Le Connaissement Maritime Au Maroc

petit social V. Roy © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-053759-4 4 Le petit export Table des matières Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 1 2 3 4 5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux Fiche 6 • Les assurances transport Fiche 7 • Les opérations de dédouanement Fiche 8 • Les opérations intracommunautaires Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche

d'une organisation internationale évolutive 70 1.2 La constitution d'une équipe achats dans un cadre international 72 2. Les acteurs de l'opération d'importation 73 2.1 Le transitaire 74 2.2 Le commissionnaire en douane 74 2.3 Les professions maritimes 75 DEUXIEME PARTIE : MAITRISE DES RISQUES LIES A UNE OPERA TION D'IMPORTATION ET ROLE DE L'EXPERT COMPTABLE 77 CHAPITRE. 1. MAITRISE DES RISQUES D'APPROVISIONNEMENT 79 1. La consultation et la sélection des fournisseurs 79 1.1 La consultation

petit paie J.-P. Taïeb Le petit social V. Roy © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-053759-4 4 Le petit export Table des matières Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 1 2 3 4 5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux Fiche 6 • Les assurances transport Fiche 7 • Les opérations de dédouanement Fiche 8 • Les opérations intracommunautaires Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche

ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DES PORTS Mars 2007 SOMMAIRE I MANUTENTION 3 II SERVICES RENDUS A LA MARCHANDISE 19 III MAGASINAGE 26 IV AD VALOREM 32 V- DROITS DE PORT SUR LES MARCHANDISES ET LES PASSAGERS 35 VI- SERVICES RENDUS AUX NAVIRES 40 VII- DROITS DE PORT SUR LES NAVIRES 43 Agence Nationale des Ports 2/49 Cahier des tarifs- Port de Casablanca Mars 2007 CHAPITRE I MANUTENTION IDispositions générales

au sein d’une entreprise afin de mettre en pratique les connaissances acquises pendant ce cursus. Ayant fait une formation d’administration d’entreprise, j’ai choisi une entreprise de la distribution ou de vente des moyens de transport routier au Maroc, en l’occurrence la société AUTO-HALL. Ce rapport à pour principales sources les différents enseignements tirés de la pratique journalière des tâches auxquelles j'étais affecté. Les nombreux entretiens que j'ai pu avoir avec les

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°: 2 TRANSPORT ET LOGISTIQUE SECTEUR : TRANSPORT SPECIALITE : TECHNICIEN SPECIALISE D’EXPLOITATION EN TRANSPORT NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE VERSION 1.1 JUILLET 2005 Résumé de théorie et guide de travaux pratiques Module 2 : Transport et Logistique Version 1.1 Juillet

L Accord de libre échange Maroc-États-Unis Guide d'utilisation à destination des entreprises marocaines ÉtatsJuin 2 00 9 Les Expertises CGEM Digest Edito Le Maroc s'est engagé depuis plus d'une décennie dans des réformes profondes et structurelles de son économie afin de réussir une intégration accrue au sein de l'économie internationale et y prendre la place qui devrait lui revenir, vu les atouts majeurs et les potentialités importantes qu'il recèle. L’accord de libre échange signé

par cette nomenclature ou des positions et sous-positions découlant d’accords conclus ou de conventions ratifiées par le Maroc(1). 2° les quotités des droits applicables aux positions et sous-positions précitées. Article 3 - Sauf dispositions contraires prévues par des textes particuliers ou par des accords, arrangements, traités ou conventions internationaux auxquels le Maroc adhère, les marchandises importées ou exportées sont passibles, selon le cas, des droits d’importation ou d’exportation les

infra (paiements internationaux). 15 166 Commerce international BTS Commerce international Catherine Kosma-Lacroze Section 1 : Le choix du mode de transport Le transport des marchandises peut se faire par voie aérienne, routière, ferroviaire, maritime ou fluvial. Plusieurs modes de transport peuvent être combinés (transport multimodal). Le choix entre ces différents modes de transports doit se faire de manière méthodique et en prenant en compte tous les paramètres liés à la commande. Il doit alors

frontières, – le dahir du 22 Moharrem 1363 (19 Janvier 1944) sur le contrôle douanier des importations et des exportations par la voie postale, – le dahir du 28 Safar 1367 (10 Janvier 1948) relatif au dépôt en douane des marchandises entrant au Maroc ou en sortant et aux marchandises abandonnées en douane par écrit, - le dahir du 21 rebia II 1367 (3 Mars 1948) majorant le taux des amendes douanières ou dont le recouvrement incombe à l'administration des douanes et impôts indirects, – le dahir