Le Conseil Du Roi

565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions de l’Empereur Les organes administratifs
Le Sénat
La décadence des assemblées populaires Les magistrats B. Le droit : Les lois votées, Le conseil (Boulé) Les magistrats
La justice les sénats consultes,
les constitutions impériales,
l’édit perpétuel
les grands jurisconsultes classiques, la procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation de l’Empire B. Le

séparation des pouvoirs Le roi joue 2 rôles représentant et exécutant A.roi représentant Le roi participe à la fonction législative, il fait partie du pouvoir législative. Il est censé représenter la nation. Il doit organiser les prérogatives avec l’autre organe du pouvoir législatifs c’est le corps législatif. C’est le mutuelle indépendance, le roi est irresponsable et sa personne est inviolable c’est à dire il n’a pas le droit de dissoudre l’assemblé. B. le roi un exécutif Il est détenteur

la fin de l'absolutisme causé par ces institutions qu'elle avait elle-même créée. I. L' Affirmation de l'absolutisme A) La libération progressive du roi 1- Le roi s'affranchit des entraves terrestres -Grands Seigneurs et pape -Penseurs contemporains 2-Le roi crée un royaume stable -Ordres distincts La très grande liberté du roi lui permet de parfaitement encadrer ses sujets dans un cadre immuable, en les encadrant dans des règles juridiques. Le carcan des privilège en est une principale

Jacques Codechot – Les constitutions de la France depuis 1789 Introduction : La France pré-révolutionnaire de 1789 Section 1. La tradition monarchique du pouvoir Par définition, une monarchie est un régime politique dans lequel le chef d'état, un roi ou un empereur est désigné par l'hérédité. En France, la stabilité de la dynastie régnante des capétiens durait depuis 800 ans, sachant que le fondateur de cette dynastie Hugues Capet avait régné à partir de 987. La monarchie constitua le mode constant

rendre la justice. La justice, c’est l’attribut essentiel du pouvoir ; sous l’Ancien Régime : « toute justice émane du roi » : le roi incarne le pouvoir physiquement. La justice fait partie des compétences régaliennes (compétence indispensable pour un Etat. Un Etat n’en est véritablement un, uniquement parce qu’il exerce ces compétences régaliennes.) (> Latin rex, regis, roi.) Justice, police, défense, affaires étrangères, monnaie sont les compétences régaliennes d’un Etat. Cette situation

Chapitre 2 Un roi pour la monarchie [pic]Le terme de monarchie renvoie à l’unicité à l’exercice du pouvoir. Il faut donc déterminer celui ou celle qui va monter sur le trône. Il n’est donc pas étonnant que la généalogie soit dans les anciennes sociétés une activité très politique en effet l’arbre généalogique permet d’illustrer l’ancienneté de la famille c'est-à-dire dans l’esprit du temps le caractère respectable de cette famille. L’arbre généalogique permet aussi de fixer les parentés

en ce XVIIe siècle. Quelque peu houspillé et malmenée par des parlements ou autres élites voulant prendre plus de pouvoir, elle doit se confirmer. Aussi quand Louis XIII prend le pouvoir il à tôt fait de se montrer intraitable, choisissant ses conseillers dont le fameux Richelieu, évince jusqu'à sa propre mère et assoit ainsi son pouvoir. Ce dernier est ensuite remis à mal à la mort de Louis XIII car Louis XIV étant trop jeune pour régner une régence est installée, allant souvent de paire avec une

l’habitude de s’entourer d’un grand conseil , le conseil des vasseaux , qui est composé des vasseau directe des monarque Britanique . Jean Sans terre finis par renoncer de plus en plus à ses prérogatives , en 1215 on signe la Magna carta la grande charte qui consacre l’existance du grand conseil , et d’un conseil qui représente les bourgeois des villes qui sont les ancétre de la chambre des Lords et celle des Communes, elle consacre le principe celon lequel le roi ne peux lever d’impot sans leur consentement

industrielle → Vie sociétale Complexité des problèmes → Solutions → Lois. La société traditionnelle est rudimentaire : On est autosuffisant, les choses sont simples, l'organisation est simple, il y a des chefs, un chef de famille, de village, un seigneur, un roi. Pas besoin de droit. L'économie est simple → Ils font du blé, du pain. Système politique & juridique simple. Système complexe actuellement : Riches, pauvres, différentes origines Droit compliqué → Société complexe. La culture fait les règles → On

Parlements, corps de justice souverains, émanations de la Cour du roi dont les attributions – purement judiciaires à l’origine- ont tendu progressivement à gagner le domaine politique, et ont par conséquent ont gêné l’autorité royale. Louis XIV avait réussit à les maîtriser, mais à sa mort, le Duc d’Orléans, alors régent, rétablit les droits des Parlements pour obtenir l'absolutisme royal dont il avait privé par le testament du défunt roi. Cependant l’opposition des parlementaires au pouvoir royal