Le Conseil Du Roi

dissertation Sujet  : L’expression de l’État monarchique par les lois du roi à l’époque moderne « Une foi, une loi, un roi ». cet adage résument la pratique du pouvoir par Louis XIV illustre le triomphe de l’absolutisme au XVIIème siècle. En France, l’affirmation de l’État moderne passe par l’affirmation du pouvoir royal. L’État monarchique est un État a la tête duquel se trouve un monarque, c’est-à-dire un roi. L’époque moderne couvre les trois siècles qui séparent la fin du Moyen-Âge

Séquence 2 /LA 3 Rabelais, Gargantua, Chapitre XXXIII, 1534 « Les conseillers de Picrochole » Présentation : Picrochole , « l’homme à la bile amère», est le simple vassal d’un petit fief des bords de la Loire ; il s’est révolté contre son suzerain, Grandgousier, bon et honnête seigneur. Le premier acte victorieux de cette révolte consiste en un vol de fouaces (sorte de grosses galettes de boulangerie) ; à partir de ce délit mineur, l’entourage de Picrochole s’emploie à le bercer d’illusions en flattant

Arrêté-loi du 28.12.1944 Article 7 § 1. Il est institué auprès du ministre du Travail et de la Prévoyance sociale un Office national de l'emploi. Cet office est un établissement public doté de la personnalité civile. Dans les conditions que le Roi détermine, l'Office national de l'emploi a pour mission de : a. promouvoir et organiser le recrutement et le placement des travailleurs ; b. promouvoir et organiser la réadaptation professionnelle des chômeurs involontaires ; c. promouvoir et organiser

politiques y sont embryonnaires. - Au 4ème siècle, les Germains sont des peuples d’hiver, d’unité distincte. Ce sont des groupements humains dont la base est la tribu. - A la tête de la tribu en général, on a un roi. Il y avait donc autant de tribu de roi. On assimile souvent le roi à un chef religieux. - L’autorité militaire est souvent confiée à un dux désigné par l’assemblée des guerriers de la tribu. Les structures sociales jouent un rôle déterminant. B.Des structures sociales hiérarchisées

de la Restauration en 1814. A. La constitution de 1791, un régime présidentiel. Cette constitution adopté le 3 septembre 1791, et imposé au roi le 13, installe un régime avec une séparation stricte des pouvoirs. Le Roi et le Corps législatif se voient placé à égalité comme représentant de la nation. Leur origine commune les place comme indépendant. Le Roi possède le pouvoir exécutif. Il nomme et révoque les ministres, il est inviolable et ne peut remis en cause pour ses actes. Pour régner, il doit

notre droit constitutionnel actuel : la tradition révolutionnaire de 1789-1799 : On parle de la décennie prise du pouvoir par Bonaparte (Napoléon). Elle se caractérise par l’affaiblissement du pouvoir exécutif et par le transfère de la souveraineté du roi au peuple. La tradition césarienne de 1799-1814 : De la prise de Napoléon jusqu'à la chute de ce dernier. Elle se caractérise par le renforcement de l’exécutif. La tradition parlementaire 1814-1848 : équilibre entre l’exécutif et le législatif.

Clément assassine le roi six. Le trône, ne possédant plus d'héritier dans la branche des Valois, passe alors à une branche cadette, les Bourbons, en la personne d'Henri IV, auparavant roi de Navarre de 1572 à 1589. C’est le début d’une nouvelle dynastie. (Cf. « généalogie des rois bourbons p 16 livre de Blanquie). Les rois Bourbons représentent une branche de la dynastie des Capétiens par le père d’Henri Antoine de Bourbon, descendant en huitième génération de Robert, fils du roi St Louis. Les Bourbons

DISSERTATION Sujet : la mise en oeuvre du principe de séparation des pouvoirs de 1789 à l'an II . Louis XVI a dit « le royaume est un corps dont la tête est le roi » : on appelle souvent cela une conception organiciste, la conception concurente qui a commencé à emmerger est plus individualiste. 1789 est une période essentielle car ce sont tous les fondements de cette France contemporaine. La révolution comporte deux phases : une phase de destruction de l'Ancien Régime et

politiques, d'une structure plus complexe. Le roi doit respecter certains principes irrévocables, comme la loi salique (la couronne ne peut se transmettre que par les héritiers mâles) et l'inaliénabilité de la couronne et du domaine royal (il ne peut disposer de ceux-ci comme d'un bien patrimonial ou familial). Les juristes de l'époque distinguent bien ces lois fondamentales du royaume, les « antiques coutumes », ensemble de règles coutumières que le roi ne peut modifier, et les lois des rois, édits

Chambre de la justice par Louis XIII en 1631.» «Toute justice émane du roi» reflète l’idée du début du XVIIème siècle selon laquelle le roi est effectivement le «grand débiteur de justice». Ceci est le fruit d'une évolution laborieuse de plus de 5 siècles. En effet, à l'époque médiévale, l'exercice de la justice n'est pas encore une compétence exclusive du roi mais se trouve partagée entre plusieurs autorités, celle du roi n'était pas encore pleinement souveraine. Toutefois, le XIIIème siècle marque