Le Conseil Du Roi

Module: droit constitutionnel Le roi du Maroc et le président de la France Comparaison du pouvoir royal et présidentiel [pic] [pic] Encadrement par : Prof. MADANI Préparé par : Yasmine AMID Maguette CISS Année universitaire 2007 – 2008 Table des matières Introduction Partie 1: statut royal et statut présidentiel 1- désignation du roi du Maroc et élection du président de la France

régions. Le pouvoir législatif appartient aux conseils culturels, le pouvoir exécutif reste au Roi et au gouvernement. b) 1988-1989: Les Communautés et les Regions reçoivent des compétences supplémentaires. La Région de Bruxelles Capitale est crée et comprendra 3 commissions communautaires (COCOF (FRCS)-COCON (NDLS)-CCC (Commune)) c) 1992-1993: les accords de la St-Michel et de la St-Quentin: Ces accords organisent les différentes entités: - les Conseils seront élus directement - les Communautés

Brive, et nous montre l'importance de cette cérémonie à la fois pour la village et pour le Roi : c'est en effet notamment à travers ce genre de festivité que le Roi entretient un dialogue avec son peuple. Or, en 1463, date où se passe cette rencontre, c'est bel et bien d'un dialogue positif que le Roi a besoin puisqu'il a, après sa prise de pouvoir en 1461, commis l'erreur de renvoyer tous les conseillers de son père, Charles VII, avec qui il était en rupture. Erreur qui entraînera une révolte nobiliaire

particulière soit réservé au roi : wanax. Mais émmerge parfois, la présence d’un conseil et la présence d’une assemblée populaire. Sous Section 1 Le roi Dans les récits homériques, ce roi n’est pas un roi dieu, tout en ayant une origine divine, il y a un soin particulier à justifier cette origine divine, pour la faire remonter jusqu'à Zeus. L’autorité de ce roi se justifie au moyen de cette filiation divine. Il y a peut être alors une influence lointaine minoenne ou le roi visitait périodiquement

Histoire des Institutions avant 1789 : Chapitre préliminaire : de la Gaule à la France. 476 : Fin de l’Empire romain d’Occident. La Gaule est divisée entre tribus barbares. 481 : Clovis est couronné roi de France. Début de l’épopée franque qui durera jusqu’en l’an mille. Deux dynasties gouverneront alors la France. Section 1 – Les Mérovingiens : Le Regnum Francorum naît avec les conquêtes des fils de Clovis. La dynastie qui tient son nom du grand-père de Clovis, Mérovée, perdure jusqu’au

→ idée de noblesse : le roi Mérovingien ne peut être que le plus noble (descendant de Mérovée) et être guerrier. A. Un continuateur _ Par le nom : signe de l’appartenance à la race royale _ Par les cheveux long : particularité du roi = prestige et pouvoir _ Par l’union matrimoniale : la pérennité doit être assuré B. Un conquérant Conquête = fondement du pouvoir mérovingien. Signe de réussite→ source de la puissance du Roi. Chaque victoire enrichit le roi (pillage) Clovis : défait

ceux de la constitution espagnole, ceux de droite, du projet de la constitution Marocaine. Le statut du Roi : Le Roi et les lois : 1 : Les exceptions ou le Roi peut décréter comme décisions sans que cela soit signé par le chef du gouvernement. Article 41 : ce qui relève du domaine religieux. Article 44 Ali. 2 : Le conseil de régence qui gère le royaume en cas ou le futur Roi est encore mineur. Article 47 Ali. 1 : La nomination du chef du gouvernement cadré par l'obligation que ce

autre du Roi et de sa cour. Jean de La Fontaine critique le Roi et sa cour indirectement par l'intermédiaire des animaux qu'il utilise comme personnages. Les Fables de La Fontaine sont un moyen de critiquer ou dénoncer. La Fontaine se situe dans le Classicisme. La fable « Les animaux malades de la Peste » de Jean de La Fontaine, publiée en 1678, tirée de la deuxième série des livres est la toute première fable du livre. Comment Jean de La Fontaine dénonce-t-il une décision politique du Roi et de sa

laquelle Louis XV, Roi de France, compte mettre un terme en réaffirmant son autorité. Le procès-verbal de la séance du Parlement de Paris est un compte rendu du discours de Louis XV, prononcé le trois mars 1766. Louis XV est né le 15 février 1710 à Versailles. Il est le troisième fils de Louis de France, duc de Bourgogne et de Marie-Adélaïde de Savoie. Il est l'arrière-petit-fils de Louis XIV. Orphelin à l'âge de deux ans, il succède à son arrière-grand-père et devient Roi de France et de Navarre

même. Le pouvoir de la souveraineté est le même. La souveraineté est la même, qu'elle soit exercée par un Roi, un sénat, ou une démocratie, elle est compatible avec toutes les formes de gouvernement. Montesquieu admet lui aussi que suivant les temps et les lieux la meilleure forme de gouvernement peut changer. Le roi n'a pas de compagnon en sa majesté royale → le Roi peut demander conseil mais il est le seul à décider. Les officiers reçoivent des délégations de pouvoir qui sont toujours révocables