrits est opérée sous le nom de Code grégorien. Ce dernier est complété peu de temps après par le Cde hermogénien. Même s’ils portent le nom de code, ces recueils n’ont aucune valeur officielle, le but n’étant pas tant la codification que la clarté. Le Code théodosien de 438 a une ambition beaucoup plus vaste et cherche à établir une certaine unité de l’Empire : les constitutions sont classées

tables ne cherchent pas a décrire l’ensemble des règles juridique, ces douze table présente un catalogue d’actions, elles énumèrent les droits qui seront sanctionnés par une actions lorsqu’un plédeur se présentera devant le magistrat. C’est une sorte de code de procédure. Le magistrat pouvait ou non apprecier de délivrer une action. Avec les 12 tables il est obligé ou non de la délivrer. La loi des XII tables constitue bien la source essentielle de tout leurs droits privés mais aussi public. A l’exception

reste encore fort locale, malgré tous les efforts faits pour la centraliser. Le code d’Hammourabi La législation babylonienne La plus importante découverte relative à la législation babylonienne est celle du code d'Hammourabi, mais ce n'est pas la plus ancienne législation mésopotamienne connue car celui-ci proclame le plus souvent ce qui depuis longtemps est obligatoire. |[pic] |Le code d'Hammourabi